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Délibérations du 23 juin 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
23/06/2022	T9 – Villeurbanne - Charpennes <> Vaulx-en-Velin - La Soie – Approbation de la convention relative au dévoiement et à la protection des réseaux de distribution d’électricité à conclure avec ENEDIS	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.029
23/06/2022	T6 Nord – Hôpitaux Est <> La Doua – Approbation de la convention relative au dévoiement et à la protection des réseaux de distribution d’électricité à conclure avec ENEDIS	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.028
23/06/2022	Convention entre SYTRAL Mobilités et la SNCF pour l’attribution d’abonnements de type ASR (Abonnement Scolaire Réglementé) pour les élèves domiciliés sur le périmètre du réseau TCL	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.027
23/06/2022	Projet d’aménagement de voirie avec mise en accessibilité de point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône – avenant n°1 à la convention n°2220 SYTRAL mobilités – Communauté de Communes Saône Beaujolais	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.026
23/06/2022	Projet d’aménagement de voirie avec mise en accessibilité de point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône – Convention n° 2649 avec la Commune de Lachassagne	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.025
23/06/2022	Convention n° 2648 entre SYTRAL Mobilités, la Région AURA et le GIE CDR pour l’encaissement et le reversement des recettes des ventes de titres Cars du Rhône sur le site oura.com	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.024
23/06/2022	Plan de mobilité employeur à destination des agents de SYTRAL Mobilités	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.023
23/06/2022	Création d’emplois non permanents au sein de la Direction des Ressources (DR), de la Direction du Développement (DEV), de la Direction de l’Exploitation (DEX) et création d’un emploi permanent au sein de la Direction Générale (DG)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.022
23/06/2022	Plan de formation 2022-2024	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.021

Délibérations du 16 mai 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
16/05/2022	Modification de la délibération 22-001 du 10 janvier 2022 relative aux délégations d'attributions du Conseil d'Administration au Président de l'AOMTL et au Bureau	Comités syndicaux	Délibération N°22.049
16/05/2022	Approbation de la convention annuelle 2022 avec Acoucité	Comités syndicaux	Délibération N°22.048
16/05/2022	Approbation de la convention annuelle 2022 avec ATMO Auvergne-Rhône-Alpes	Comités syndicaux	Délibération N°22.047
16/05/2022	Approbation de la convention annuelle 2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise	Comités syndicaux	Délibération N°22.046
16/05/2022	Délibération prescrivant l'élaboration du Plan de Mobilité de SYTRAL Mobilités	Comités syndicaux	Délibération N°22.045
16/05/2022	Ligne de transport par câble aérien Francheville-Lyon. Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte	Comités syndicaux	Délibération N°22.044
16/05/2022	Bilan de la gestion active de la dette 2021	Comités syndicaux	Délibération N°22.043
16/05/2022	Exercice budgétaire 2022-Budget supplémentaire	Comités syndicaux	Délibération N°22.042
16/05/2022	Affectation du résultat de l'exercice 2021	Comités syndicaux	Délibération N°22.041
16/05/2022	Approbation du compte financier 2021	Comités syndicaux	Délibération N°22.040

Délibérations du 09 mai 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
09/05/2022	Projets d'aménagements de voirie avec mise en accessibilité de points d'arrêt du réseau des Cars du Rhône -commune de Soucieu en Jarrest	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.019