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Délibérations du 27 septembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
27/09/2019 Approbation de l'avenant n° 3 à la Convention de DSP du transport urbain du réseau Libellule, signée le 4 décembre 2015 Comités syndicaux Délibération N°19.039
27/09/2019 Préfiguration de la ligne A4 Nord - Approbation du programme et des études Avant-projet Comités syndicaux Délibération N°19.038
27/09/2019 Prolongation de la ligne de tramway T6 entre les Hôpitaux Est et la Doua - Approbation du bilan de la concertation préalable et poursuite des études Comités syndicaux Délibération N°19.037
27/09/2019 Extension de la ligne de Tramway T2 pour renforcer la desserte de la Confluence - Approbation de l'Avant-Projet Comités syndicaux Délibération N°19.036
27/09/2019 Plans de Déplacements Entreprises (PDE) - Approbation de quatre conventions avec la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail Rhône-Alpes, la société Opteven, la société Paymed et l'Urssaf Rhône-Alpes Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.035
27/09/2019 Patrimoine hors exploitation - Cession de la parcelle AL n° 110 à Fontaines sur Saône Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.034
27/09/2019 Cession d'une parcelle de terrain située à Villeurbanne et acquise dans le cadre de la réalisation du projet C3 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.033
27/09/2019 Prolongement de la ligne B du métro à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'un protocole transactionnel relatif au confortement définitif d'un bâtiment privé Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.032
27/09/2019 Ressources Humaines - Complément apporté à la délibération n° B 19.015 relative à la création d'un poste de chef de projet au sein de la Direction des Equipements et du Patrimoine (DEP) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.031
27/09/2019 Ressources Humaines - Création d'un poste de gestionnaire des marchés publics au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.030
27/09/2019 Convention d'occupation du domaine public ferroviaire du terminus de Rhônexpress en gare de Lyon Saint Exupéry Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.029

Délibérations du 28 juin 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
28/06/2019 Rapports Annuels des Délégataires (RAD) - Contrat de concession RHONEXPRESS - Année 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.035
28/06/2019 Rapports Annuels des Délégataires (RAD) pour les réseaux de transports non urbains Cars du Rhône pour l'année 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.034
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de DSP n° 5 Réseau CARS DU RHONE avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.033
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de la DSP n° 4 avec le délégataire MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.032
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 3 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire AUTOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.031
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 2 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.030
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017 / 2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 5 - TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.029
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017 / 2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 4 - MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.028
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017/2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 3 - AUOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.027
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