19427 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 07 septembre 2020 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
07/09/2020	Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif	Comités syndicaux	Délibération N°20.013

Délibérations du 21 février 2020 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
21/02/2020	Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession)	Comités syndicaux	Délibération N°20.012
21/02/2020	Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession)	Comités syndicaux	Délibération N°20.012
21/02/2020	Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession)	Comités syndicaux	Délibération N°20.012
21/02/2020	Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession)	Comités syndicaux	Délibération N°20.012
21/02/2020	Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession)	Comités syndicaux	Délibération N°20.012
21/02/2020	Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession)	Comités syndicaux	Délibération N°20.012
21/02/2020	Résiliation de la concession Rhônexpress pour motifs d'intérêt général (article 39.1 du cahier des charges de la concession)	Comités syndicaux	Délibération N°20.012
21/02/2020	Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des Cars du Rhône - exercice 2018-2019	Comités syndicaux	Délibération N°20.011
21/02/2020	Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des Cars du Rhône - exercice 2018-2019	Comités syndicaux	Délibération N°20.011
21/02/2020	Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des Cars du Rhône - exercice 2018-2019	Comités syndicaux	Délibération N°20.011
21/02/2020	Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des Cars du Rhône - exercice 2018-2019	Comités syndicaux	Délibération N°20.011
21/02/2020	Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des Cars du Rhône - exercice 2018-2019	Comités syndicaux	Délibération N°20.011
21/02/2020	Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des Cars du Rhône - exercice 2018-2019	Comités syndicaux	Délibération N°20.011
21/02/2020	Rapports Annuels des Délégataires (RAD) des Cars du Rhône - exercice 2018-2019	Comités syndicaux	Délibération N°20.011
21/02/2020	Convention d'affectation et de gestion de la gare routière de Lyon Perrache	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.010
21/02/2020	Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n°9 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP n°1 - contrat n°	Comités syndicaux	Délibération N°20.010
21/02/2020	Convention d'affectation et de gestion de la gare routière de Lyon Perrache	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.010
21/02/2020	Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n°9 à la Convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP n°1 - contrat n°	Comités syndicaux	Délibération N°20.010
21/02/2020	Convention d'affectation et de gestion de la gare routière de Lyon Perrache	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 20.010