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Délibérations du 28 juin 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 2 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.030
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017 / 2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 5 - TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.029
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017 / 2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 4 - MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.028
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017/2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 3 - AUOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.027
28/06/2019 Convention d'occupation du domaine public pour l'aménagement et l'exploitation d'un ascenseur desservant le parc public de stationnement Antonin Poncet et débouchant dans la station de métro Bellecour Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.026
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017 / 2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° - TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.026
28/06/2019 Adaptation de l'offre de réseau interurbain des Cars du Rhône - Printemps 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.025
28/06/2019 Plans de Déplacements d'Entreprises (PDE) - Approbation de trois conventions avec la Banque Populaire Auvergne-rhône-Alpes, Ellisphère et Sysco France Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.025
28/06/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - printemps 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.024
28/06/2019 Mise à jour du règlement des transports du réseau Cars du Rhône 2019-2020 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.024
28/06/2019 Mise à jour du règlement des transports du réseau Libellule Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.023
28/06/2019 Projet d'extension du parc relais (P+R) Panettes sur le parc évènementiel de la Métropole (Meyzieu) Comités syndicaux Délibération N°19.023
28/06/2019 Rapports Annuels du Délégataire (RAD) pour les réseaux de transports urbain TCL et Libellule exercice 2018 Délibération N°19.022
28/06/2019 Convention n° 1990 entre le SYTRAL et la SNCF portant sur la création d'un Abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour élève externe ou demi-pensionnaire domicilié sur le réseau TCL - Avenant n° 1 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.022
28/06/2019 Convention entre le SYTRAL et la SNCF pour la création d'Abonnements Scolaires Règlementés (ASR) pour les élèves domiciliés sur le périmètre du réseau Libellule Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.021
28/06/2019 Etude de la ligne de métro E - Bilan de la concertation préalable - Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à la prise en compte Comités syndicaux Délibération N°19.021
28/06/2019 Prolongement de la ligne B du métro B à Saint-Genis Laval / Hôpitaux Sud - Approbation de l'avant-projet définitif du parking relais Comités syndicaux Délibération N°19.020
28/06/2019 Avenant n° 1 à la convention n° 1923 relative à l'organisation d'une desserte entre les communes de Pollionay et Vaugneray et les communes de Grézieu-la-Varenne et Craponne Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.020
28/06/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.019
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017/2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 1 - Berthelet Comités syndicaux Délibération N°19.019
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