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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 28 janvier 2010 :

Date Titre Type Téléchargement
28/01/2010 Ligne 60 - Approbation d'une convention avec la Compagnie Nationale du Rhône relative au financement de travaux pour le passage dans son enceinte Comités syndicaux Délibération N°10.016
28/01/2010 Ligne 60 - Approbation d'une convention avec la Compagnie Nationale du Rhône relative au financement de travaux pour le passage dans son enceinte Comités syndicaux Délibération N°10.016
28/01/2010 Ligne 60 - Approbation d'une convention avec la Compagnie Nationale du Rhône relative au financement de travaux pour le passage dans son enceinte Comités syndicaux Délibération N°10.016
28/01/2010 Ligne 60 - Approbation d'une convention avec la Compagnie Nationale du Rhône relative au financement de travaux pour le passage dans son enceinte Comités syndicaux Délibération N°10.016
28/01/2010 Ligne 60 - Approbation d'une convention avec la Compagnie Nationale du Rhône relative au financement de travaux pour le passage dans son enceinte Comités syndicaux Délibération N°10.016
28/01/2010 Val de Saône - Approbation d'une convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) relative à la rénovation de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Collonges-au-Mont-d'Or Comités syndicaux Délibération N°10.015
28/01/2010 Val de Saône - Approbation d'une convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) relative à la rénovation de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Collonges-au-Mont-d'Or Comités syndicaux Délibération N°10.015
28/01/2010 Val de Saône - Approbation d'une convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) relative à la rénovation de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Collonges-au-Mont-d'Or Comités syndicaux Délibération N°10.015
28/01/2010 Val de Saône - Approbation d'une convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) relative à la rénovation de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Collonges-au-Mont-d'Or Comités syndicaux Délibération N°10.015
28/01/2010 Val de Saône - Approbation d'une convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) relative à la rénovation de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Collonges-au-Mont-d'Or Comités syndicaux Délibération N°10.015
28/01/2010 Val de Saône - Approbation d'une convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) relative à la rénovation de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Collonges-au-Mont-d'Or Comités syndicaux Délibération N°10.015
28/01/2010 Val de Saône - Approbation d'une convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) relative à la rénovation de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Collonges-au-Mont-d'Or Comités syndicaux Délibération N°10.015
28/01/2010 Val de Saône - Approbation d'une convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) relative à la rénovation de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Collonges-au-Mont-d'Or Comités syndicaux Délibération N°10.015
28/01/2010 Val de Saône - Approbation d'une convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) relative à la rénovation de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Collonges-au-Mont-d'Or Comités syndicaux Délibération N°10.015
28/01/2010 Plan de déplacements d'administration - Approbation de conventions avec la Ville et le Centre Communal d'action sociale (CCAS) de Caluire et Cuire Comités syndicaux Délibération N°10.014
28/01/2010 Plan de déplacements d'administration - Approbation de conventions avec la Ville et le Centre Communal d'action sociale (CCAS) de Caluire et Cuire Comités syndicaux Délibération N°10.014
28/01/2010 Plan de déplacements d'administration - Approbation de conventions avec la Ville et le Centre Communal d'action sociale (CCAS) de Caluire et Cuire Comités syndicaux Délibération N°10.014
28/01/2010 Plan de déplacements d'administration - Approbation de conventions avec la Ville et le Centre Communal d'action sociale (CCAS) de Caluire et Cuire Comités syndicaux Délibération N°10.014
28/01/2010 Plan de déplacements d'administration - Approbation de conventions avec la Ville et le Centre Communal d'action sociale (CCAS) de Caluire et Cuire Comités syndicaux Délibération N°10.014
28/01/2010 Plan de déplacements d'administration - Approbation de conventions avec la Ville et le Centre Communal d'action sociale (CCAS) de Caluire et Cuire Comités syndicaux Délibération N°10.014
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Tél : 04 72 84 58 00

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