Délibérations

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Délibérations du 20 octobre 2017 :

Date Titre Type Téléchargement
20/10/2017 Modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus (hors mandat spécial) Comités syndicaux Délibération N°17.054
20/10/2017 Délégation du Conseiller de la Présidente et modalités de remboursement des frais Comités syndicaux Délibération N°17.053
20/10/2017 Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de Cabinet Comités syndicaux Délibération N°17.052
20/10/2017 Montants des indemnités de fonction accordées à la Présidente et aux Vice-Présidents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°17.051
20/10/2017 Attribution d'une indemnité de conseil au comptable public, comptable assignataire du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°17.050
20/10/2017 Désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes extérieurs Comités syndicaux Délibération N°17.049
20/10/2017 Désignation des représentants du SYTRAL au syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMTAML) Comités syndicaux Délibération N°17.048
20/10/2017 Election des commissions internes spécialisées : "Adaptation de l'offre pour les transports urbains de personnes, les transports non urbains de personnes et la tarification" - "PDU de l'agglomération lyonnaise" Comités syndicaux Délibération N°17.047
20/10/2017 Election des membres de la "commission consultative des services locaux" (CCSPl) - Désignation des associations représentatives et adoption du règlement intérieur Comités syndicaux Délibération N°17.046
20/10/2017 Approbation de l'objet, de la composition et des modalités de fonctionnement de la commission "Indemnisation amiable" (CIA) - Elections des membres Comités syndicaux Délibération N°17.045
20/10/2017 Election de la commission de délégation de service public (CDSP) Comités syndicaux Délibération N°17.044
20/10/2017 Désignation des membres de la Commission d'appels d'Offres (CAO) et du jury et définition des modalités de fonctionnement de ces instances Comités syndicaux Délibération N°17.043

Délibérations du 07 octobre 2017 :

Date Titre Type Téléchargement
07/10/2017 Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif Comités syndicaux Délibération N°17.042

Délibérations du 31 août 2017 :

Date Titre Type Téléchargement
31/08/2017 Modification des statuts du SYTRAL : substitution du Département du Rhône par la Région Auvergne-Rhône-Alpes (loi NOTRe) et adhésion de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien (COR) Comités syndicaux Délibération N°17.041

Délibérations du 21 juillet 2017 :

Date Titre Type Téléchargement
21/07/2017 Patrimoine hors exploitation - Vente de terrains appartenant au SYTRAL à Vaulx-en-Velin au profit de LAZARD GROUP Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.073
21/07/2017 Patrimoine foncier en exploitation - Acquisition de tréfonds à proximité de Gare de Vénissieux, 3 rue des Combats du 24 août 1944 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.071
21/07/2017 C3 Lafayette/Bonnevay - Approbation d'une convention à conclure avec CILGERE ENTREPRISES- HABITAT CONSTRUCTIONS relative à la réalisation des travaux sur les bâtiments sis 16-18 rue de la Convention - Villeurbanne Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.070
21/07/2017 Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon sud - Approbation d'une convention d'autorisation de travaux Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.069
21/07/2017 Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'acquisitions par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.068
21/07/2017 Prolongement de la ligne B du métro à Saint-Genis Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation de l'acquisition d'un terrain appartenant à la SEMCODA Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.067