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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

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08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 16 juillet 2009 :

Date Titre Type Téléchargement
16/07/2009 Ressources humaines - Création d'un emploi pour besoin occasionnel au sein de la direction de l'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.149
16/07/2009 Ressources humaines - Création d'un emploi pour besoin occasionnel au sein de la direction de l'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.149
16/07/2009 Ressources humaines - Création d'un emploi pour besoin occasionnel au sein de la direction de l'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.149
16/07/2009 Ressources humaines - Création d'un emploi pour besoin occasionnel au sein de la direction de l'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.149
16/07/2009 Ressources humaines - Création d'un emploi pour besoin occasionnel au sein de la direction de l'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.149
16/07/2009 Ressources humaines - Création d'un emploi pour besoin occasionnel au sein de la direction de l'exploitation Comités syndicaux Délibération N°09.149
16/07/2009 Actes de gestion - Cession d'actifs immobilisés au 31/12/2008 - Sortie d'inventaire de biens affectés au réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.148
16/07/2009 Actes de gestion - Cession d'actifs immobilisés au 31/12/2008 - Sortie d'inventaire de biens affectés au réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.148
16/07/2009 Actes de gestion - Cession d'actifs immobilisés au 31/12/2008 - Sortie d'inventaire de biens affectés au réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.148
16/07/2009 Actes de gestion - Cession d'actifs immobilisés au 31/12/2008 - Sortie d'inventaire de biens affectés au réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.148
16/07/2009 Actes de gestion - Cession d'actifs immobilisés au 31/12/2008 - Sortie d'inventaire de biens affectés au réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.148
16/07/2009 Actes de gestion - Cession d'actifs immobilisés au 31/12/2008 - Sortie d'inventaire de biens affectés au réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.148
16/07/2009 Actes de gestion - Cession d'actifs immobilisés au 31/12/2008 - Sortie d'inventaire de biens affectés au réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.148
16/07/2009 Actes de gestion - Cession d'actifs immobilisés au 31/12/2008 - Sortie d'inventaire de biens affectés au réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.148
16/07/2009 Actes de gestion - Cession d'actifs immobilisés au 31/12/2008 - Sortie d'inventaire de biens affectés au réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°09.148
16/07/2009 Rencontres nationales du transport public à NIce (25, 26 et 27 novembre 2009) - Délivrance d'un mandat spécial aux représentants du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°09.147
16/07/2009 Rencontres nationales du transport public à NIce (25, 26 et 27 novembre 2009) - Délivrance d'un mandat spécial aux représentants du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°09.147
16/07/2009 Rencontres nationales du transport public à NIce (25, 26 et 27 novembre 2009) - Délivrance d'un mandat spécial aux représentants du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°09.147
16/07/2009 Rencontres nationales du transport public à NIce (25, 26 et 27 novembre 2009) - Délivrance d'un mandat spécial aux représentants du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°09.147
16/07/2009 Rencontres nationales du transport public à NIce (25, 26 et 27 novembre 2009) - Délivrance d'un mandat spécial aux représentants du SYTRAL Comités syndicaux Délibération N°09.147
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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