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Délibérations du 13 décembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
13/12/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.054
13/12/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.054
13/12/2019 Choix du mode de gestion du service "TCL-Est Lyonnais" à compter du 1er septembre 2021 Comités syndicaux Délibération N°19.053
13/12/2019 Ligne de bus 72 - Rétrocession au Département du Rhône de la parcelle B n° 2039 à Sainte-Consorce Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.053
13/12/2019 Ressources Humaines - Mise à jour des groupes de fonctions du RIFSEEP Comités syndicaux Délibération N°19.052
13/12/2019 Ressources Humaines - Mise en place d'astreintes de décision dans le cadre du prolongement de la ligne B du métro et indemnisation des agents du SYTRAL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.052
13/12/2019 Clause statutaire de rencontre - exercice 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.051
13/12/2019 Ressources Humaines - Création d'un poste de secrétaire général(e) au sein de la Direction Générale Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.051
13/12/2019 Ressources Humaines - Création d'un poste de chef de projet au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de DSP (DPC) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.050
13/12/2019 Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°19.050
13/12/2019 Programme d'emprunts 2020 Comités syndicaux Délibération N°19.049
13/12/2019 Ressources Humaines - Création d'un emploi non permanent au sein du Pôle Interurbain de la Direction de l'Exploitation Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.049
13/12/2019 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 13 décembre 2019 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.048
13/12/2019 Budget primitif pour l'exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°19.048
13/12/2019 Ressources Humaines - Convention triennale avec le service de médecine préventive du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.047
13/12/2019 Ressources Humaines - Modification de la valeur de titres restaurant à compter du 1er janvier 2020 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.046

Délibérations du 08 novembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
08/11/2019 Evolution de la ligne T3 - Desserte quotidienne du Parc OL et création de nouvelles intersections barriérées (IB) - Approbation de l'opération Comités syndicaux Délibération N°19.047
08/11/2019 Tarification spécifique TCL pour les anciens combattants du Rhône Comités syndicaux Délibération N°19.046
08/11/2019 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la période 2011-2017 Comités syndicaux Délibération N°19.045
08/11/2019 Aménagement des arrêts "Grand Parc de Miribel Jonage" et "Morlet" - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec le Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la gestion de l'Ile de Miribel Jonage (SYMALIM) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.045
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