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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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22388 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 03 mai 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
03/05/2021 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 Comités syndicaux Délibération N°21.035
03/05/2021 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 Comités syndicaux Délibération N°21.035
03/05/2021 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 Comités syndicaux Délibération N°21.035
03/05/2021 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 Comités syndicaux Délibération N°21.035
03/05/2021 Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables. Comités syndicaux Délibération N°21.032
03/05/2021 Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables. Comités syndicaux Délibération N°21.032
03/05/2021 Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables. Comités syndicaux Délibération N°21.032
03/05/2021 Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables. Comités syndicaux Délibération N°21.032
03/05/2021 Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables. Comités syndicaux Délibération N°21.032
03/05/2021 Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables. Comités syndicaux Délibération N°21.032
03/05/2021 Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables. Comités syndicaux Délibération N°21.032
03/05/2021 Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables. Comités syndicaux Délibération N°21.032
03/05/2021 Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°21.031
03/05/2021 Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°21.031
03/05/2021 Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°21.031
03/05/2021 Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°21.031
03/05/2021 Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°21.031
03/05/2021 Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°21.031
03/05/2021 Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°21.031
03/05/2021 Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°21.031
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