3836 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 12 juin 2008 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
12/06/2008	Ressources humaines, Modification du niveau de référence pour la rémunération de plusieurs emplois de catégorie A	Comités syndicaux	Délibération N°08.108
12/06/2008	Ressources humaines, Modification du niveau de référence pour la rémunération de plusieurs emplois de catégorie A	Comités syndicaux	Délibération N°08.108
12/06/2008	Cabinet du président, Conseiller du Président	Comités syndicaux	Délibération N°08.107
12/06/2008	Cabinet du président, Conseiller du Président	Comités syndicaux	Délibération N°08.107
12/06/2008	Modalités de réglement des frais de déplacement du collaborateur de cabinet	Comités syndicaux	Délibération N°08.106
12/06/2008	Modalités de réglement des frais de déplacement du collaborateur de cabinet	Comités syndicaux	Délibération N°08.106
12/06/2008	Attribution d'une indemnité de conseil au receveur des finances de Lyon municipale, receveur du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°08.105
12/06/2008	Attribution d'une indemnité de conseil au receveur des finances de Lyon municipale, receveur du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°08.105
12/06/2008	Attribution de véhicules pour les besoins du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°08.104
12/06/2008	Attribution de véhicules pour les besoins du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°08.104
12/06/2008	Régularisation des données financières de l'exploitation du réseau TCL, Exercice 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.103
12/06/2008	Régularisation des données financières de l'exploitation du réseau TCL, Exercice 2007	Comités syndicaux	Délibération N°08.103
12/06/2008	Composition des commissions spécialisées et désignation des représentants du SYTRAL dans divers organismes	Comités syndicaux	Délibération N°08.102
12/06/2008	Composition des commissions spécialisées et désignation des représentants du SYTRAL dans divers organismes	Comités syndicaux	Délibération N°08.102
12/06/2008	Composition et élection des membres de la commission consultative des services publics locaux	Comités syndicaux	Délibération N°08.101
12/06/2008	Composition et élection des membres de la commission consultative des services publics locaux	Comités syndicaux	Délibération N°08.101
12/06/2008	Procès verbal de l'élection de la commission d'ouverture des plis du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°08.000
12/06/2008	Procès verbal de l'élection de la commission d'ouverture des plis du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°08.000

Délibérations du 29 mai 2008 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
29/05/2008	3ème salon de la mobilité à paris, délivrance d'un mandat spécial aux élus du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°08.100
29/05/2008	3ème salon de la mobilité à paris, délivrance d'un mandat spécial aux élus du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°08.100