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Délibérations du 09 mai 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
09/05/2022	Projets d'aménagement de voirie avec mise en accessibilité de points d'arrêt du réseau des Cars du Rhône-commune de Saint Laurent d'Agny	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.018
09/05/2022	Convention n°2606 pour la réalisation de travaux d'aménagement de voirie (mise en sécurité, accessibilité de points d'arrêt) sur le domaine public routier départemental aux fins d'améliorer la qualité du service rendu aux usagers des réseaux de transports	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.017
09/05/2022	Rapports Annuels du Délégataire (RAD) du réseau TCL-exercice 2021	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.016
09/05/2022	Rapports Annuels du Délégataire (RAD) du réseau Libellule-exercice 2021	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.015
09/05/2022	Convention n°2607 entre Sytral Mobilités et la Région AURA-Antenne de l'Ain pour la prise en charge des scolaires Cars du Rhône sur le réseau des Cars Région Ain et des scolaires du départements de l'Ain sur le réseau des Cras du Rhône.	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.014
09/05/2022	Convention 1719 avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes-AVENANT1 Prise en charge d'usagers Libellule sur le section urbaine de ligne 113 ( St Germain Mont d'Or<>Belleville)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.013
09/05/2022	Convention 1718 avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes-Avenant 1. Prise en charge d'usagers TCL sur les sections urbaines des lignes régionales 132 (Bourg en Bresse<>Lyon) et 171 (Montluel<>Lyon)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.012
09/05/2022	MBHLS-Approbation de la convention de financement relative à la requalification de la place Anatole France à Oullins	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.011
09/05/2022	Ressources Humaines - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.010
09/05/2022	Ressources Humaines - Mise à jour du dispositif de télétravail de SYTRAL Mobilités	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.008
09/05/2022	Projets d'aménagement de voirie avec la mise en accessibilité de points d'arrêt du réseau des Cars du Rhône - avenant n°1 à la convention n°2200 SYTRAL Mobilités-Communauté de Communes du Pays de l'Ozon (CPPO)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22-020

Délibérations du 05 mai 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009

Délibérations du 07 avril 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
07/04/2022	Instauration de nouveaux taux de versement mobilités sur le ressort territorial de l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires Lyonnais en application de l’ordonnance du 8 avril 2021 relative à l’Autorité organisatrice des mobilités des territo	Comités syndicaux	Délibération N°22.039
07/04/2022	Cadre d’exonération et remboursement du Versement Mobilité	Comités syndicaux	Délibération N°22.038
07/04/2022	Mesures tarifaires 2022	Comités syndicaux	Délibération N°22.037
07/04/2022	Indemnisation des personnes qualifiées invitées à participer aux jurys de concours de l’AOMTL – Rénovation des stations de Métro de la ligne A : FOCH, REPUBLIQUE VILLEURBANNE, GRATTE CIEL et FLACHET	Comités syndicaux	Délibération N°22.036
07/04/2022	Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère – Avis sur le projet	Comités syndicaux	Délibération N°22.035
07/04/2022	Choix du nom définitif de l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais Majorité qualifiée des ¾ des suffrages exprimés requise (art. L1243-12 II du code des transports).	Comités syndicaux	Délibération N°22.034
07/04/2022	Vœu pour développer l’offre ferroviaire pour améliorer la mobilité quotidienne des habitants des territoires lyonnais.	Comités syndicaux	Délibération N°V22.001

Délibérations du 28 mars 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
28/03/2022	Suppressions de postes	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.007