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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 10 avril 2008 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 10/04/2008 | Ligne de tramway T4, Phase 1, affaire n° 08S0018, Marché pour les équipements provisoires, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.084 |
| 10/04/2008 | Ligne de tramway T4, Phase 1, affaire n° 08S0018, Marché pour les équipements provisoires, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.084 |
| 10/04/2008 | Ligne de tramway T4, Phase 1, affaire n° 08S0018, Marché pour les équipements provisoires, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.084 |
| 10/04/2008 | Ligne de tramway T4, Phase 1, affaire n° 08S0018, Marché pour les équipements provisoires, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.084 |
| 10/04/2008 | Ligne de tramway T4, Phase 1, affaire n° 08S0018, Marché pour les équipements provisoires, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.084 |
| 10/04/2008 | Ligne de tramway T4, Phase 1, affaire n° 08S0018, Marché pour les équipements provisoires, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.084 |
| 10/04/2008 | Ligne de tramway T4, Phase 1, affaire n° 08S0018, Marché pour les équipements provisoires, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.084 |
| 10/04/2008 | Ligne de tramway T4, Phase 1, affaire n° 08S0018, Marché pour les équipements provisoires, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.084 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0340, Marché de travaux métallerie- vitrerie avec la société Lenoir pour le renouvellement de six ascenseurs aux stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpenens, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.083 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0340, Marché de travaux métallerie- vitrerie avec la société Lenoir pour le renouvellement de six ascenseurs aux stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpenens, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.083 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0340, Marché de travaux métallerie- vitrerie avec la société Lenoir pour le renouvellement de six ascenseurs aux stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpenens, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.083 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0340, Marché de travaux métallerie- vitrerie avec la société Lenoir pour le renouvellement de six ascenseurs aux stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpenens, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.083 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0340, Marché de travaux métallerie- vitrerie avec la société Lenoir pour le renouvellement de six ascenseurs aux stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpenens, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.083 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0340, Marché de travaux métallerie- vitrerie avec la société Lenoir pour le renouvellement de six ascenseurs aux stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpenens, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.083 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0340, Marché de travaux métallerie- vitrerie avec la société Lenoir pour le renouvellement de six ascenseurs aux stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpenens, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.083 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0340, Marché de travaux métallerie- vitrerie avec la société Lenoir pour le renouvellement de six ascenseurs aux stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpenens, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.083 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0340, Marché de travaux métallerie- vitrerie avec la société Lenoir pour le renouvellement de six ascenseurs aux stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpenens, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.083 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0339, Marché de travaux de génie civil / second œuvre avec la société TEGC pour le renouvellement de 6 ascenseurs dans les stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpennes, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.082 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0339, Marché de travaux de génie civil / second œuvre avec la société TEGC pour le renouvellement de 6 ascenseurs dans les stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpennes, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.082 |
| 10/04/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0339, Marché de travaux de génie civil / second œuvre avec la société TEGC pour le renouvellement de 6 ascenseurs dans les stations Part-Dieu, Jean Macé et Charpennes, Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.082 |
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