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2652 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 13 décembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
13/12/2019 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 13 décembre 2019 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.048
13/12/2019 Budget primitif pour l'exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°19.048
13/12/2019 Ressources Humaines - Convention triennale avec le service de médecine préventive du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.047
13/12/2019 Ressources Humaines - Modification de la valeur de titres restaurant à compter du 1er janvier 2020 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.046

Délibérations du 08 novembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
08/11/2019 Evolution de la ligne T3 - Desserte quotidienne du Parc OL et création de nouvelles intersections barriérées (IB) - Approbation de l'opération Comités syndicaux Délibération N°19.047
08/11/2019 Tarification spécifique TCL pour les anciens combattants du Rhône Comités syndicaux Délibération N°19.046
08/11/2019 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la période 2011-2017 Comités syndicaux Délibération N°19.045
08/11/2019 Aménagement des arrêts "Grand Parc de Miribel Jonage" et "Morlet" - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec le Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la gestion de l'Ile de Miribel Jonage (SYMALIM) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.045
08/11/2019 Aménagement de l'arrêt "Joana" (Commune de Brindas) - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec la Communauté de Commune des Vallons du Lyonnais (CCVL) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.044
08/11/2019 Ressources Humaines - Modification de la grille d'évaluation du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) Comités syndicaux Délibération N°19.044
08/11/2019 Admission en non valeur à la demande du Receveur des Finances Comités syndicaux Délibération N°19.043
08/11/2019 Convention n° 2309 pour la prise en charge des clients du réseau Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains Mobigo et des clients du réseau Mobigo sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.043
08/11/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.042
08/11/2019 Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice comptable 2020 Comités syndicaux Délibération N°19.042
08/11/2019 Exercice budgétaire 2019 - Décision modificative n° 2 et affectation définitive du résultat 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.041
08/11/2019 TCL Pass - Renouvellement de la convention passée avec ONLYLYON Tourisme et congrès, la Métropole de Lyon et Kéolis Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.041
08/11/2019 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) - Approbation d'une convention avec le siège de Réseau de Santé Mutualiste - Renouvellement de la convention avec la société BioMérieux Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.040
08/11/2019 Projet d'arrêté préfectoral portant règlement public d'exploitation et réglementation de la police et de la sûreté des transports sur les lignes du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.039
08/11/2019 Ressources humaines - Création d'un emploi non permanent au sein du Service Communication Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.038
08/11/2019 Ressources Humaines - Création d'un poste de chef de projet au sein de la Direction des Equipements et du Patrimoine (DEP) Délibération N°B 19.037
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