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Délibérations du 11 octobre 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
11/10/2021	Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs au 01/10/2021	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.032
11/10/2021	Ressources Humaines – Création d’un poste de chef de projet à la Direction Générale	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.031
11/10/2021	Ressources Humaines - Dispositif d’astreintes liées aux réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule-Mise à jour n°6	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.030
11/10/2021	Ressources Humaines - Compte Personnel Formation (CPF)-Modalités de mise en œuvre	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.029

Délibérations du 06 septembre 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
06/09/2021	Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau Libellule. Facture annuelle définitive du Délégataire -Exercice 2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.066
06/09/2021	Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau TCL. Facture annuelle définitive du Délégataire KEOLIS-Exercice 2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.065
06/09/2021	Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service	Comités syndicaux	Délibération N°21.064
06/09/2021	Evolutions tarifaires du réseau TCL – Modification de la délibération 21.030 - anticipation de la mise en place du ticket famille		Délibération N°21.063
06/09/2021	Challenge Mobilité 2021 : Mise en place d’un ticket journée à 3€ valable sur les 3 réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule	Comités syndicaux	Délibération N°21.062
06/09/2021	Tarification solidaire TCL : extension des ayants-droits à l’abonnement « Solidaire Réduit »	Comités syndicaux	Délibération N°21.061
06/09/2021	Constitution de provisions pour risques de dépréciation et de contentieux	Comités syndicaux	Délibération N°21.060
06/09/2021	CODATU : Subvention exceptionnelle du SYTRAL à la CODATU : Remise gracieuse de 1 mois de loyers en conséquence du 1er confinement causé par la crise sanitaire COVID-19	Comités syndicaux	Délibération N°21.059
06/09/2021	Contributions 2021 des membres soumis à la clause de rencontre	Comités syndicaux	Délibération N°21.058
06/09/2021	Plan de Déplacements Entreprise et Administration (PDE/PDA) – Approbation de conventions avec la DSI Lyon Pôle Emploi (direction des systèmes d’informations) et la direction régionale Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.028
06/09/2021	Ligne de Tramway T10 Gare de Vénissieux / Gerland - Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage à conclure avec la Ville de Vénissieux	Bureaux exécutifs	Délibération N°B.21.027
06/09/2021	Ligne de Tramway T10 Gare de Vénissieux / Gerland - Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage à conclure avec le Syndicat de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLy)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.025
06/09/2021	Ligne de Tramway T10 Gare de Vénissieux / Gerland - Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage à conclure avec la Ville de Saint-Fons	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.024
06/09/2021	Ressources Humaines : Création d’un emploi non permanent au sein de la Direction Générale (DG)		Délibération N°B21.023
06/09/2021	Ressources Humaines : Ouverture du poste de directeur adjoint/directeur de projet de la Direction du développement (DEV) dans le cadre d’emplois des ingénieurs en chef	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.022
06/09/2021	Ressources Humaines : Création d’un poste de responsable du service des systèmes d’information au sein de la Direction des Ressources (DR)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.021