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Délibérations du 10 juin 2016 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/06/2016	Tarification sociale - Accès au titre "Pass 2 Partout" par les bénéficiaires du projet Insertion par l'Ecole et l'Emploi	Comités syndicaux	Délibération N°16.029
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028
10/06/2016	Adaptation de l'offre des réseaux TCL, Libellule et Cars du Rhône - Printemps 2016	Comités syndicaux	Délibération N°16.028

Délibérations du 10 mai 2016 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024