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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

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08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 25 septembre 2015 :

Date Titre Type Téléchargement
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Tarification sociale - Convention avec l'union des CCAS du Rhône Comités syndicaux Délibération N°15.090
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
25/09/2015 Convention entre le ministère de la Défense et le SYTRAL relative aux modalités d'accueil des militaires de l'opération sentinelle dans le réseau de surface des Transports en Commun Lyonnais Comités syndicaux Délibération N°15.089
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