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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 16 novembre 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
16/11/2018 Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.059
16/11/2018 Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.059
16/11/2018 Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.059
16/11/2018 Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.059
16/11/2018 Convention n° 2216 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains de Loire (TIL) et des usagers scolaires du réseau TIL sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.058
16/11/2018 Convention n° 2216 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains de Loire (TIL) et des usagers scolaires du réseau TIL sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.058
16/11/2018 Convention n° 2216 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains de Loire (TIL) et des usagers scolaires du réseau TIL sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.058
16/11/2018 Convention n° 2216 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains de Loire (TIL) et des usagers scolaires du réseau TIL sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.058
16/11/2018 Convention n° 2216 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains de Loire (TIL) et des usagers scolaires du réseau TIL sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.058
16/11/2018 Convention n° 2216 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains de Loire (TIL) et des usagers scolaires du réseau TIL sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.058
16/11/2018 Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.057
16/11/2018 Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.057
16/11/2018 Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.057
16/11/2018 Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.057
16/11/2018 Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.057
16/11/2018 Commerce métro - Approbations de conventions d'occupation du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.057
16/11/2018 Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.056
16/11/2018 Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.056
16/11/2018 Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.056
16/11/2018 Fonctionnement d'OùRA! - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en région Auvergne - Rhône-Alpes, Approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes r Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.056
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21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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