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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 21 février 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Avenant à la convention n°1589 de répartition des maîtrises d'ouvrage et des financements à conclure avec la SPL Part-Dieu Comités syndicaux Délibération N°20.007
21/02/2020 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) / Plans de Déplacements des Administrations (PDA) - Approbation du renouvellement de deux conventions avec le Département du Rhône (n°386) et la société Salt - BFM Lyon (n°533) Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.007
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Avenant à la convention n°1589 de répartition des maîtrises d'ouvrage et des financements à conclure avec la SPL Part-Dieu Comités syndicaux Délibération N°20.007
21/02/2020 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) / Plans de Déplacements des Administrations (PDA) - Approbation du renouvellement de deux conventions avec le Département du Rhône (n°386) et la société Salt - BFM Lyon (n°533) Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.007
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Avenant à la convention n°1589 de répartition des maîtrises d'ouvrage et des financements à conclure avec la SPL Part-Dieu Comités syndicaux Délibération N°20.007
21/02/2020 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) / Plans de Déplacements des Administrations (PDA) - Approbation du renouvellement de deux conventions avec le Département du Rhône (n°386) et la société Salt - BFM Lyon (n°533) Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.007
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Avenant à la convention n°1589 de répartition des maîtrises d'ouvrage et des financements à conclure avec la SPL Part-Dieu Comités syndicaux Délibération N°20.007
21/02/2020 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) / Plans de Déplacements des Administrations (PDA) - Approbation du renouvellement de deux conventions avec le Département du Rhône (n°386) et la société Salt - BFM Lyon (n°533) Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.007
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Avenant à la convention n°1589 de répartition des maîtrises d'ouvrage et des financements à conclure avec la SPL Part-Dieu Comités syndicaux Délibération N°20.007
21/02/2020 Commerces métro-Approbation d'un avenant à une convention d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.006
21/02/2020 Commerces métro-Approbation d'un avenant à une convention d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.006
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Attribution d'une subvention d'équipement pour le financement des travaux de voirie / espaces publics et d'évolutions des systèmes de transport - Individualisation d'autorisation de programme Comités syndicaux Délibération N°20.006
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Attribution d'une subvention d'équipement pour le financement des travaux de voirie / espaces publics et d'évolutions des systèmes de transport - Individualisation d'autorisation de programme Comités syndicaux Délibération N°20.006
21/02/2020 Commerces métro-Approbation d'un avenant à une convention d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.006
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Attribution d'une subvention d'équipement pour le financement des travaux de voirie / espaces publics et d'évolutions des systèmes de transport - Individualisation d'autorisation de programme Comités syndicaux Délibération N°20.006
21/02/2020 Commerces métro-Approbation d'un avenant à une convention d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.006
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Attribution d'une subvention d'équipement pour le financement des travaux de voirie / espaces publics et d'évolutions des systèmes de transport - Individualisation d'autorisation de programme Comités syndicaux Délibération N°20.006
21/02/2020 Commerces métro-Approbation d'un avenant à une convention d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.006
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Attribution d'une subvention d'équipement pour le financement des travaux de voirie / espaces publics et d'évolutions des systèmes de transport - Individualisation d'autorisation de programme Comités syndicaux Délibération N°20.006
21/02/2020 Commerces métro-Approbation d'un avenant à une convention d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.006
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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