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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 02 février 2023 :

Date Titre Type Téléchargement
02/02/2023 T6 Nord – Approbation d’un protocole transactionnel à conclure avec les sociétés LOC GENAS et SQP Comités syndicaux Délibération N°23.005
02/02/2023 T6 Nord – Approbation d’un protocole transactionnel à conclure avec les sociétés LOC GENAS et SQP Comités syndicaux Délibération N°23.005
02/02/2023 T6 Nord – Approbation d’un protocole transactionnel à conclure avec les sociétés LOC GENAS et SQP Comités syndicaux Délibération N°23.005
02/02/2023 T6 Nord – Approbation d’un protocole transactionnel à conclure avec les sociétés LOC GENAS et SQP Comités syndicaux Délibération N°23.005
02/02/2023 T6 Nord – Approbation d’un protocole transactionnel à conclure avec les sociétés LOC GENAS et SQP Comités syndicaux Délibération N°23.005
02/02/2023 T6 Nord – Approbation d’un protocole transactionnel à conclure avec les sociétés LOC GENAS et SQP Comités syndicaux Délibération N°23.005
02/02/2023 Projet de protocole d’accord transactionnel en vue d’éteindre le litige né de l’exécution du marché M18-0069 avec l’entreprise Bouygues Energies et Services Comités syndicaux Délibération N°23.004
02/02/2023 Projet de protocole d’accord transactionnel en vue d’éteindre le litige né de l’exécution du marché M18-0069 avec l’entreprise Bouygues Energies et Services Comités syndicaux Délibération N°23.004
02/02/2023 Projet de protocole d’accord transactionnel en vue d’éteindre le litige né de l’exécution du marché M18-0069 avec l’entreprise Bouygues Energies et Services Comités syndicaux Délibération N°23.004
02/02/2023 Projet de protocole d’accord transactionnel en vue d’éteindre le litige né de l’exécution du marché M18-0069 avec l’entreprise Bouygues Energies et Services Comités syndicaux Délibération N°23.004
02/02/2023 Projet de protocole d’accord transactionnel en vue d’éteindre le litige né de l’exécution du marché M18-0069 avec l’entreprise Bouygues Energies et Services Comités syndicaux Délibération N°23.004
02/02/2023 Projet de protocole d’accord transactionnel en vue d’éteindre le litige né de l’exécution du marché M18-0069 avec l’entreprise Bouygues Energies et Services Comités syndicaux Délibération N°23.004
02/02/2023 Projet de protocole d’accord transactionnel en vue d’éteindre le litige né de l’exécution du marché M18-0069 avec l’entreprise Bouygues Energies et Services Comités syndicaux Délibération N°23.004
02/02/2023 Création du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines FAGOR BRANDT – constitution d’une commission d’appel d’offres spécifique Comités syndicaux Délibération N°23.003
02/02/2023 Création du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines FAGOR BRANDT – constitution d’une commission d’appel d’offres spécifique Comités syndicaux Délibération N°23.003
02/02/2023 Création du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines FAGOR BRANDT – constitution d’une commission d’appel d’offres spécifique Comités syndicaux Délibération N°23.003
02/02/2023 Création du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines FAGOR BRANDT – constitution d’une commission d’appel d’offres spécifique Comités syndicaux Délibération N°23.003
02/02/2023 Création du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines FAGOR BRANDT – constitution d’une commission d’appel d’offres spécifique Comités syndicaux Délibération N°23.003
02/02/2023 Création du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines FAGOR BRANDT – constitution d’une commission d’appel d’offres spécifique Comités syndicaux Délibération N°23.003
02/02/2023 Création du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines FAGOR BRANDT – constitution d’une commission d’appel d’offres spécifique Comités syndicaux Délibération N°23.003
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21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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