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Délibérations du 12 juin 2008 :

Date Titre Type Téléchargement
12/06/2008 Ressources humaines, Modification du niveau de référence pour la rémunération de plusieurs emplois de catégorie A Comités syndicaux Délibération N°08.108
12/06/2008 Ressources humaines, Modification du niveau de référence pour la rémunération de plusieurs emplois de catégorie A Comités syndicaux Délibération N°08.108
12/06/2008 Cabinet du président, Conseiller du Président Comités syndicaux Délibération N°08.107
12/06/2008 Cabinet du président, Conseiller du Président Comités syndicaux Délibération N°08.107
12/06/2008 Modalités de réglement des frais de déplacement du collaborateur de cabinet Comités syndicaux Délibération N°08.106
12/06/2008 Modalités de réglement des frais de déplacement du collaborateur de cabinet Comités syndicaux Délibération N°08.106
12/06/2008 Attribution d'une indemnité de conseil au receveur des finances de Lyon municipale, receveur du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°08.105
12/06/2008 Attribution d'une indemnité de conseil au receveur des finances de Lyon municipale, receveur du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°08.105
12/06/2008 Attribution de véhicules pour les besoins du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°08.104
12/06/2008 Attribution de véhicules pour les besoins du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°08.104
12/06/2008 Régularisation des données financières de l'exploitation du réseau TCL, Exercice 2007 Comités syndicaux Délibération N°08.103
12/06/2008 Régularisation des données financières de l'exploitation du réseau TCL, Exercice 2007 Comités syndicaux Délibération N°08.103
12/06/2008 Composition des commissions spécialisées et désignation des représentants du SYTRAL dans divers organismes Comités syndicaux Délibération N°08.102
12/06/2008 Composition des commissions spécialisées et désignation des représentants du SYTRAL dans divers organismes Comités syndicaux Délibération N°08.102
12/06/2008 Composition et élection des membres de la commission consultative des services publics locaux Comités syndicaux Délibération N°08.101
12/06/2008 Composition et élection des membres de la commission consultative des services publics locaux Comités syndicaux Délibération N°08.101
12/06/2008 Procès verbal de l'élection de la commission d'ouverture des plis du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°08.000
12/06/2008 Procès verbal de l'élection de la commission d'ouverture des plis du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°08.000

Délibérations du 29 mai 2008 :

Date Titre Type Téléchargement
29/05/2008 3ème salon de la mobilité à paris, délivrance d'un mandat spécial aux élus du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°08.100
29/05/2008 3ème salon de la mobilité à paris, délivrance d'un mandat spécial aux élus du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°08.100
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