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Délibérations du 07 septembre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
07/09/2020 Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances Comités syndicaux Délibération N°20.015
07/09/2020 Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus Comités syndicaux Délibération N°20.014
07/09/2020 Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif Comités syndicaux Délibération N°20.013

Délibérations du 21 février 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
21/02/2020 Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession) Comités syndicaux Délibération N°20.012
21/02/2020 Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des Cars du Rhône - exercice 2018-2019 Comités syndicaux Délibération N°20.011
21/02/2020 Convention d'affectation et de gestion de la gare routière de Lyon Perrache Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.010
21/02/2020 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n°9 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP n°1 - contrat n° Comités syndicaux Délibération N°20.010
21/02/2020 Cession de la parcelle section CO n°80p à Villeurbanne acquise dans le cadre de la réalisation du projet C3 - Désaffectation Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.009
21/02/2020 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL EST LYONNAIS - Exercice 2018-2019 Comités syndicaux Délibération N°20.009
21/02/2020 Ligne de tramway T4 phase 1 - Vente d'un local commercial au centre commercial "LA ROTONDE" à Vénissieux - Application de la faculté de substitution Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.008
21/02/2020 Choix du mode de gestion du réseau Libellule à compter du 1er janvier 2022 Comités syndicaux Délibération N°20.008
21/02/2020 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) / Plans de Déplacements des Administrations (PDA) - Approbation du renouvellement de deux conventions avec le Département du Rhône (n°386) et la société Salt - BFM Lyon (n°533) Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.007
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Avenant à la convention n°1589 de répartition des maîtrises d'ouvrage et des financements à conclure avec la SPL Part-Dieu Comités syndicaux Délibération N°20.007
21/02/2020 Commerces métro-Approbation d'un avenant à une convention d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.006
21/02/2020 Aménagement du pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Part-Dieu - Attribution d'une subvention d'équipement pour le financement des travaux de voirie / espaces publics et d'évolutions des systèmes de transport - Individualisation d'autorisation de programme Comités syndicaux Délibération N°20.006
21/02/2020 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau relatif aux ratios d'avancement de grade, à compter de 2020 Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.005
21/02/2020 Etude métro E - Approbation d'une convention-cadre à la réalisation de diagnostics archéologiques sur le tracé de la future ligne Comités syndicaux Délibération N°20.005
21/02/2020 Ressources Humaines - Transfert de missions et transfert d'un poste de chef de projet de la Direction du Développement (DEV) à la Direction des Équipements et du Patrimoine (DEP) - Modification de l'organisation de la DEP Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.004
21/02/2020 Approbation de la convention annuelle 2020 entre le SYTRAL avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°20.004
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