-
Accueil
- Délibérations
Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Rechercher
Délibérations du 04 juin 2009 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 04/06/2009 | Commune de Saint-Genis -Laval - Approbation de l'avenant n°01,130 d'occupation temporaire du domaine public relative aux travaux de voirie pour l'amélioration des conditions de circulation au sein de l'hôpital Lyon sud - Extension de zone d'arrêt | Comités syndicaux | Délibération N°09.138 |
| 04/06/2009 | Commune de Saint-Genis -Laval - Approbation de l'avenant n°01,130 d'occupation temporaire du domaine public relative aux travaux de voirie pour l'amélioration des conditions de circulation au sein de l'hôpital Lyon sud - Extension de zone d'arrêt | Comités syndicaux | Délibération N°09.138 |
| 04/06/2009 | Commune de Saint-Genis -Laval - Approbation de l'avenant n°01,130 d'occupation temporaire du domaine public relative aux travaux de voirie pour l'amélioration des conditions de circulation au sein de l'hôpital Lyon sud - Extension de zone d'arrêt | Comités syndicaux | Délibération N°09.138 |
| 04/06/2009 | Commune de Saint-Genis -Laval - Approbation de l'avenant n°01,130 d'occupation temporaire du domaine public relative aux travaux de voirie pour l'amélioration des conditions de circulation au sein de l'hôpital Lyon sud - Extension de zone d'arrêt | Comités syndicaux | Délibération N°09.138 |
| 04/06/2009 | Commune de Saint-Genis -Laval - Approbation de l'avenant n°01,130 d'occupation temporaire du domaine public relative aux travaux de voirie pour l'amélioration des conditions de circulation au sein de l'hôpital Lyon sud - Extension de zone d'arrêt | Comités syndicaux | Délibération N°09.138 |
| 04/06/2009 | Tarification - Annulation de la convention passée avec la SEPEL pour l'intégration de la tarification pour la desserte des salons d'Eurexpo à celle du réseau de transports collectifs urbains TCL | Comités syndicaux | Délibération N°09.137 |
| 04/06/2009 | Tarification - Annulation de la convention passée avec la SEPEL pour l'intégration de la tarification pour la desserte des salons d'Eurexpo à celle du réseau de transports collectifs urbains TCL | Comités syndicaux | Délibération N°09.137 |
| 04/06/2009 | Tarification - Annulation de la convention passée avec la SEPEL pour l'intégration de la tarification pour la desserte des salons d'Eurexpo à celle du réseau de transports collectifs urbains TCL | Comités syndicaux | Délibération N°09.137 |
| 04/06/2009 | Tarification - Annulation de la convention passée avec la SEPEL pour l'intégration de la tarification pour la desserte des salons d'Eurexpo à celle du réseau de transports collectifs urbains TCL | Comités syndicaux | Délibération N°09.137 |
| 04/06/2009 | Tarification - Annulation de la convention passée avec la SEPEL pour l'intégration de la tarification pour la desserte des salons d'Eurexpo à celle du réseau de transports collectifs urbains TCL | Comités syndicaux | Délibération N°09.137 |
| 04/06/2009 | Tarification - Annulation de la convention passée avec la SEPEL pour l'intégration de la tarification pour la desserte des salons d'Eurexpo à celle du réseau de transports collectifs urbains TCL | Comités syndicaux | Délibération N°09.137 |
| 04/06/2009 | Tarification - Annulation de la convention passée avec la SEPEL pour l'intégration de la tarification pour la desserte des salons d'Eurexpo à celle du réseau de transports collectifs urbains TCL | Comités syndicaux | Délibération N°09.137 |
| 04/06/2009 | Tarification - Annulation de la convention passée avec la SEPEL pour l'intégration de la tarification pour la desserte des salons d'Eurexpo à celle du réseau de transports collectifs urbains TCL | Comités syndicaux | Délibération N°09.137 |
| 04/06/2009 | Tarification - Annulation de la convention passée avec la SEPEL pour l'intégration de la tarification pour la desserte des salons d'Eurexpo à celle du réseau de transports collectifs urbains TCL | Comités syndicaux | Délibération N°09.137 |
| 04/06/2009 | Tarification- Adaptation de la tarification sociale à la mise en œuvre du Revenu de solidarité active | Comités syndicaux | Délibération N°09.136 |
| 04/06/2009 | Tarification- Adaptation de la tarification sociale à la mise en œuvre du Revenu de solidarité active | Comités syndicaux | Délibération N°09.136 |
| 04/06/2009 | Tarification- Adaptation de la tarification sociale à la mise en œuvre du Revenu de solidarité active | Comités syndicaux | Délibération N°09.136 |
| 04/06/2009 | Tarification- Adaptation de la tarification sociale à la mise en œuvre du Revenu de solidarité active | Comités syndicaux | Délibération N°09.136 |
| 04/06/2009 | Tarification- Adaptation de la tarification sociale à la mise en œuvre du Revenu de solidarité active | Comités syndicaux | Délibération N°09.136 |
| 04/06/2009 | Tarification- Adaptation de la tarification sociale à la mise en œuvre du Revenu de solidarité active | Comités syndicaux | Délibération N°09.136 |
21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03
Tél : 04 72 84 58 00
