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Délibérations du 07 mai 2009 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
07/05/2009	Approbation du compte financier 2008	Comités syndicaux	Délibération N°09.090
07/05/2009	Approbation du compte financier 2008	Comités syndicaux	Délibération N°09.090
07/05/2009	Approbation du compte financier 2008	Comités syndicaux	Délibération N°09.090

Délibérations du 12 mars 2009 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 2 - Affaire n°08S0191 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et la mise en œuvre des actions de communication autour du projet - Autorisation de signature après choix du titulaire	Comités syndicaux	Délibération N°09.089
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 2 - Affaire n°08S0191 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et la mise en œuvre des actions de communication autour du projet - Autorisation de signature après choix du titulaire	Comités syndicaux	Délibération N°09.089
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 2 - Affaire n°08S0191 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et la mise en œuvre des actions de communication autour du projet - Autorisation de signature après choix du titulaire	Comités syndicaux	Délibération N°09.089
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 2 - Affaire n°08S0191 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et la mise en œuvre des actions de communication autour du projet - Autorisation de signature après choix du titulaire	Comités syndicaux	Délibération N°09.089
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 2 - Affaire n°08S0191 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et la mise en œuvre des actions de communication autour du projet - Autorisation de signature après choix du titulaire	Comités syndicaux	Délibération N°09.089
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 2 - Affaire n°08S0191 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et la mise en œuvre des actions de communication autour du projet - Autorisation de signature après choix du titulaire	Comités syndicaux	Délibération N°09.089
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 2 - Affaire n°08S0191 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et la mise en œuvre des actions de communication autour du projet - Autorisation de signature après choix du titulaire	Comités syndicaux	Délibération N°09.089
12/03/2009	Shunt des Esses - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°08,14 piloté par Atelier TANGENCE pour l'amélioration des conditions de circulation - Approbation et autorisation de signature	Comités syndicaux	Délibération N°09.088
12/03/2009	Shunt des Esses - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°08,14 piloté par Atelier TANGENCE pour l'amélioration des conditions de circulation - Approbation et autorisation de signature	Comités syndicaux	Délibération N°09.088
12/03/2009	Shunt des Esses - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°08,14 piloté par Atelier TANGENCE pour l'amélioration des conditions de circulation - Approbation et autorisation de signature	Comités syndicaux	Délibération N°09.088
12/03/2009	Shunt des Esses - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°08,14 piloté par Atelier TANGENCE pour l'amélioration des conditions de circulation - Approbation et autorisation de signature	Comités syndicaux	Délibération N°09.088
12/03/2009	Shunt des Esses - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°08,14 piloté par Atelier TANGENCE pour l'amélioration des conditions de circulation - Approbation et autorisation de signature	Comités syndicaux	Délibération N°09.088
12/03/2009	Shunt des Esses - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°08,14 piloté par Atelier TANGENCE pour l'amélioration des conditions de circulation - Approbation et autorisation de signature	Comités syndicaux	Délibération N°09.088
12/03/2009	Shunt des Esses - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°08,14 piloté par Atelier TANGENCE pour l'amélioration des conditions de circulation - Approbation et autorisation de signature	Comités syndicaux	Délibération N°09.088
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 1 - Avenant de transfert aux marchés n°07,144 et n°08,09 passés avec STEPE qui devient SPIE Sud ESt - Approbation	Comités syndicaux	Délibération N°09.087
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 1 - Avenant de transfert aux marchés n°07,144 et n°08,09 passés avec STEPE qui devient SPIE Sud ESt - Approbation	Comités syndicaux	Délibération N°09.087
12/03/2009	Ligne de tramway T4 phase 1 - Avenant de transfert aux marchés n°07,144 et n°08,09 passés avec STEPE qui devient SPIE Sud ESt - Approbation	Comités syndicaux	Délibération N°09.087