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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 03 mai 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.037
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.037
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.037
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.037
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.037
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.037
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.037
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.037
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.036
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.036
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.036
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.036
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.036
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.036
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.036
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.036
03/05/2021 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 Comités syndicaux Délibération N°21.035
03/05/2021 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 Comités syndicaux Délibération N°21.035
03/05/2021 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 Comités syndicaux Délibération N°21.035
03/05/2021 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 Comités syndicaux Délibération N°21.035
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