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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 29 avril 2016 :

Date Titre Type Téléchargement
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société MAISONNEUVE (DSP4 n° de contr Comités syndicaux Délibération N°16.023
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, vidéo-protection, d'espaces verts et de jalon Bureaux exécutifs Délibération N°B16.023
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société MAISONNEUVE (DSP4 n° de contr Comités syndicaux Délibération N°16.023
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, vidéo-protection, d'espaces verts et de jalon Bureaux exécutifs Délibération N°B16.023
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société MAISONNEUVE (DSP4 n° de contr Comités syndicaux Délibération N°16.023
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, vidéo-protection, d'espaces verts et de jalon Bureaux exécutifs Délibération N°B16.023
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de services de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société MAISONNEUVE (DSP4 n° de contr Comités syndicaux Délibération N°16.023
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la ville de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 et des travaux d'éclairage public, vidéo-protection, d'espaces verts et de jalon Bureaux exécutifs Délibération N°B16.023
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société autocars PLANCHE (DSP3 n° du c Comités syndicaux Délibération N°16.022
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société autocars PLANCHE (DSP3 n° du c Comités syndicaux Délibération N°16.022
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la Métropole de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.022
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la Métropole de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.022
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société autocars PLANCHE (DSP3 n° du c Comités syndicaux Délibération N°16.022
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société autocars PLANCHE (DSP3 n° du c Comités syndicaux Délibération N°16.022
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la Métropole de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.022
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la Métropole de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.022
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société autocars PLANCHE (DSP3 n° du c Comités syndicaux Délibération N°16.022
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société autocars PLANCHE (DSP3 n° du c Comités syndicaux Délibération N°16.022
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la Métropole de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.022
29/04/2016 Tramway T6 Debourg/Hôpitaux Est - Approbation d'une convention avec la Métropole de Lyon relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne T6 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.022
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