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Délibérations du 12 avril 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
12/04/2019 Convention n° 2264 relative à la réalisation d'aménagements de voirie (PAV) entre la Communauté de Commune de l'Est Lyonnais (CCEL) et le SYTRAL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.008
12/04/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 2 à la Convention de DSP du transport urbain de l'agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2017 Comités syndicaux Délibération N°19.008
12/04/2019 Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation d'une convention avec le Médipôle Lyon-Villeurbanne, renouvellement de conventions avec le Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers de la région Auvergne Rhône-Alpes, DHL International Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.007
12/04/2019 Approbation de la convention annuelle 2019 avec Acoucité Comités syndicaux Délibération N°19.007
12/04/2019 Projet d'arrêté préfectoral portant règlement public d'exploitation et réglementation de la police et de la sûreté des transports sur les lignes de réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.006
12/04/2019 Approbation de la convention annuelle 2019 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°19.006
12/04/2019 Conclusion des conventions pour la transition électronique des @ctes soumis à une obligation de transmission aux représentants de l'Etat (actes et TIPI Pay Fip) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.005
12/04/2019 Approbation de la convention annuelle 2019 entre le SYTRAL et l'Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°19.005
12/04/2019 Ressources Humaines - Création d'un emploi non permanent au sein du Pôle interurbain de la Direction de l'exploitation (DEX) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.004
12/04/2019 Bilan de la gestion active de la dette en 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.004
12/04/2019 Ressources Humaines - Transformation du poste d'assistant(e) de la Directrice de Cabinet Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.003
12/04/2019 Exercice budgétaire 2019 - Décision Modificative n° 1 Comités syndicaux Délibération N°19.003
12/04/2019 Ressources Humaines - Complément apporté à la délibération n° 14-123 concernant l'un des postes créés à la Direction de l'exploitation de l'extension du Sytral Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.002
12/04/2019 Affectation partielle du résultat de l'exercice 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.002
12/04/2019 Ressources Humaines - Approbation de la convention avec l'association "Comité Social de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics", pour l'année 2019 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.001
12/04/2019 Approbation du compte financier 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.001

Délibérations du 14 décembre 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
14/12/2018 Convention N° 2243 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du Service des Transports de l'Agglomération Roannaise et des clients de l’agglomération Roannaise sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.077
14/12/2018 Convention N° 2242 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Société de transports de l’agglomération stéphanoise (STAS) et des clients du réseau STAS sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.076
14/12/2018 Commerces Métro - Approbation de l’avenant n°1 à la convention n°2088 pour l’occupation d’un local à la station Laurent Bonnevay Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.075
14/12/2018 Partenariat avec le Musée de la Miniature et du Cinéma - Avenant n° 2 à la convention n° 1166 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.074
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