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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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16262 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 14 décembre 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
14/12/2018 Ressources Humaines - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), pour les agents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°18.061
14/12/2018 Ressources Humaines - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), pour les agents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°18.061
14/12/2018 Ressources Humaines - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), pour les agents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°18.061
14/12/2018 Ressources Humaines - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), pour les agents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°18.061
14/12/2018 Ressources Humaines - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), pour les agents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°18.061
14/12/2018 Ressources Humaines - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), pour les agents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°18.061
14/12/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.060
14/12/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.060
14/12/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.060
14/12/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.060
14/12/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.060
14/12/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.060
14/12/2018 Recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2019 Comités syndicaux Délibération N°18.059
14/12/2018 Recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2019 Comités syndicaux Délibération N°18.059
14/12/2018 Recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2019 Comités syndicaux Délibération N°18.059
14/12/2018 Recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2019 Comités syndicaux Délibération N°18.059
14/12/2018 Recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2019 Comités syndicaux Délibération N°18.059
14/12/2018 Recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2019 Comités syndicaux Délibération N°18.059
14/12/2018 Clause statutaire de rencontre - exercice 2017 Comités syndicaux Délibération N°18.058
14/12/2018 Clause statutaire de rencontre - exercice 2017 Comités syndicaux Délibération N°18.058
Sytral

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69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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