Menu

Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

Top

Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien
16/05/2024 Conseil d'administration

Lien


Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.

Replier Rechercher



Mots clés ou expression :

   

Choisir un numéro :

Choisir une date :


Type de délibérations :

27699 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 16 juillet 2009 :

Date Titre Type Téléchargement
16/07/2009 Ligne de tramway T3 - Approbation d'une convention avec la Ville de Lyon pour l'occupation temporaire d'une partie de terrain nu, situé rue de l'Est à Lyon 3ème, cadastré CY58-CY65-DE5-DE6-DE7-DE8 Comités syndicaux Délibération N°09.151
16/07/2009 Ligne de tramway T3 - Approbation d'une convention avec la Ville de Lyon pour l'occupation temporaire d'une partie de terrain nu, situé rue de l'Est à Lyon 3ème, cadastré CY58-CY65-DE5-DE6-DE7-DE8 Comités syndicaux Délibération N°09.151
16/07/2009 Ligne de tramway T3 - Approbation d'une convention avec la Ville de Lyon pour l'occupation temporaire d'une partie de terrain nu, situé rue de l'Est à Lyon 3ème, cadastré CY58-CY65-DE5-DE6-DE7-DE8 Comités syndicaux Délibération N°09.151
16/07/2009 Ligne de tramway T3 - Approbation d'une convention avec la Ville de Lyon pour l'occupation temporaire d'une partie de terrain nu, situé rue de l'Est à Lyon 3ème, cadastré CY58-CY65-DE5-DE6-DE7-DE8 Comités syndicaux Délibération N°09.151
16/07/2009 Ligne de tramway T3 - Approbation d'une convention avec la Ville de Lyon pour l'occupation temporaire d'une partie de terrain nu, situé rue de l'Est à Lyon 3ème, cadastré CY58-CY65-DE5-DE6-DE7-DE8 Comités syndicaux Délibération N°09.151
16/07/2009 Ligne de tramway T3 - Approbation d'une convention avec la Ville de Lyon pour l'occupation temporaire d'une partie de terrain nu, situé rue de l'Est à Lyon 3ème, cadastré CY58-CY65-DE5-DE6-DE7-DE8 Comités syndicaux Délibération N°09.151
16/07/2009 Ligne de tramway T3 - Approbation d'une convention avec la Ville de Lyon pour l'occupation temporaire d'une partie de terrain nu, situé rue de l'Est à Lyon 3ème, cadastré CY58-CY65-DE5-DE6-DE7-DE8 Comités syndicaux Délibération N°09.151
16/07/2009 Ligne de tramway T3 - Approbation d'une convention avec la Ville de Lyon pour l'occupation temporaire d'une partie de terrain nu, situé rue de l'Est à Lyon 3ème, cadastré CY58-CY65-DE5-DE6-DE7-DE8 Comités syndicaux Délibération N°09.151
16/07/2009 Ressources Hulaines - Actualisation des tranches d'imposition de l'aide à la protection sociale complémentaire des agents du SYTRAL - Rectificatif apporté à la délibération n°09,119 du 4 juin 2009 Comités syndicaux Délibération N°09.150
16/07/2009 Ressources Hulaines - Actualisation des tranches d'imposition de l'aide à la protection sociale complémentaire des agents du SYTRAL - Rectificatif apporté à la délibération n°09,119 du 4 juin 2009 Comités syndicaux Délibération N°09.150
16/07/2009 Ressources Hulaines - Actualisation des tranches d'imposition de l'aide à la protection sociale complémentaire des agents du SYTRAL - Rectificatif apporté à la délibération n°09,119 du 4 juin 2009 Comités syndicaux Délibération N°09.150
16/07/2009 Ressources Hulaines - Actualisation des tranches d'imposition de l'aide à la protection sociale complémentaire des agents du SYTRAL - Rectificatif apporté à la délibération n°09,119 du 4 juin 2009 Comités syndicaux Délibération N°09.150
16/07/2009 Ressources Hulaines - Actualisation des tranches d'imposition de l'aide à la protection sociale complémentaire des agents du SYTRAL - Rectificatif apporté à la délibération n°09,119 du 4 juin 2009 Comités syndicaux Délibération N°09.150
16/07/2009 Ressources Hulaines - Actualisation des tranches d'imposition de l'aide à la protection sociale complémentaire des agents du SYTRAL - Rectificatif apporté à la délibération n°09,119 du 4 juin 2009 Comités syndicaux Délibération N°09.150
16/07/2009 Ressources Hulaines - Actualisation des tranches d'imposition de l'aide à la protection sociale complémentaire des agents du SYTRAL - Rectificatif apporté à la délibération n°09,119 du 4 juin 2009 Comités syndicaux Délibération N°09.150
16/07/2009 Ressources Hulaines - Actualisation des tranches d'imposition de l'aide à la protection sociale complémentaire des agents du SYTRAL - Rectificatif apporté à la délibération n°09,119 du 4 juin 2009 Comités syndicaux Délibération N°09.150
16/07/2009 Ressources Hulaines - Actualisation des tranches d'imposition de l'aide à la protection sociale complémentaire des agents du SYTRAL - Rectificatif apporté à la délibération n°09,119 du 4 juin 2009 Comités syndicaux Délibération N°09.150
16/07/2009 Ressources humaines - Création d'un emploi pour besoin occasionnel au sein de la direction de l'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.149
16/07/2009 Ressources humaines - Création d'un emploi pour besoin occasionnel au sein de la direction de l'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.149
16/07/2009 Ressources humaines - Création d'un emploi pour besoin occasionnel au sein de la direction de l'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.149
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

Presse Recrutement Contact Accessibilité : non conforme Crédits Mentions légales Gérer les cookies
Accéder à notre médiathèque Médiathèque
Suivez-nous sur les réseaux sociaux,
c'est un réseau de plus !