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Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations ds Comités syndicaux et des Bureaux Exécutifs du SYTRAL

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2867 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 14 juin 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
14/06/2021 Délégation au président d’accorder dans le cadre de manifestations d’envergure promouvant l’utilisation des transports en commun la gratuité des titres unités délivrés aux usagers des réseaux du SYTRAL pendant ces manifestations Comités syndicaux Délibération N°21.047
14/06/2021 Expérimentation sur l’autorisation d’accès des chiens de taille moyenne et grande au réseau TCL et mise en place du titre de transport dédié Comités syndicaux Délibération N°21.046

Délibérations du 07 juin 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
07/06/2021 Mise à disposition du Parc relais Laurent Bonnevay - renouvellement de la convention passée avec l’ASVEL Bureaux exécutifs Délibération N°B21.020
07/06/2021 Plan de Déplacements Entreprise et Administration (PDE/PDA) – Approbation de conventions avec Assystem, Engie Entreprises & Collectivités, Engie BU BtoC, Engie Green, Engie Cofely, Bayer Seed SAS et l’Université Gustave Eiffel Bureaux exécutifs Délibération N°B21.019
07/06/2021 Adhésion à l’association Calypso Networks Association (CNA) dans le cadre de la nouvelle billettique TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B21.018
07/06/2021 Adhésion à l’Association pour le développement des usages numériques dans les collectivités territoriales (ADCET) dans le cadre de l’évolutivité de la nouvelle billettique TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B21.017
07/06/2021 Ressources Humaines : Complément apporté à la délibération n°B19.003 concernant la création d’un poste d’assistant(e) administratif (ve) du Directeur (trice) de Cabinet. Bureaux exécutifs Délibération N°B21.016
07/06/2021 Ressources Humaines : Création de postes permanents dans le cadre de la transformation du SYTRAL en Etablissement Public Local (EPL) Bureaux exécutifs Délibération N°B21.015
07/06/2021 Ressources Humaines : Création d’un poste de gestionnaire du suivi financier et budgétaire des projets au sein du service financier de la Direction Ressources (DR) Bureaux exécutifs Délibération N°B21.014

Délibérations du 03 mai 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du service Rhônexpress - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.043
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau des Cars du Rhône : lot 4. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.042
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau des Cars du Rhône : lot 3. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.041
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau des Cars du Rhône : lot 2. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.040
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau des Cars du Rhône : lot 1. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.039
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.038
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau Libellule - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.037
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau TCL sur le périmètre de la CCEL. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.036
03/05/2021 Délégation de Service Public - Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016 Comités syndicaux Délibération N°21.035
03/05/2021 Elaboration du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables. Comités syndicaux Délibération N°21.032
03/05/2021 Mise en place d’un titre gratuit pour les accompagnateurs de personnes handicapées, sur les réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°21.031
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