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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 10 juin 2016 :

Date Titre Type Téléchargement
10/06/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux hôpitaux Lyon Sud - approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.033
10/06/2016 Rapport annuel du Délégataire (RAD) - Rhône express - excercice 2015 Comités syndicaux Délibération N°16.033
10/06/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux hôpitaux Lyon Sud - approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.033
10/06/2016 Rapport annuel du Délégataire (RAD) - Rhône express - excercice 2015 Comités syndicaux Délibération N°16.033
10/06/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux hôpitaux Lyon Sud - approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.033
10/06/2016 Rapport annuel du Délégataire (RAD) - Rhône express - excercice 2015 Comités syndicaux Délibération N°16.033
10/06/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux hôpitaux Lyon Sud - approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.033
10/06/2016 Rapport annuel du Délégataire (RAD) - Rhône express - excercice 2015 Comités syndicaux Délibération N°16.033
10/06/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux hôpitaux Lyon Sud - approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.033
10/06/2016 Rapport annuel du Délégataire (RAD) - Rhône express - excercice 2015 Comités syndicaux Délibération N°16.033
10/06/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux hôpitaux Lyon Sud - approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.033
10/06/2016 Règlement des transports des Cars du Rhône Comités syndicaux Délibération N°16.032
10/06/2016 Règlement des transports des Cars du Rhône Comités syndicaux Délibération N°16.032
10/06/2016 T1 Debourg - Convention à conclure avec la ville de Lyon relative à l'entretien des sur-largeurs engazonnées de la ligne T1 en dehors de la plateforme tramway, des conditions d'entretien des sur-largeurs et de prise en ompte des facturations d'arrosage po Bureaux exécutifs Délibération N°B16.032
10/06/2016 T1 Debourg - Convention à conclure avec la ville de Lyon relative à l'entretien des sur-largeurs engazonnées de la ligne T1 en dehors de la plateforme tramway, des conditions d'entretien des sur-largeurs et de prise en ompte des facturations d'arrosage po Bureaux exécutifs Délibération N°B16.032
10/06/2016 Règlement des transports des Cars du Rhône Comités syndicaux Délibération N°16.032
10/06/2016 Règlement des transports des Cars du Rhône Comités syndicaux Délibération N°16.032
10/06/2016 T1 Debourg - Convention à conclure avec la ville de Lyon relative à l'entretien des sur-largeurs engazonnées de la ligne T1 en dehors de la plateforme tramway, des conditions d'entretien des sur-largeurs et de prise en ompte des facturations d'arrosage po Bureaux exécutifs Délibération N°B16.032
10/06/2016 T1 Debourg - Convention à conclure avec la ville de Lyon relative à l'entretien des sur-largeurs engazonnées de la ligne T1 en dehors de la plateforme tramway, des conditions d'entretien des sur-largeurs et de prise en ompte des facturations d'arrosage po Bureaux exécutifs Délibération N°B16.032
10/06/2016 Règlement des transports des Cars du Rhône Comités syndicaux Délibération N°16.032
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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