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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 19 mai 2017 :

Date Titre Type Téléchargement
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Cession d'emprise dépendant du domaine public - Constitution d'une servitude grevant une parcelle relevant du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.044
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Cession d'emprise dépendant du domaine public - Constitution d'une servitude grevant une parcelle relevant du domaine public Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.044
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.043
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.043
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.043
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.043
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.043
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon relative à la réalisation des travaux de remise en état du gymnase Nelson Paillou consécutif à la réalisation du tramway T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.043
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.042
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.042
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.042
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.042
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.042
19/05/2017 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.042
19/05/2017 Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.041
19/05/2017 Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.041
19/05/2017 Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.041
19/05/2017 Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.041
19/05/2017 Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.041
19/05/2017 Prolongement du métro B à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'une convention à conclure avec SIGERLY relative au déplacement ou à la protection des réseaux d'éclairage public, la création d'éclairage public et la dissimulation de réseaux d Bureaux exécutifs Délibération N°B 17.041
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