Menu

Sytral

Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise

Top

Délibérations

Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations ds Comités syndicaux et des Bureaux Exécutifs du SYTRAL

Replier Rechercher



Mots clés ou expression :

   

Choisir un numéro :

Choisir une date :


Type de délibérations :

2753 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 19 octobre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
19/10/2020 Convention annuelle avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69), relative à la mission d’assistance sociale du personnel Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.015
19/10/2020 Convention pluriannuelle avec le service archives du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69) Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.014
19/10/2020 Ordre du jour 20 octobre 20 Comités syndicaux Délibération N°ODJ 201020

Délibérations du 21 septembre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
21/09/2020 Participation du réseau des Cars du Rhône au Challenge Mobilité 2020 de la Région Auvergne Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°20.025
21/09/2020 Approbation du compte financier 2019 Comités syndicaux Délibération N°20.024
21/09/2020 Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de Cabinet. Comités syndicaux Délibération N°20.023
21/09/2020 Désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes extérieurs et procès verbaux des élections Comités syndicaux Délibération N°20.022 1
21/09/2020 Désignation des représentants du SYTRAL au Syndicat Mixte de Transport pour l'Aire Métropolitaine Lyonnaise (SMTAML) Comités syndicaux Délibération N°20.021
21/09/2020 Election de la commission interne spécialisée pour l'adaptation de l'offre des réseaux de transports urbains et non urbain de personnes et la tarification - Procès verbal de l'élection Comités syndicaux Délibération N°20.020
21/09/2020 Election des membres de la commission consultative des services locaux - Désignation des associations représentatives et adoption du règlement intérieur et procès verbal de l'élection Comités syndicaux Délibération N°20.019
21/09/2020 Approbation de l'objet, de la composition et des modalités de fonctionnement de la commission Indemnisation Amiabble Election des membres et procès verbal de l'élection des membres Comités syndicaux Délibération N°20.018
21/09/2020 Création d'un poste de directeur administratif, financier, ressources humaines et moyens généraux Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.013
21/09/2020 Création d'un emploi non permanent au sein du pôle interurbain de la direction exploitation Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.012
21/09/2020 Convention avec le service prévention et conditions de travail du Cdg69 concernant la mission d'assistance à la mise en oeuvre de la prévention des risques professionnels Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.011

Délibérations du 07 septembre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
07/09/2020 Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances Comités syndicaux Délibération N°20.015
07/09/2020 Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus Comités syndicaux Délibération N°20.014
07/09/2020 Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif Comités syndicaux Délibération N°20.013

Délibérations du 21 février 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
21/02/2020 Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession) Comités syndicaux Délibération N°20.012
Sytral

Sytral

Syndicat mixte des Transports pour le
Rhône et l'Agglomération Lyonnaise

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

Suivez-nous sur les réseaux sociaux,
c'est un réseau de plus !