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Délibérations du 03 mai 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
03/05/2021	Délégation de Service Public pour la gestion du réseau des Cars du Rhône : lot 3. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat	Comités syndicaux	Délibération N°21.041
03/05/2021	Délégation de Service Public pour la gestion du réseau des Cars du Rhône : lot 2. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat	Comités syndicaux	Délibération N°21.040
03/05/2021	Délégation de Service Public pour la gestion du réseau des Cars du Rhône : lot 1. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat	Comités syndicaux	Délibération N°21.039
03/05/2021	Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.038
03/05/2021	Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.037
03/05/2021	Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat	Comités syndicaux	Délibération N°21.036
03/05/2021	Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016	Comités syndicaux	Délibération N°21.035
03/05/2021	Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables.	Comités syndicaux	Délibération N°21.032
03/05/2021	Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule	Comités syndicaux	Délibération N°21.031
03/05/2021	Evolutions tarifaires du réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°21.030
03/05/2021	Bilan de la gestion active de la dette en 2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.029
03/05/2021	Exercice budgétaire 2021 - Décision Modificative n°1	Comités syndicaux	Délibération N°21.028
03/05/2021	Clause statutaire de rencontre – exercice 2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.027
03/05/2021	Affectation du résultat de l’exercice 2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.026
03/05/2021	Approbation du compte financier 2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.025

Délibérations du 26 avril 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
26/04/2021	Plan de Déplacements Entreprise et Administration (PDE/PDA) – Approbation de conventions avec Eurofins Biomnis, Eurofins Pathologie, Gie Biosphère, Labo Aguettant, la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMIE) et la Société Générale, avenants	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.013
26/04/2021	Vente à l’état futur d’achèvement – ZAC VILLEURBANNE LE SOIE – ILOT G	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.012
26/04/2021	Fonctionnement d'Oùra - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'Oùra en région Auvergne - Rhône-Alpes	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.011
26/04/2021	Ressources Humaines – Complément apporté à la délibération n°14.101 concernant la création d’un poste de community manager	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.010
26/04/2021	Ressources Humaines - Plan de formation 2021-2022	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.009