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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien


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Type de délibérations :

Délibérations du 26 janvier 2023 :

Date Titre Type Téléchargement
26/01/2023 Plans de Mobilité Employeurs (PDME) – Approbation d’une convention avec les établissements EFALIA, PAPAVL et ENVU Bureaux exécutifs Délibération N°B23.003
26/01/2023 Plans de Mobilité Employeurs (PDME) – Approbation d’une convention avec les établissements EFALIA, PAPAVL et ENVU Bureaux exécutifs Délibération N°B23.003
26/01/2023 Procès-Verbal de mise à disposition, à titre gratuit et sans limitation de durée, des biens et droits à caractère mobilier ou immobilier situés sur le territoire de la métropole de Lyon et se rattachant à l’organisation de la liaison ferroviaire Rhônexpre Bureaux exécutifs Délibération N°B23.002
26/01/2023 Procès-Verbal de mise à disposition, à titre gratuit et sans limitation de durée, des biens et droits à caractère mobilier ou immobilier situés sur le territoire de la métropole de Lyon et se rattachant à l’organisation de la liaison ferroviaire Rhônexpre Bureaux exécutifs Délibération N°B23.002
26/01/2023 Procès-Verbal de mise à disposition, à titre gratuit et sans limitation de durée, des biens et droits à caractère mobilier ou immobilier situés sur le territoire de la métropole de Lyon et se rattachant à l’organisation de la liaison ferroviaire Rhônexpre Bureaux exécutifs Délibération N°B23.002
26/01/2023 Procès-Verbal de mise à disposition, à titre gratuit et sans limitation de durée, des biens et droits à caractère mobilier ou immobilier situés sur le territoire de la métropole de Lyon et se rattachant à l’organisation de la liaison ferroviaire Rhônexpre Bureaux exécutifs Délibération N°B23.002
26/01/2023 Procès-Verbal de mise à disposition, à titre gratuit et sans limitation de durée, des biens et droits à caractère mobilier ou immobilier situés sur le territoire de la métropole de Lyon et se rattachant à l’organisation de la liaison ferroviaire Rhônexpre Bureaux exécutifs Délibération N°B23.002
26/01/2023 Procès-Verbal de mise à disposition, à titre gratuit et sans limitation de durée, des biens et droits à caractère mobilier ou immobilier situés sur le territoire de la métropole de Lyon et se rattachant à l’organisation de la liaison ferroviaire Rhônexpre Bureaux exécutifs Délibération N°B23.002
26/01/2023 Ouverture d’un poste (DG) dans le cadre d’emplois des ingénieurs et transformation de postes non permanents (contrats de projet) en postes permanents Bureaux exécutifs Délibération N°B23.001
26/01/2023 Ouverture d’un poste (DG) dans le cadre d’emplois des ingénieurs et transformation de postes non permanents (contrats de projet) en postes permanents Bureaux exécutifs Délibération N°B23.001
26/01/2023 Ouverture d’un poste (DG) dans le cadre d’emplois des ingénieurs et transformation de postes non permanents (contrats de projet) en postes permanents Bureaux exécutifs Délibération N°B23.001
26/01/2023 Ouverture d’un poste (DG) dans le cadre d’emplois des ingénieurs et transformation de postes non permanents (contrats de projet) en postes permanents Bureaux exécutifs Délibération N°B23.001
26/01/2023 Ouverture d’un poste (DG) dans le cadre d’emplois des ingénieurs et transformation de postes non permanents (contrats de projet) en postes permanents Bureaux exécutifs Délibération N°B23.001
26/01/2023 Ouverture d’un poste (DG) dans le cadre d’emplois des ingénieurs et transformation de postes non permanents (contrats de projet) en postes permanents Bureaux exécutifs Délibération N°B23.001

Délibérations du 08 décembre 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
08/12/2022 Désignation du représentant du Conseil d’administration de SYTRAL Mobilités au sein de l’Association foncière urbaine libre ( AFUL) dénommée « AFUL LOT G-ZAC VLS » Comités syndicaux Délibération N°22.109
08/12/2022 Désignation du représentant du Conseil d’administration de SYTRAL Mobilités au sein de l’Association foncière urbaine libre ( AFUL) dénommée « AFUL LOT G-ZAC VLS » Comités syndicaux Délibération N°22.109
08/12/2022 Désignation du représentant du Conseil d’administration de SYTRAL Mobilités au sein de l’Association foncière urbaine libre ( AFUL) dénommée « AFUL LOT G-ZAC VLS » Comités syndicaux Délibération N°22.109
08/12/2022 Désignation du représentant du Conseil d’administration de SYTRAL Mobilités au sein de l’Association foncière urbaine libre ( AFUL) dénommée « AFUL LOT G-ZAC VLS » Comités syndicaux Délibération N°22.109
08/12/2022 Désignation du représentant du Conseil d’administration de SYTRAL Mobilités au sein de l’Association foncière urbaine libre ( AFUL) dénommée « AFUL LOT G-ZAC VLS » Comités syndicaux Délibération N°22.109
08/12/2022 Désignation du représentant du Conseil d’administration de SYTRAL Mobilités au sein de l’Association foncière urbaine libre ( AFUL) dénommée « AFUL LOT G-ZAC VLS » Comités syndicaux Délibération N°22.109
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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