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3836 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 08 février 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
08/02/2021 Ligne de tramway T10 Gare de Vénissieux / Gerland – Autorisation d’engager l’opération et approbation de son programme prévisionnel Comités syndicaux Délibération N°21.009
08/02/2021 Ligne de tramway T9-Vaulx-en-Velin - La Soie/Villeurbanne - La Doua et/ou Charpennes - Autorisation d’engager l’opération et approbation de son programme prévisionnel Comités syndicaux Délibération N°21.008
08/02/2021 Ligne de tramway T6-Prolongement Hôpitaux Est/La Doua (T6 Nord) - Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable Comités syndicaux Délibération N°21.007
08/02/2021 Ligne de tramway T6-Prolongement Hôpitaux Est/La Doua (T6 Nord) – Autorisation d'engager l'opération et approbation de son programme prévisionnel Comités syndicaux Délibération N°21.006
08/02/2021 Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance du réseau TCL 2021-2024 Comités syndicaux Délibération N°21.005
08/02/2021 Gestion active de la dette : recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.004
08/02/2021 Programme d’emprunt 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.003
08/02/2021 Budget Primitif pour l’exercice 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.002
08/02/2021 Etat de l’actif – Durée d’amortissement des biens - Compléments Comités syndicaux Délibération N°21.001

Délibérations du 01 février 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
01/02/2021 Ressources Humaines - Création de postes non permanents dans le cadre du plan de mandat 2021-2026. Bureaux exécutifs Délibération N°B.21.003
01/02/2021 Réseau Libellule : avenant à la convention d’occupation du domaine public, espaces publicitaires : ajustements liés à la crise sanitaire COVID Bureaux exécutifs Délibération N°B.21002
01/02/2021 Approbation de la convention avec l’Association « Comité Social de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics », pour l’année 2021 Bureaux exécutifs Délibération N°B.21.001

Délibérations du 17 décembre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
17/12/2020 Rapport Annuel du Délégataire – Année 2019
Contrat de concession RHONEXPRESS
Comités syndicaux Délibération N°20.051
17/12/2020 Rapport Annuel des Délégataires – Exercice 2018/2019
Réseau de transports non urbains Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°20.050
17/12/2020 Adaptation de l'offre du réseau interurbain Cars du Rhône
Automne 2020
Comités syndicaux Délibération N°20.049
17/12/2020 Rapport Annuel des Délégataires – Année 2019
Réseaux urbains TCL - Libellule
Comités syndicaux Délibération N°20.048
17/12/2020 Crise sanitaire Covid-19 : avenant au contrat de concession pour la commercialisation des espaces publicitaires du réseau TCL passé avec la société Clear Channel Comités syndicaux Délibération N°20.047
17/12/2020 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule -Automne 2020 Comités syndicaux Délibération N°20.046
17/12/2020 Mise en œuvre d’un ticket journée à tarif réduit valable tous les samedis et dimanches du mois de décembre 2020 sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°20.045
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
Sytral

Sytral

Syndicat mixte des Transports pour le
Rhône et l'Agglomération Lyonnaise

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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