Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 19 mai 2017 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
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19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Cession d'emprise dépendant du domaine public - Constitution d'une servitude grevant une parcelle relevant du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.044 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Cession d'emprise dépendant du domaine public - Constitution d'une servitude grevant une parcelle relevant du domaine public | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.044 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.043 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.043 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.043 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.043 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.043 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.043 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.042 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.042 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.042 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.042 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.042 |
19/05/2017 | Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.042 |
19/05/2017 | Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.041 |
19/05/2017 | Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.041 |
19/05/2017 | Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.041 |
19/05/2017 | Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.041 |
19/05/2017 | Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.041 |
19/05/2017 | Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 17.041 |
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