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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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3836 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 07 avril 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
07/04/2022 Instauration de nouveaux taux de versement mobilités sur le ressort territorial de l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires Lyonnais en application de l’ordonnance du 8 avril 2021 relative à l’Autorité organisatrice des mobilités des territo Comités syndicaux Délibération N°22.039
07/04/2022 Cadre d’exonération et remboursement du Versement Mobilité Comités syndicaux Délibération N°22.038
07/04/2022 Mesures tarifaires 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.037
07/04/2022 Indemnisation des personnes qualifiées invitées à participer aux jurys de concours de l’AOMTL – Rénovation des stations de Métro de la ligne A : FOCH, REPUBLIQUE VILLEURBANNE, GRATTE CIEL et FLACHET Comités syndicaux Délibération N°22.036
07/04/2022 Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère – Avis sur le projet Comités syndicaux Délibération N°22.035
07/04/2022 Choix du nom définitif de l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais
Majorité qualifiée des ¾ des suffrages exprimés requise (art. L1243-12 II du code des transports).
Comités syndicaux Délibération N°22.034
07/04/2022 Vœu pour développer l’offre ferroviaire pour améliorer la mobilité quotidienne des habitants des territoires lyonnais. Comités syndicaux Délibération N°V22.001

Délibérations du 28 mars 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
28/03/2022 Suppressions de postes Bureaux exécutifs Délibération N°B22.007
28/03/2022 Création d’emplois non permanents au sein de la Direction du Développement (DEV) et de la Direction des Ressources (DR) et création d’un emploi permanent au sein de la Direction Générale (DG) Bureaux exécutifs Délibération N°B22.006
28/03/2022 Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2022 Bureaux exécutifs Délibération N°B22.005
28/03/2022 Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique Bureaux exécutifs Délibération N°B22.004

Délibérations du 10 mars 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
10/03/2022 Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité de la Métropole de Lyon Comités syndicaux Délibération N°22.033
10/03/2022 Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) – Avis sur le projet Comités syndicaux Délibération N°22.032
10/03/2022 Rapports annuels des délégataires (RAD) du réseau TCL Est Lyonnais-Exercice 2020-2021 Comités syndicaux Délibération N°22.031
10/03/2022 Rapports annuels des délégataires (RAD) des Cars du Rhône-exercice 2020-2021 Comités syndicaux Délibération N°22.030
10/03/2022 Prolongation de la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016. Comités syndicaux Délibération N°22.029
10/03/2022 Organisation de la future dévolution de la gestion du réseau TCL et du service Rhônexpress et choix des modes de gestion associés Comités syndicaux Délibération N°22.028
10/03/2022 Recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.027
10/03/2022 Programme d’emprunt 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.026
10/03/2022 Budget primitif pour l’exercice 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.025
Sytral

Sytral

Syndicat mixte des Transports pour le
Rhône et l'Agglomération Lyonnaise

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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