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Délibérations du 07 septembre 2020 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
07/09/2020	Election de la commission de délégation de service public	Comités syndicaux	Délibération N°20.016
07/09/2020	Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances	Comités syndicaux	Délibération N°20.015
07/09/2020	Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus	Comités syndicaux	Délibération N°20.014
07/09/2020	Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif	Comités syndicaux	Délibération N°20.013

Délibérations du 21 février 2020 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
21/02/2020	Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession)	Comités syndicaux	Délibération N°20.012
21/02/2020	Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des Cars du Rhône - exercice 2018-2019	Comités syndicaux	Délibération N°20.011
21/02/2020	Convention d'affectation et de gestion de la gare routière de Lyon Perrache	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.010
21/02/2020	Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n°9 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP n°1 - contrat n°	Comités syndicaux	Délibération N°20.010
21/02/2020	Cession de la parcelle section CO n°80p à Villeurbanne acquise dans le cadre de la réalisation du projet C3 - Désaffectation	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.009
21/02/2020	Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL EST LYONNAIS - Exercice 2018-2019	Comités syndicaux	Délibération N°20.009
21/02/2020	Ligne de tramway T4 phase 1 - Vente d'un local commercial au centre commercial "LA ROTONDE" à Vénissieux - Application de la faculté de substitution	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.008
21/02/2020	Choix du mode de gestion du réseau Libellule à compter du 1er janvier 2022	Comités syndicaux	Délibération N°20.008
21/02/2020	Plans de Déplacements Entreprises (PDE) / Plans de Déplacements des Administrations (PDA) - Approbation du renouvellement de deux conventions avec le Département du Rhône (n°386) et la société Salt - BFM Lyon (n°533)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.007
21/02/2020	Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Avenant à la convention n°1589 de répartition des maîtrises d'ouvrage et des financements à conclure avec la SPL Part-Dieu	Comités syndicaux	Délibération N°20.007
21/02/2020	Commerces métro-Approbation d'un avenant à une convention d'occupation du domaine public	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.006
21/02/2020	Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Attribution d'une subvention d'équipement pour le financement des travaux de voirie / espaces publics et d'évolutions des systèmes de transport - Individualisation d'autorisation de programme	Comités syndicaux	Délibération N°20.006
21/02/2020	Ressources Humaines - Mise à jour du tableau relatif aux ratios d'avancement de grade, à compter de 2020	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.005
21/02/2020	Etude métro E - Approbation d'une convention-cadre à la réalisation de diagnostics archéologiques sur le tracé de la future ligne	Comités syndicaux	Délibération N°20.005
21/02/2020	Ressources Humaines - Transfert de missions et transfert d'un poste de chef de projet de la Direction du Développement (DEV) à la Direction des Équipements et du Patrimoine (DEP) - Modification de l'organisation de la DEP	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.004
21/02/2020	Approbation de la convention annuelle 2020 entre le SYTRAL avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes	Comités syndicaux	Délibération N°20.004