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Délibérations du 16 novembre 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
16/11/2018 Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.060
16/11/2018 Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.059
16/11/2018 Convention n° 2216 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains de Loire (TIL) et des usagers scolaires du réseau TIL sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.058
16/11/2018 Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.057
16/11/2018 Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.056
16/11/2018 Convention PAV 2018 avec la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.055
16/11/2018 Rapport Annuel du Délégataire - Contrat de concession RHONEXPRESS - Année 2017 Comités syndicaux Délibération N°18.054
16/11/2018 Convention PAV 2018 avec la Communauté de Communes de la Vallée du Garon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.054
16/11/2018 Convention PAV 2018 avec la Communauté de Communes du Pays d'Ozon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.053
16/11/2018 Rapport Annuel des Délégataires - Réseau de transports non urbains Cars du Rhône - Année 2016/2017 Comités syndicaux Délibération N°18.053
16/11/2018 Rapport Annuel des Délégataires - Réseaux urbains TCL - Libellule - Année 2017 Comités syndicaux Délibération N°18.052
16/11/2018 Convention PAV 2018 avec la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.052
16/11/2018 Approbation d'une convention avec la Fédération Française de Football pour la participation financière à la desserte de la Finale de l'Europa League 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.051
16/11/2018 Approbation des modalités de la concertation préalable proposées par le SYTRAL à la CNDP pour la nouvelle ligne de métro vers Alaï Comités syndicaux Délibération N°18.051
16/11/2018 Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable pour la ligne de Tramway T6 Nord Comités syndicaux Délibération N°18.050
16/11/2018 Convention n° 2196 avec le Conseil Départemental de l'Ain - Réalisation et gestion d'aménagements de voirie entrepris sur le domaine public routier départemental, pour les réseaux de transports Libellule et Cars de l'Ain Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.050
16/11/2018 Ressources Humaines - Plan de formation 2018-2019 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.049
16/11/2018 Délégation à la Présidente et aux Vice-présidents pour la constitution de servitudes de passage et/ou d’implantation d’ouvrages au bénéfice d’opérateurs de réseaux sur des immeubles appartenant au SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°18.049
16/11/2018 Evolution tarifaire pour 2019 / 2020 des réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°18.048
16/11/2018 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 19 novembre 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.048
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