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Délibérations du 08 février 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
08/02/2021	Ligne de tramway T10 Gare de Vénissieux / Gerland – Autorisation d’engager l’opération et approbation de son programme prévisionnel	Comités syndicaux	Délibération N°21.009
08/02/2021	Ligne de tramway T9-Vaulx-en-Velin - La Soie/Villeurbanne - La Doua et/ou Charpennes - Autorisation d’engager l’opération et approbation de son programme prévisionnel	Comités syndicaux	Délibération N°21.008
08/02/2021	Ligne de tramway T6-Prolongement Hôpitaux Est/La Doua (T6 Nord) - Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable	Comités syndicaux	Délibération N°21.007
08/02/2021	Ligne de tramway T6-Prolongement Hôpitaux Est/La Doua (T6 Nord) – Autorisation d'engager l'opération et approbation de son programme prévisionnel	Comités syndicaux	Délibération N°21.006
08/02/2021	Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance du réseau TCL 2021-2024	Comités syndicaux	Délibération N°21.005
08/02/2021	Gestion active de la dette : recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2021	Comités syndicaux	Délibération N°21.004
08/02/2021	Programme d’emprunt 2021	Comités syndicaux	Délibération N°21.003
08/02/2021	Budget Primitif pour l’exercice 2021	Comités syndicaux	Délibération N°21.002
08/02/2021	Etat de l’actif – Durée d’amortissement des biens - Compléments	Comités syndicaux	Délibération N°21.001

Délibérations du 01 février 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
01/02/2021	Ressources Humaines - Création de postes non permanents dans le cadre du plan de mandat 2021-2026.	Bureaux exécutifs	Délibération N°B.21.003
01/02/2021	Réseau Libellule : avenant à la convention d’occupation du domaine public, espaces publicitaires : ajustements liés à la crise sanitaire COVID	Bureaux exécutifs	Délibération N°B.21002
01/02/2021	Approbation de la convention avec l’Association « Comité Social de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics », pour l’année 2021	Bureaux exécutifs	Délibération N°B.21.001

Délibérations du 17 décembre 2020 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
17/12/2020	Rapport Annuel du Délégataire – Année 2019 Contrat de concession RHONEXPRESS	Comités syndicaux	Délibération N°20.051
17/12/2020	Rapport Annuel des Délégataires – Exercice 2018/2019 Réseau de transports non urbains Cars du Rhône	Comités syndicaux	Délibération N°20.050
17/12/2020	Adaptation de l'offre du réseau interurbain Cars du Rhône Automne 2020	Comités syndicaux	Délibération N°20.049
17/12/2020	Rapport Annuel des Délégataires – Année 2019 Réseaux urbains TCL - Libellule	Comités syndicaux	Délibération N°20.048
17/12/2020	Crise sanitaire Covid-19 : avenant au contrat de concession pour la commercialisation des espaces publicitaires du réseau TCL passé avec la société Clear Channel	Comités syndicaux	Délibération N°20.047
17/12/2020	Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule -Automne 2020	Comités syndicaux	Délibération N°20.046
17/12/2020	Mise en œuvre d’un ticket journée à tarif réduit valable tous les samedis et dimanches du mois de décembre 2020 sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°20.045
17/12/2020	Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole	Comités syndicaux	Délibération N°20.044