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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.

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2961 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 08 décembre 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
08/12/2022 Désignation du représentant du Conseil d’administration de SYTRAL Mobilités au sein de l’Association foncière urbaine libre ( AFUL) dénommée « AFUL LOT G-ZAC VLS » Comités syndicaux Délibération N°22.109
08/12/2022 Evolution tarifaire 2023 Comités syndicaux Délibération N°22.108
08/12/2022 Réalisation d’un nouveau centre de maintenance et de remisage des Tramways à Lyon 7ème arrondissement – Approbation du programme de l’opération Comités syndicaux Délibération N°22.107
08/12/2022 Autorisation donnée au Président de signer le marché n°22M0055 relatif à la fourniture de trolleybus articulés bi-modes (avec autonomie sur batteries) dans le cadre de la transition énergétique de la flotte de bus de l’autorité organisatrice des mobilités Comités syndicaux Délibération N°22.106
08/12/2022 Modalités de fonctionnement de l’assistance technique pour 2023 Comités syndicaux Délibération N°22.105
08/12/2022 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°4 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 et d’une réduction tarifaire consentie aux titulaires d’abonnements en octobre 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.104
08/12/2022 Autorisation donnée à la Société Publique Lyonnaise de mobilités (SPLM) pour constituer un groupement d’intérêt économique (GIE) Comités syndicaux Délibération N°22.103
08/12/2022 T6 Nord – Déclaration de projet, résultats de l’enquête publique unique et poursuite de l’opération Comités syndicaux Délibération N°22.102
08/12/2022 Avis sur le projet d’amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon Comités syndicaux Délibération N°22.101
08/12/2022 Volet financier du transfert de la navette de Belleville en Beaujolais Comités syndicaux Délibération N°22.100
08/12/2022 Volet financier du transfert de la navette de Vaugneray-Pollionnay Comités syndicaux Délibération N°22.099
08/12/2022 Volet financier du transfert de la navette de Vaugneray Comités syndicaux Délibération N°22.098
08/12/2022 Volet financier du transfert de la navette de Brignais Délibération N°22.097
08/12/2022 Reversement de la quote-part de versement mobilité COPAMO Comités syndicaux Délibération N°22.096
08/12/2022 Reversement de la quote-part de versement mobilité CCBPD Comités syndicaux Délibération N°22.095
08/12/2022 Reversement de la quote-part de versement mobilité COR Comités syndicaux Délibération N°22.094
08/12/2022 Reversement de la quote-part de versement mobilité CAVBS Comités syndicaux Délibération N°22.093
08/12/2022 Reversement de la quote-part de versement mobilité CCSB Comités syndicaux Délibération N°22.092
08/12/2022 Reversement de la quote-part de versement mobilité CCML Comités syndicaux Délibération N°22.091
08/12/2022 Reversement de la quote-part de versement mobilité CCPO Délibération N°22.090
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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