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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

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16466 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 28 juin 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
28/06/2019 Convention n° 1990 entre le SYTRAL et la SNCF portant sur la création d'un Abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour élève externe ou demi-pensionnaire domicilié sur le réseau TCL - Avenant n° 1 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.022
28/06/2019 Convention n° 1990 entre le SYTRAL et la SNCF portant sur la création d'un Abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour élève externe ou demi-pensionnaire domicilié sur le réseau TCL - Avenant n° 1 Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.022
28/06/2019 Conséquences de la loi ELAN - Evolution des compétences de la CAO - modification de la délibération 17-043 du 20 octobre 2017 Comités syndicaux Délibération N°19.011
28/06/2019 Conséquences de la loi ELAN - Evolution des compétences de la CAO - modification de la délibération 17-043 du 20 octobre 2017 Comités syndicaux Délibération N°19.011
28/06/2019 Conséquences de la loi ELAN - Evolution des compétences de la CAO - modification de la délibération 17-043 du 20 octobre 2017 Comités syndicaux Délibération N°19.011
28/06/2019 Conséquences de la loi ELAN - Evolution des compétences de la CAO - modification de la délibération 17-043 du 20 octobre 2017 Comités syndicaux Délibération N°19.011
28/06/2019 Conséquences de la loi ELAN - Evolution des compétences de la CAO - modification de la délibération 17-043 du 20 octobre 2017 Comités syndicaux Délibération N°19.011
28/06/2019 Conséquences de la loi ELAN - Evolution des compétences de la CAO - modification de la délibération 17-043 du 20 octobre 2017 Comités syndicaux Délibération N°19.011

Délibérations du 14 décembre 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
14/12/2018 Convention N° 2243 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du Service des Transports de l'Agglomération Roannaise et des clients de l’agglomération Roannaise sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.077
14/12/2018 Convention N° 2243 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du Service des Transports de l'Agglomération Roannaise et des clients de l’agglomération Roannaise sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.077
14/12/2018 Convention N° 2243 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du Service des Transports de l'Agglomération Roannaise et des clients de l’agglomération Roannaise sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.077
14/12/2018 Convention N° 2243 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du Service des Transports de l'Agglomération Roannaise et des clients de l’agglomération Roannaise sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.077
14/12/2018 Convention N° 2243 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du Service des Transports de l'Agglomération Roannaise et des clients de l’agglomération Roannaise sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.077
14/12/2018 Convention N° 2243 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du Service des Transports de l'Agglomération Roannaise et des clients de l’agglomération Roannaise sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.077
14/12/2018 Convention N° 2242 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Société de transports de l’agglomération stéphanoise (STAS) et des clients du réseau STAS sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.076
14/12/2018 Convention N° 2242 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Société de transports de l’agglomération stéphanoise (STAS) et des clients du réseau STAS sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.076
14/12/2018 Convention N° 2242 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Société de transports de l’agglomération stéphanoise (STAS) et des clients du réseau STAS sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.076
14/12/2018 Convention N° 2242 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Société de transports de l’agglomération stéphanoise (STAS) et des clients du réseau STAS sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.076
14/12/2018 Convention N° 2242 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Société de transports de l’agglomération stéphanoise (STAS) et des clients du réseau STAS sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.076
14/12/2018 Convention N° 2242 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Société de transports de l’agglomération stéphanoise (STAS) et des clients du réseau STAS sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.076
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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