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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 08 novembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
08/11/2019 TCL Pass - Renouvellement de la convention passée avec ONLYLYON Tourisme et congrès, la Métropole de Lyon et Kéolis Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.041
08/11/2019 Exercice budgétaire 2019 - Décision modificative n° 2 et affectation définitive du résultat 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.041
08/11/2019 TCL Pass - Renouvellement de la convention passée avec ONLYLYON Tourisme et congrès, la Métropole de Lyon et Kéolis Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.041
08/11/2019 Exercice budgétaire 2019 - Décision modificative n° 2 et affectation définitive du résultat 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.041
08/11/2019 TCL Pass - Renouvellement de la convention passée avec ONLYLYON Tourisme et congrès, la Métropole de Lyon et Kéolis Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.041
08/11/2019 Exercice budgétaire 2019 - Décision modificative n° 2 et affectation définitive du résultat 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.041
08/11/2019 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) - Approbation d'une convention avec le siège de Réseau de Santé Mutualiste - Renouvellement de la convention avec la société BioMérieux Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.040
08/11/2019 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) - Approbation d'une convention avec le siège de Réseau de Santé Mutualiste - Renouvellement de la convention avec la société BioMérieux Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.040
08/11/2019 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) - Approbation d'une convention avec le siège de Réseau de Santé Mutualiste - Renouvellement de la convention avec la société BioMérieux Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.040
08/11/2019 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) - Approbation d'une convention avec le siège de Réseau de Santé Mutualiste - Renouvellement de la convention avec la société BioMérieux Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.040
08/11/2019 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) - Approbation d'une convention avec le siège de Réseau de Santé Mutualiste - Renouvellement de la convention avec la société BioMérieux Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.040
08/11/2019 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) - Approbation d'une convention avec le siège de Réseau de Santé Mutualiste - Renouvellement de la convention avec la société BioMérieux Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.040
08/11/2019 Projet d'arrêté préfectoral portant règlement public d'exploitation et réglementation de la police et de la sûreté des transports sur les lignes du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.039
08/11/2019 Projet d'arrêté préfectoral portant règlement public d'exploitation et réglementation de la police et de la sûreté des transports sur les lignes du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.039
08/11/2019 Projet d'arrêté préfectoral portant règlement public d'exploitation et réglementation de la police et de la sûreté des transports sur les lignes du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.039
08/11/2019 Projet d'arrêté préfectoral portant règlement public d'exploitation et réglementation de la police et de la sûreté des transports sur les lignes du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.039
08/11/2019 Projet d'arrêté préfectoral portant règlement public d'exploitation et réglementation de la police et de la sûreté des transports sur les lignes du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.039
08/11/2019 Projet d'arrêté préfectoral portant règlement public d'exploitation et réglementation de la police et de la sûreté des transports sur les lignes du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.039
08/11/2019 Ressources humaines - Création d'un emploi non permanent au sein du Service Communication Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.038
08/11/2019 Ressources humaines - Création d'un emploi non permanent au sein du Service Communication Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.038
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21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
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Tél : 04 72 84 58 00

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