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2778 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 19 octobre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
19/10/2020 Avenant 3 au contrat d'exploitation et de maintenance du service ferré express Comités syndicaux Délibération N°20.029
19/10/2020 Grille tarifaire du service ferré express au 7 novembre 2020 Comités syndicaux Délibération N°20.028
19/10/2020 Convention financière avec la Métropole pour l'organisation et le fonctionnement de la liaison ferrée express Comités syndicaux Délibération N°20.027
19/10/2020 Création du Comité des Partenaires Comités syndicaux Délibération N°20.026
19/10/2020 Plan de Déplacements Entreprise et Administration (PDE/PDA) – Suppression des frais de dossiers lors de la création de cartes Tecely - Approbation d’une convention avec l’entreprise EKIUM Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.016
19/10/2020 Convention annuelle avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69), relative à la mission d’assistance sociale du personnel Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.015
19/10/2020 Convention pluriannuelle avec le service archives du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69) Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.014
19/10/2020 Ordre du jour 20 octobre 20 Comités syndicaux Délibération N°ODJ 201020

Délibérations du 21 septembre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
21/09/2020 Participation du réseau des Cars du Rhône au Challenge Mobilité 2020 de la Région Auvergne Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°20.025
21/09/2020 Approbation du compte financier 2019 Comités syndicaux Délibération N°20.024
21/09/2020 Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de Cabinet. Comités syndicaux Délibération N°20.023
21/09/2020 Désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes extérieurs et procès verbaux des élections Comités syndicaux Délibération N°20.022 1
21/09/2020 Désignation des représentants du SYTRAL au Syndicat Mixte de Transport pour l'Aire Métropolitaine Lyonnaise (SMTAML) Comités syndicaux Délibération N°20.021
21/09/2020 Election de la commission interne spécialisée pour l'adaptation de l'offre des réseaux de transports urbains et non urbain de personnes et la tarification - Procès verbal de l'élection Comités syndicaux Délibération N°20.020
21/09/2020 Election des membres de la commission consultative des services locaux - Désignation des associations représentatives et adoption du règlement intérieur et procès verbal de l'élection Comités syndicaux Délibération N°20.019
21/09/2020 Approbation de l'objet, de la composition et des modalités de fonctionnement de la commission Indemnisation Amiabble Election des membres et procès verbal de l'élection des membres Comités syndicaux Délibération N°20.018
21/09/2020 Création d'un poste de directeur administratif, financier, ressources humaines et moyens généraux Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.013
21/09/2020 Création d'un emploi non permanent au sein du pôle interurbain de la direction exploitation Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.012
21/09/2020 Convention avec le service prévention et conditions de travail du Cdg69 concernant la mission d'assistance à la mise en oeuvre de la prévention des risques professionnels Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.011

Délibérations du 07 septembre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
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