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Délibérations du 26 avril 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
26/04/2021	Ressources Humaines – Attribution du RIFSEEP aux agents recrutés en contrats de projet et mise à jour des groupes de fonctions.	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.008
26/04/2021	Ressources humaines -Suppressions de postes	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.007
26/04/2021	Ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 01/04/2021	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.006

Délibérations du 22 mars 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
22/03/2021	Ligne de transport par câble Francheville Lyon-organisation de la concertation préalable	Comités syndicaux	Délibération N°21.024
22/03/2021	Ligne de Bus à Haut Niveau de Service Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Autorisation d’engager l’opération et approbation de son programme prévisionnel	Comités syndicaux	Délibération N°21.023
22/03/2021	Appel à projets relatif aux transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux – Autorisation donnée au Président pour déposer une candidature	Comités syndicaux	Délibération N°21.022
22/03/2021	Approbation de la convention annuelle 2021 avec Atmo AURA	Comités syndicaux	Délibération N°21.021
22/03/2021	Approbation de la convention annuelle 2021 avec Acoucité	Comités syndicaux	Délibération N°21.020
22/03/2021	Approbation de la convention annuelle 2021 entre le SYTRAL et l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise	Comités syndicaux	Délibération N°21.019
22/03/2021	Création de deux postes d’agents de gestion comptable au sein du service financier de la Délégation Générale Adjointe Ressources et Territoires (DGART)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.005
22/03/2021	Convention avec le service de prévention et des conditions de travail du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.004

Délibérations du 05 mars 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
05/03/2021	Mesures exceptionnelles de compensations pour les étudiants ayant souscrits un abonnement jeune annuel pendant la crise sanitaire	Comités syndicaux	Délibération N°21.018

Délibérations du 08 février 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
08/02/2021	Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 5 du réseau des Cars du Rhône	Comités syndicaux	Délibération N°21.017
08/02/2021	Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône	Comités syndicaux	Délibération N°21.016
08/02/2021	Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône	Comités syndicaux	Délibération N°21.015
08/02/2021	Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 2 du réseau des Cars du Rhône	Comités syndicaux	Délibération N°21.014
08/02/2021	Rapport Annuel des Délégataires (RAD) du réseau des Cars du Rhône pour l’exercice 2019-2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.013
08/02/2021	Rapport Annuel des Délégataires (RAD) du réseau TCL Est Lyonnais exercice 2019-2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.012
08/02/2021	Prolongation de la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016	Comités syndicaux	Délibération N°21.011
08/02/2021	Approbation de l’avenant n°4 à la Convention de DSP du transport urbain du réseau Libellule, signée le 4 décembre 2015	Comités syndicaux	Délibération N°21.010