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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 29 avril 2016 :

Date Titre Type Téléchargement
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV (DSP2 n° de contrat 9 Comités syndicaux Délibération N°16.021
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV (DSP2 n° de contrat 9 Comités syndicaux Délibération N°16.021
29/04/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.021
29/04/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.021
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV (DSP2 n° de contrat 9 Comités syndicaux Délibération N°16.021
29/04/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.021
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV (DSP2 n° de contrat 9 Comités syndicaux Délibération N°16.021
29/04/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.021
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV (DSP2 n° de contrat 9 Comités syndicaux Délibération N°16.021
29/04/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.021
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV (DSP2 n° de contrat 9 Comités syndicaux Délibération N°16.021
29/04/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.021
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV (DSP2 n° de contrat 9 Comités syndicaux Délibération N°16.021
29/04/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.021
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de DSP pour l'exploitant de servoce de transport public routier de personnes signée le 18 décembre 2012 par le Département du Rhône avec la société TRANSDEV (DSP2 n° de contrat 9 Comités syndicaux Délibération N°16.021
29/04/2016 Prolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d'acquisitions foncières par voie amiable Bureaux exécutifs Délibération N°B16.021
29/04/2016 Plan de Déplacements Entreprise - Approbation d'une convention avec France 3 Toutes Régions, Group Support Service (G2S) et Veolia Propreté Siège Bureaux exécutifs Délibération N°B16.020
29/04/2016 Plan de Déplacements Entreprise - Approbation d'une convention avec France 3 Toutes Régions, Group Support Service (G2S) et Veolia Propreté Siège Bureaux exécutifs Délibération N°B16.020
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° de contrat Comités syndicaux Délibération N°16.020
29/04/2016 Délégation de Service Public - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de DSP pour l'exploitation de services de transport public routier de personnes signée le 25 avril 2012 par le Département du Rhône avec la société BERTHELET (DSP1 n° de contrat Comités syndicaux Délibération N°16.020
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