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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 13 décembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
13/12/2019 Rapport Annuel Des Délégataires - Réseaux urbains TCL - Libellule - Année 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.055
13/12/2019 Convention avec la Métropole de Lyon relative à la gestion des abris vélo sécurisés du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.055
13/12/2019 Rapport Annuel Des Délégataires - Réseaux urbains TCL - Libellule - Année 2018 Comités syndicaux Délibération N°19.055
13/12/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.054
13/12/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.054
13/12/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.054
13/12/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.054
13/12/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.054
13/12/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.054
13/12/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.054
13/12/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.054
13/12/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.054
13/12/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.054
13/12/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.054
13/12/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.054
13/12/2019 Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.054
13/12/2019 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule - Automne 2019 Comités syndicaux Délibération N°19.054
13/12/2019 Choix du mode de gestion du service "TCL-Est Lyonnais" à compter du 1er septembre 2021 Comités syndicaux Délibération N°19.053
13/12/2019 Choix du mode de gestion du service "TCL-Est Lyonnais" à compter du 1er septembre 2021 Comités syndicaux Délibération N°19.053
13/12/2019 Ligne de bus 72 - Rétrocession au Département du Rhône de la parcelle B n° 2039 à Sainte-Consorce Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.053
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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