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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

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31271 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 05 avril 2012 :

Date Titre Type Téléchargement
05/04/2012 Mise à jour du règlement d'exploitation du service public de transport à la demande sous la marque Optibus Comités syndicaux Délibération N°12.041
05/04/2012 Mise à jour du règlement d'exploitation du service public de transport à la demande sous la marque Optibus Comités syndicaux Délibération N°12.041
05/04/2012 Mise à jour du règlement d'exploitation du service public de transport à la demande sous la marque Optibus Comités syndicaux Délibération N°12.041
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Association Comité de la Foire Internationale de Lyon (COFIL) - Rapport d'observations définitives - exercice 2003 à 2009 Comités syndicaux Délibération N°12.040
05/04/2012 Patrimoine TCL - Bines sinistrés - Acceptation d'indemnisation d'assurance Comités syndicaux Délibération N°12.039
05/04/2012 Patrimoine TCL - Bines sinistrés - Acceptation d'indemnisation d'assurance Comités syndicaux Délibération N°12.039
05/04/2012 Patrimoine TCL - Bines sinistrés - Acceptation d'indemnisation d'assurance Comités syndicaux Délibération N°12.039
05/04/2012 Patrimoine TCL - Bines sinistrés - Acceptation d'indemnisation d'assurance Comités syndicaux Délibération N°12.039
05/04/2012 Patrimoine TCL - Bines sinistrés - Acceptation d'indemnisation d'assurance Comités syndicaux Délibération N°12.039
05/04/2012 Patrimoine TCL - Bines sinistrés - Acceptation d'indemnisation d'assurance Comités syndicaux Délibération N°12.039
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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