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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 02 février 2023 :

Date Titre Type Téléchargement
02/02/2023 Avis sur le projet de bassin de mobilité de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23.009
02/02/2023 Avis sur le projet de bassin de mobilité de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23.009
02/02/2023 Avis sur le projet de bassin de mobilité de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23.009
02/02/2023 Avis sur le projet de bassin de mobilité de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23.009
02/02/2023 Reversement de la quote-part de versement mobilité de SYTRAL Mobilités à la Communauté de communes de l’Est Lyonnais Majorité qualifiée requise en application de l’article R1243-13 al.2 du code des transports Comités syndicaux Délibération N°23.008
02/02/2023 Reversement de la quote-part de versement mobilité de SYTRAL Mobilités à la Communauté de communes de l’Est Lyonnais Majorité qualifiée requise en application de l’article R1243-13 al.2 du code des transports Comités syndicaux Délibération N°23.008
02/02/2023 Reversement de la quote-part de versement mobilité de SYTRAL Mobilités à la Communauté de communes de l’Est Lyonnais Majorité qualifiée requise en application de l’article R1243-13 al.2 du code des transports Comités syndicaux Délibération N°23.008
02/02/2023 Reversement de la quote-part de versement mobilité de SYTRAL Mobilités à la Communauté de communes de l’Est Lyonnais Majorité qualifiée requise en application de l’article R1243-13 al.2 du code des transports Comités syndicaux Délibération N°23.008
02/02/2023 Reversement de la quote-part de versement mobilité de SYTRAL Mobilités à la Communauté de communes de l’Est Lyonnais Majorité qualifiée requise en application de l’article R1243-13 al.2 du code des transports Comités syndicaux Délibération N°23.008
02/02/2023 Reversement de la quote-part de versement mobilité de SYTRAL Mobilités à la Communauté de communes de l’Est Lyonnais Majorité qualifiée requise en application de l’article R1243-13 al.2 du code des transports Comités syndicaux Délibération N°23.008
02/02/2023 Navettes fluviales Rapport de présentation sur le choix du mode de gestion du service public de transport collectif fluvial Comités syndicaux Délibération N°23.007
02/02/2023 Navettes fluviales Rapport de présentation sur le choix du mode de gestion du service public de transport collectif fluvial Comités syndicaux Délibération N°23.007
02/02/2023 Navettes fluviales Rapport de présentation sur le choix du mode de gestion du service public de transport collectif fluvial Comités syndicaux Délibération N°23.007
02/02/2023 Navettes fluviales Rapport de présentation sur le choix du mode de gestion du service public de transport collectif fluvial Comités syndicaux Délibération N°23.007
02/02/2023 Navettes fluviales Rapport de présentation sur le choix du mode de gestion du service public de transport collectif fluvial Comités syndicaux Délibération N°23.007
02/02/2023 Navettes fluviales Rapport de présentation sur le choix du mode de gestion du service public de transport collectif fluvial Comités syndicaux Délibération N°23.007
02/02/2023 Navettes fluviales Vaise-Industrie/Confluence-Autorisation d’engager l’opération et approbation de son programme prévisionnel Comités syndicaux Délibération N°23.006
02/02/2023 Navettes fluviales Vaise-Industrie/Confluence-Autorisation d’engager l’opération et approbation de son programme prévisionnel Comités syndicaux Délibération N°23.006
02/02/2023 Navettes fluviales Vaise-Industrie/Confluence-Autorisation d’engager l’opération et approbation de son programme prévisionnel Comités syndicaux Délibération N°23.006
02/02/2023 Navettes fluviales Vaise-Industrie/Confluence-Autorisation d’engager l’opération et approbation de son programme prévisionnel Comités syndicaux Délibération N°23.006
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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