Délibérations

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Date	Titre	Téléchargement
25/05/2023	Conseil d'administration	Lien
06/07/2023	Conseil d'administration	Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2)
29/09/2023	Conseil d'administration	Lien
16/11/2023	Conseil d'administration	Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2)
07/12/2023	Bureau exécutif	Lien
14/12/2023	Conseil d'administration	Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2)
24/01/2024	Bureau exécutif	Lien
08/02/2024	Conseil d'administration	Lien
15/03/2024	Bureau Exécutif	Lien
28/03/2024	Conseil d'administration	Lien

Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.

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Comités syndicaux Bureaux exécutifs

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Délibérations du 08 décembre 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Vaugneray	Comités syndicaux	Délibération N°22.098
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Vaugneray	Comités syndicaux	Délibération N°22.098
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Vaugneray	Comités syndicaux	Délibération N°22.098
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Vaugneray	Comités syndicaux	Délibération N°22.098
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Vaugneray	Comités syndicaux	Délibération N°22.098
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Vaugneray	Comités syndicaux	Délibération N°22.098
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Brignais		Délibération N°22.097
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Brignais		Délibération N°22.097
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Brignais		Délibération N°22.097
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Brignais		Délibération N°22.097
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Brignais		Délibération N°22.097
08/12/2022	Volet financier du transfert de la navette de Brignais		Délibération N°22.097
08/12/2022	Reversement de la quote-part de versement mobilité COPAMO	Comités syndicaux	Délibération N°22.096
08/12/2022	Reversement de la quote-part de versement mobilité COPAMO	Comités syndicaux	Délibération N°22.096
08/12/2022	Reversement de la quote-part de versement mobilité COPAMO	Comités syndicaux	Délibération N°22.096
08/12/2022	Reversement de la quote-part de versement mobilité COPAMO	Comités syndicaux	Délibération N°22.096
08/12/2022	Reversement de la quote-part de versement mobilité COPAMO	Comités syndicaux	Délibération N°22.096
08/12/2022	Reversement de la quote-part de versement mobilité COPAMO	Comités syndicaux	Délibération N°22.096
08/12/2022	Reversement de la quote-part de versement mobilité CCBPD	Comités syndicaux	Délibération N°22.095
08/12/2022	Reversement de la quote-part de versement mobilité CCBPD	Comités syndicaux	Délibération N°22.095

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69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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