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Délibérations du 28 juin 2019 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
28/06/2019	Convention d'objectifs pour les années 2019 et 2020 avec le CODATU	Comités syndicaux	Délibération N°19.013
28/06/2019	Ressources Humaines - Modifications apportées à la délibération n° 18.061 relative à la mise en place du RISEEP pour les agents du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°19.012
28/06/2019	Conséquences de la loi ELAN - Evolution des compétences de la CAO - modification de la délibération 17-043 du 20 octobre 2017	Comités syndicaux	Délibération N°19.011

Délibérations du 12 avril 2019 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
12/04/2019	Expérimentation d'une liaison en navette autonome entre la station Décines-Grand Large de la ligne T3 du tramway et le Parc Olympique Lyonnais - Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage, de financement, d'exploitation du réseau TCL	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.013
12/04/2019	Avenant n° 1 à la convention n° 80 relative à la mise à disposition de l'emprise du parc relais Bel Air à St Priest - Réduction de surface mise à disposition du STRAL à la demande de la ville de St Priest pour la réalisation d'un projet de patinoire	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.012
12/04/2019	Ligne de tramway T4 phase 1 - Vente d'un local commercial au centre commercial "LA ROTONDE" à Vénissieux	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.011
12/04/2019	Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 2 à la Convention de DSP du transport urbain Libellule, signée le 4 décembre 2015	Comités syndicaux	Délibération N°19.010
12/04/2019	Convention de superposition d'affectations concernant les emprises occupées par les lignes de tramway sur le campus LYONTECH - La Doua	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.010
12/04/2019	Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la Convention de DSP pour l'exploitation de service de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP n° 1 de contrat	Comités syndicaux	Délibération N°19.009
12/04/2019	Convention n° 2258 relative à l'autorisation et aux modalités d'utilisation de la carte TECELY dans le cadre du service autopartage de véhicules électriques BLUELY	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.009
12/04/2019	Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 2 à la Convention de DSP du transport urbain de l'agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2017	Comités syndicaux	Délibération N°19.008
12/04/2019	Convention n° 2264 relative à la réalisation d'aménagements de voirie (PAV) entre la Communauté de Commune de l'Est Lyonnais (CCEL) et le SYTRAL	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.008
12/04/2019	Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Approbation d'une convention avec le Médipôle Lyon-Villeurbanne, renouvellement de conventions avec le Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers de la région Auvergne Rhône-Alpes, DHL International	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.007
12/04/2019	Approbation de la convention annuelle 2019 avec Acoucité	Comités syndicaux	Délibération N°19.007
12/04/2019	Projet d'arrêté préfectoral portant règlement public d'exploitation et réglementation de la police et de la sûreté des transports sur les lignes de réseau TCL	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.006
12/04/2019	Approbation de la convention annuelle 2019 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes	Comités syndicaux	Délibération N°19.006
12/04/2019	Conclusion des conventions pour la transition électronique des @ctes soumis à une obligation de transmission aux représentants de l'Etat (actes et TIPI Pay Fip)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.005
12/04/2019	Approbation de la convention annuelle 2019 entre le SYTRAL et l'Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise	Comités syndicaux	Délibération N°19.005
12/04/2019	Ressources Humaines - Création d'un emploi non permanent au sein du Pôle interurbain de la Direction de l'exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.004
12/04/2019	Bilan de la gestion active de la dette en 2018	Comités syndicaux	Délibération N°19.004