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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien


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16262 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 20 octobre 2017 :

Date Titre Type Téléchargement
20/10/2017 Modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus (hors mandat spécial) Comités syndicaux Délibération N°17.054
20/10/2017 Modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus (hors mandat spécial) Comités syndicaux Délibération N°17.054
20/10/2017 Délégation du Conseiller de la Présidente et modalités de remboursement des frais Comités syndicaux Délibération N°17.053
20/10/2017 Délégation du Conseiller de la Présidente et modalités de remboursement des frais Comités syndicaux Délibération N°17.053
20/10/2017 Délégation du Conseiller de la Présidente et modalités de remboursement des frais Comités syndicaux Délibération N°17.053
20/10/2017 Délégation du Conseiller de la Présidente et modalités de remboursement des frais Comités syndicaux Délibération N°17.053
20/10/2017 Délégation du Conseiller de la Présidente et modalités de remboursement des frais Comités syndicaux Délibération N°17.053
20/10/2017 Délégation du Conseiller de la Présidente et modalités de remboursement des frais Comités syndicaux Délibération N°17.053
20/10/2017 Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de Cabinet Comités syndicaux Délibération N°17.052
20/10/2017 Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de Cabinet Comités syndicaux Délibération N°17.052
20/10/2017 Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de Cabinet Comités syndicaux Délibération N°17.052
20/10/2017 Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de Cabinet Comités syndicaux Délibération N°17.052
20/10/2017 Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de Cabinet Comités syndicaux Délibération N°17.052
20/10/2017 Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de Cabinet Comités syndicaux Délibération N°17.052
20/10/2017 Montants des indemnités de fonction accordées à la Présidente et aux Vice-Présidents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°17.051
20/10/2017 Montants des indemnités de fonction accordées à la Présidente et aux Vice-Présidents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°17.051
20/10/2017 Montants des indemnités de fonction accordées à la Présidente et aux Vice-Présidents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°17.051
20/10/2017 Montants des indemnités de fonction accordées à la Présidente et aux Vice-Présidents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°17.051
20/10/2017 Montants des indemnités de fonction accordées à la Présidente et aux Vice-Présidents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°17.051
20/10/2017 Montants des indemnités de fonction accordées à la Présidente et aux Vice-Présidents du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°17.051
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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