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Délibérations du 10 mai 2016 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024
10/05/2016	Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Bron relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, d'espaces verts et de jalonnement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.024

Délibérations du 29 avril 2016 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Avenant n° 1 à la convention tripartite n° 1439 / C2014-29 du 29 août 2014 entre le service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole, le SYTRAL et Kéolis	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.031
29/04/2016	Ligne forte C24 - Gorge de Loup/Val d'Yzeron/Gymnase E.Catalon - Parc relais : acquisition d'emprises foncières à prélever des parcelles cadastrées section A n° 2 504 et section A n° 2508, situées 16 rue Crest à Grésieu-la-Varenne	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.030
29/04/2016	Ligne forte C24 - Gorge de Loup/Val d'Yzeron/Gymnase E.Catalon - Parc relais : acquisition d'emprises foncières à prélever des parcelles cadastrées section A n° 2 504 et section A n° 2508, situées 16 rue Crest à Grésieu-la-Varenne	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.030
29/04/2016	Ligne forte C24 - Gorge de Loup/Val d'Yzeron/Gymnase E.Catalon - Parc relais : acquisition d'emprises foncières à prélever des parcelles cadastrées section A n° 2 504 et section A n° 2508, situées 16 rue Crest à Grésieu-la-Varenne	Bureaux exécutifs	Délibération N°B16.030