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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 28 juin 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de DSP n° 5 Réseau CARS DU RHONE avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.033
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de DSP n° 5 Réseau CARS DU RHONE avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.033
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de DSP n° 5 Réseau CARS DU RHONE avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.033
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de DSP n° 5 Réseau CARS DU RHONE avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.033
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de DSP n° 5 Réseau CARS DU RHONE avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.033
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de DSP n° 5 Réseau CARS DU RHONE avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.033
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de la DSP n° 4 avec le délégataire MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.032
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de la DSP n° 4 avec le délégataire MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.032
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de la DSP n° 4 avec le délégataire MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.032
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de la DSP n° 4 avec le délégataire MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.032
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de la DSP n° 4 avec le délégataire MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.032
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de la DSP n° 4 avec le délégataire MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°19.032
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 3 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire AUTOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.031
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 3 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire AUTOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.031
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 3 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire AUTOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.031
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 3 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire AUTOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.031
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 3 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire AUTOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.031
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 3 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire AUTOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°19.031
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 2 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.030
28/06/2019 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention de la DSP n° 2 Réseau Cars du Rhône avec le délégataire TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°19.030
Sytral

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Tél : 04 72 84 58 00

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