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Délibérations du 10 décembre 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
10/12/2021 Rapport Annuel du Délégataire – Année 2020
Contrat d’exploitation et de maintenance RHONEXPRESS
Comités syndicaux Délibération N°21.090
10/12/2021 Rapport Annuel du Délégataire – Année 2020
Contrat d’exploitation et de maintenance RHONEXPRESS
Comités syndicaux Délibération N°21.090
10/12/2021 Adaptation de l'offre du réseau interurbain Cars du Rhône – Automne 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.089
10/12/2021 Adaptation de l'offre du réseau interurbain Cars du Rhône – Automne 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.089
10/12/2021 Rapport Annuel des Délégataires – Exercice 2019-2020 -
Réseau de transports non urbains Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.088
10/12/2021 Rapport Annuel des Délégataires – Exercice 2019-2020 -
Réseau de transports non urbains Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.088
10/12/2021 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule – Automne 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.087
10/12/2021 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule – Automne 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.087
10/12/2021 Rapport Annuel des Délégataires – Année 2020 –
Réseaux urbains TCL - Libellule

Comités syndicaux Délibération N°21.086
10/12/2021 Rapport Annuel des Délégataires – Année 2020 –
Réseaux urbains TCL - Libellule

Comités syndicaux Délibération N°21.086
10/12/2021 Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire Comités syndicaux Délibération N°21.085
10/12/2021 Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire Comités syndicaux Délibération N°21.085
10/12/2021 Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte
Comités syndicaux Délibération N°21.084
10/12/2021 Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte
Comités syndicaux Délibération N°21.084
10/12/2021 Ligne de tramway T9-Vaulx-en-Velin-La Soie<> Charpennes via La Doua.- Bilan de la concertation préalable – Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte. Comités syndicaux Délibération N°21.083
10/12/2021 Ligne de tramway T9-Vaulx-en-Velin-La Soie<> Charpennes via La Doua.- Bilan de la concertation préalable – Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte. Comités syndicaux Délibération N°21.083
10/12/2021 Pérennisation de la prise en charge des vélos dans les tramways du réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°21.082
10/12/2021 Pérennisation de la prise en charge des vélos dans les tramways du réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°21.082
10/12/2021 Pérennisation de l’autorisation expérimentale d’accès de chiens de taille moyenne et grande au réseau TCL et mise en place du titre de transport dédié Comités syndicaux Délibération N°21.081
10/12/2021 Pérennisation de l’autorisation expérimentale d’accès de chiens de taille moyenne et grande au réseau TCL et mise en place du titre de transport dédié Comités syndicaux Délibération N°21.081
Sytral

Sytral

Syndicat mixte des Transports pour le
Rhône et l'Agglomération Lyonnaise

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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