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Délibérations

Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.

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2961 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 23 juin 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
23/06/2022 T9 – Villeurbanne - Charpennes <> Vaulx-en-Velin - La Soie – Approbation de la convention relative au dévoiement et à la protection des réseaux de distribution d’électricité à conclure avec ENEDIS Bureaux exécutifs Délibération N°B22.029
23/06/2022 T6 Nord – Hôpitaux Est <> La Doua – Approbation de la convention relative au dévoiement et à la protection des réseaux de distribution d’électricité à conclure avec ENEDIS Bureaux exécutifs Délibération N°B22.028
23/06/2022 Convention entre SYTRAL Mobilités et la SNCF pour l’attribution d’abonnements de type ASR (Abonnement Scolaire Réglementé) pour les élèves domiciliés sur le périmètre du réseau TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B22.027
23/06/2022 Projet d’aménagement de voirie avec mise en accessibilité de point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône – avenant n°1 à la convention n°2220 SYTRAL mobilités – Communauté de Communes Saône Beaujolais Bureaux exécutifs Délibération N°B22.026
23/06/2022 Projet d’aménagement de voirie avec mise en accessibilité de point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône – Convention n° 2649 avec la Commune de Lachassagne Bureaux exécutifs Délibération N°B22.025
23/06/2022 Convention n° 2648 entre SYTRAL Mobilités, la Région AURA et le GIE CDR pour l’encaissement et le reversement des recettes des ventes de titres Cars du Rhône sur le site oura.com Bureaux exécutifs Délibération N°B22.024
23/06/2022 Plan de mobilité employeur à destination des agents de SYTRAL Mobilités Bureaux exécutifs Délibération N°B22.023
23/06/2022 Création d’emplois non permanents au sein de la Direction des Ressources (DR), de la Direction du Développement (DEV), de la Direction de l’Exploitation (DEX) et création d’un emploi permanent au sein de la Direction Générale (DG) Bureaux exécutifs Délibération N°B22.022
23/06/2022 Plan de formation 2022-2024 Bureaux exécutifs Délibération N°B22.021

Délibérations du 16 mai 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
16/05/2022 Modification de la délibération 22-001 du 10 janvier 2022 relative aux délégations d'attributions du Conseil d'Administration au Président de l'AOMTL et au Bureau Comités syndicaux Délibération N°22.049
16/05/2022 Approbation de la convention annuelle 2022 avec Acoucité Comités syndicaux Délibération N°22.048
16/05/2022 Approbation de la convention annuelle 2022 avec ATMO Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°22.047
16/05/2022 Approbation de la convention annuelle 2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°22.046
16/05/2022 Délibération prescrivant l'élaboration du Plan de Mobilité de SYTRAL Mobilités Comités syndicaux Délibération N°22.045
16/05/2022 Ligne de transport par câble aérien Francheville-Lyon. Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte Comités syndicaux Délibération N°22.044
16/05/2022 Bilan de la gestion active de la dette 2021 Comités syndicaux Délibération N°22.043
16/05/2022 Exercice budgétaire 2022-Budget supplémentaire Comités syndicaux Délibération N°22.042
16/05/2022 Affectation du résultat de l'exercice 2021 Comités syndicaux Délibération N°22.041
16/05/2022 Approbation du compte financier 2021 Comités syndicaux Délibération N°22.040

Délibérations du 09 mai 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
09/05/2022 Projets d'aménagements de voirie avec mise en accessibilité de points d'arrêt du réseau des Cars du Rhône -commune de Soucieu en Jarrest Bureaux exécutifs Délibération N°B22.019
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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