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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.

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2961 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 09 mai 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
09/05/2022 Projets d'aménagement de voirie avec mise en accessibilité de points d'arrêt du réseau des Cars du Rhône-commune de Saint Laurent d'Agny Bureaux exécutifs Délibération N°B22.018
09/05/2022 Convention n°2606 pour la réalisation de travaux d'aménagement de voirie (mise en sécurité, accessibilité de points d'arrêt) sur le domaine public routier départemental aux fins d'améliorer la qualité du service rendu aux usagers des réseaux de transports Bureaux exécutifs Délibération N°B22.017
09/05/2022 Rapports Annuels du Délégataire (RAD) du réseau TCL-exercice 2021 Bureaux exécutifs Délibération N°B22.016
09/05/2022 Rapports Annuels du Délégataire (RAD) du réseau Libellule-exercice 2021 Bureaux exécutifs Délibération N°B22.015
09/05/2022 Convention n°2607 entre Sytral Mobilités et la Région AURA-Antenne de l'Ain pour la prise en charge des scolaires Cars du Rhône sur le réseau des Cars Région Ain et des scolaires du départements de l'Ain sur le réseau des Cras du Rhône. Bureaux exécutifs Délibération N°B22.014
09/05/2022 Convention 1719 avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes-AVENANT1 Prise en charge d'usagers Libellule sur le section urbaine de ligne 113 ( St Germain Mont d'Or<>Belleville) Bureaux exécutifs Délibération N°B22.013
09/05/2022 Convention 1718 avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes-Avenant 1. Prise en charge d'usagers TCL sur les sections urbaines des lignes régionales 132 (Bourg en Bresse<>Lyon) et 171 (Montluel<>Lyon) Bureaux exécutifs Délibération N°B22.012
09/05/2022 MBHLS-Approbation de la convention de financement relative à la requalification de la place Anatole France à Oullins Bureaux exécutifs Délibération N°B22.011
09/05/2022 Ressources Humaines - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement Bureaux exécutifs Délibération N°B22.010
09/05/2022 Ressources Humaines - Mise à jour du dispositif de télétravail de SYTRAL Mobilités Bureaux exécutifs Délibération N°B22.008
09/05/2022 Projets d'aménagement de voirie avec la mise en accessibilité de points d'arrêt du réseau des Cars du Rhône - avenant n°1 à la convention n°2200 SYTRAL Mobilités-Communauté de Communes du Pays de l'Ozon (CPPO) Bureaux exécutifs Délibération N°B22-020

Délibérations du 05 mai 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
05/05/2022 Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX) Bureaux exécutifs Délibération N°B22.009

Délibérations du 07 avril 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
07/04/2022 Instauration de nouveaux taux de versement mobilités sur le ressort territorial de l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires Lyonnais en application de l’ordonnance du 8 avril 2021 relative à l’Autorité organisatrice des mobilités des territo Comités syndicaux Délibération N°22.039
07/04/2022 Cadre d’exonération et remboursement du Versement Mobilité Comités syndicaux Délibération N°22.038
07/04/2022 Mesures tarifaires 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.037
07/04/2022 Indemnisation des personnes qualifiées invitées à participer aux jurys de concours de l’AOMTL – Rénovation des stations de Métro de la ligne A : FOCH, REPUBLIQUE VILLEURBANNE, GRATTE CIEL et FLACHET Comités syndicaux Délibération N°22.036
07/04/2022 Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère – Avis sur le projet Comités syndicaux Délibération N°22.035
07/04/2022 Choix du nom définitif de l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais
Majorité qualifiée des ¾ des suffrages exprimés requise (art. L1243-12 II du code des transports).
Comités syndicaux Délibération N°22.034
07/04/2022 Vœu pour développer l’offre ferroviaire pour améliorer la mobilité quotidienne des habitants des territoires lyonnais. Comités syndicaux Délibération N°V22.001

Délibérations du 28 mars 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
28/03/2022 Suppressions de postes Bureaux exécutifs Délibération N°B22.007
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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