Délibérations du 28 janvier 2010 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
28/01/2010	Shunt des Esses - Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété Les Hermières	Comités syndicaux	Délibération N°10.008
28/01/2010	Prolongement de la ligne B à Oullins - Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions	Comités syndicaux	Délibération N°10.007
28/01/2010	Lignes fortes C1/C2 phase 2 - Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions foncières	Comités syndicaux	Délibération N°10.006
28/01/2010	Extension de la ligne de tramway T2 à EUREXPO - Approbation du bilan de la concertation préalable entre les Alizés et EUREXPO	Comités syndicaux	Délibération N°10.005
28/01/2010	Rhônexpress - Approbation de l'avenant n°2 à la convention n°04,223 passée avec le Département du Rhône relative à l'utilisation du domaine public départemental en vue de la réalisation d'une infrastructure de transport ferroviaire de type tramway	Comités syndicaux	Délibération N°10.004
28/01/2010	Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Approbation de l'avenant n°3 à la convention pluriannuelle 2008/2010 portant sur le programme d'étude pour l'année 2010	Comités syndicaux	Délibération N°10.003
28/01/2010	Partenariat avec la Ville de Lyon pour l'exposition consacrée à la rétrospective "BEN" - Approbation d'une convention	Comités syndicaux	Délibération N°10.002
28/01/2010	Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS) - Formalisation de la prolongation d'un an	Comités syndicaux	Délibération N°10.001

Délibérations du 10 décembre 2009 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/12/2009	Tarification - Renouvellement de la convention passée avec la Gendarmerie Nationale concernant la circulation des agents en civil sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.244
10/12/2009	Tarification - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat avec le Comité départemental de l'union Sportive de l'enseignement du premier degré du Rhône (USEP)	Comités syndicaux	Délibération N°09.243
10/12/2009	Navette communale - Approbation d'une convention d'exploitation avec la commune de Saint-Genis-Laval	Comités syndicaux	Délibération N°09.242
10/12/2009	Plan de déplacement d'entreprises - Approbation d'une nouvelle convention avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD)	Comités syndicaux	Délibération N°09.241
10/12/2009	Adaptation de l'offre - Automne 2009	Comités syndicaux	Délibération N°09.239

Délibérations du 14 décembre 2006 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
14/12/2006	Ligne de tramway T4. Marché n° 06,124 de maîtrise d'œuvre industrielle pour l'extension du système d'aide à l'exploitation de T/T2/T3 à la ligne T4 et la mise en oeuvre de la radio Tetra sur T4. Autorisation de signature après choix du titulaire	Comités syndicaux	Délibération N°06.361