Menu

Sytral

Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise

Top

Délibérations

Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations ds Comités syndicaux et des Bureaux Exécutifs du SYTRAL

Replier Rechercher



Mots clés ou expression :

   

Choisir un numéro :

Choisir une date :


Type de délibérations :

2674 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 21 février 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
21/02/2020 Ressources Humaines - Approbation de la convention avec l'Association "Comité Social du personnel de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics", pour l'année 2020 Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.001
21/02/2020 Ressources Humaines : Mise en place du télétravail au SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°20.001

Délibérations du 13 décembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
13/12/2019 Rapport annuel du Délégataire - Contrat de concession RHONEXPRESS - Année 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.059
13/12/2019 Rapport Annuel des Délégataires - Réseau de transports non urbains Cars du Rhône - Année 2017/2018 Comités syndicaux Délibération N°19.058
13/12/2019 Dispositif "AMIS" - Convention avec l'association Médialys pour l'année 2020 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.057
13/12/2019 Adaptation de l'offre du réseau interurbain Cars du Rhône - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.057
13/12/2019 Réalisation des Petits Aménagements de Voire (PAV) sur le réseau TCL - Convention 2020 avec la Métropole de Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.056
13/12/2019 Choix du mode de gestion du réseau Cars du Rhône à compter du 1er septembre 2021 Comités syndicaux Délibération N°19.056
13/12/2019 Convention avec la Métropole de Lyon relative à la gestion des abris vélo sécurisés du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.055
13/12/2019 Rapport Annuel Des Délégataires - Réseaux urbains TCL - Libellule - Année 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.055
13/12/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.054
13/12/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.054
13/12/2019 Choix du mode de gestion du service "TCL-Est Lyonnais" à compter du 1er septembre 2021 Comités syndicaux Délibération N°19.053
13/12/2019 Ligne de bus 72 - Rétrocession au Département du Rhône de la parcelle B n° 2039 à Sainte-Consorce Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.053
13/12/2019 Ressources Humaines - Mise à jour des groupes de fonctions du RIFSEEP Comités syndicaux Délibération N°19.052
13/12/2019 Ressources Humaines - Mise en place d'astreintes de décision dans le cadre du prolongement de la ligne B du métro et indemnisation des agents du SYTRAL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.052
13/12/2019 Clause statutaire de rencontre - exercice 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.051
13/12/2019 Ressources Humaines - Création d'un poste de secrétaire général(e) au sein de la Direction Générale Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.051
13/12/2019 Ressources Humaines - Création d'un poste de chef de projet au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de DSP (DPC) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.050
13/12/2019 Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°19.050
Sytral

Sytral

Syndicat mixte des Transports pour le
Rhône et l'Agglomération Lyonnaise

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

Suivez-nous sur les réseaux sociaux,
c'est un réseau de plus !