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Délibérations du 27 septembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
27/09/2019 Cession d'une parcelle de terrain située à Villeurbanne et acquise dans le cadre de la réalisation du projet C3 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.033
27/09/2019 Prolongement de la ligne B du métro à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'un protocole transactionnel relatif au confortement définitif d'un bâtiment privé Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.032
27/09/2019 Ressources Humaines - Complément apporté à la délibération n° B 19.015 relative à la création d'un poste de chef de projet au sein de la Direction des Equipements et du Patrimoine (DEP) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.031
27/09/2019 Ressources Humaines - Création d'un poste de gestionnaire des marchés publics au sein de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.030
27/09/2019 Convention d'occupation du domaine public ferroviaire du terminus de Rhônexpress en gare de Lyon Saint Exupéry Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.029

Délibérations du 28 juin 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
28/06/2019 Rapports Annuels des Délégataires (RAD) - Contrat de concession RHONEXPRESS - Année 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.035
28/06/2019 Rapports Annuels des Délégataires (RAD) pour les réseaux de transports non urbains Cars du Rhône pour l'année 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.034
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de DSP n° 5 Réseau CARS DU RHONE avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.033
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de la DSP n° 4 avec le délégataire MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.032
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 3 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire AUTOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.031
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 2 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.030
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017 / 2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 5 - TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.029
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017 / 2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 4 - MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.028
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017/2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° 3 - AUOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.027
28/06/2019 Convention d'occupation du domaine public pour l'aménagement et l'exploitation d'un ascenseur desservant le parc public de stationnement Antonin Poncet et débouchant dans la station de métro Bellecour Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.026
28/06/2019 Régularisation des données financières 2017 / 2018 - Réseau Cars du Rhône DSP n° - TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.026
28/06/2019 Adaptation de l'offre de réseau interurbain des Cars du Rhône - Printemps 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.025
28/06/2019 Plans de Déplacements d'Entreprises (PDE) - Approbation de trois conventions avec la Banque Populaire Auvergne-rhône-Alpes, Ellisphère et Sysco France Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.025
28/06/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - printemps 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.024
28/06/2019 Mise à jour du règlement des transports du réseau Cars du Rhône 2019-2020 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.024
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