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Délibérations du 10 mars 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/03/2022	Règles et durées d’amortissement pour le budget principal Nomenclature M43 développée	Comités syndicaux	Délibération N°22.024
10/03/2022	Création et vote d’Autorisations d’Engagement (AE) – exercice 2022	Comités syndicaux	Délibération N°22.023
10/03/2022	Création et vote des premières Autorisations de Programmes (AP) du Plan de Mandat 2021 / 2026	Comités syndicaux	Délibération N°22.022

Délibérations du 28 février 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
28/02/2022	Ouverture des postes de Responsable du service des systèmes d’information (DR) et de Chef(fe) de projet réseau Libellule (DEX) dans le cadre d’emplois des attachés	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.003
28/02/2022	Création de deux emplois non permanents au sein de la Direction des Ressources (DR)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.002
28/02/2022	Approbation de la convention avec l’Association « Comité Social de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics », pour l’année 2022	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.001

Délibérations du 10 février 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/02/2022	Règlement budgétaire et financier	Comités syndicaux	Délibération N°22.017
10/02/2022	Participations financières annuelles supplémentaires non révisables de la CCVG et de la CCVL à l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais au titre des participations financières des communes de leurs territoires antérieurement adhéren	Comités syndicaux	Délibération N°22.016

Délibérations du 09 février 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
09/02/2022	Ligne de BHNS - Part Dieu <> Sept Chemins - Bilan de la concertation préalable – Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte	Comités syndicaux	Délibération N°22.021
09/02/2022	Débat d’Orientation budgétaire (DOB)	Comités syndicaux	Délibération N°22.020
09/02/2022	Rapport développement durable.	Comités syndicaux	Délibération N°22.019
09/02/2022	Rapport égalité femmes-hommes	Comités syndicaux	Délibération N°22.018
09/02/2022	Contribution financière des membres de l’AOMTL	Comités syndicaux	Délibération N°22.015

Délibérations du 26 janvier 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
26/01/2022	Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l’exercice 2022	Comités syndicaux	Délibération N°22.014
26/01/2022	Approbation de la création de la commission thématique- Adaptation de l’offre et tarification (ADOF) Approbation de modalités de dépôts de listes de candidatures-Election des membres	Comités syndicaux	Délibération N°22.013
26/01/2022	Désignation des représentants du Conseil d’Administration de l’AOMTL dans divers organismes extérieurs	Comités syndicaux	Délibération N°22.012
26/01/2022	Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) - Désignation des représentants du Conseil d’Administration de l’AOMTL au GART	Comités syndicaux	Délibération N°22.010
26/01/2022	Montant des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents de l’Autorité Organisatrice des Mobilités des Territoires Lyonnais (AOMTL) et modalités de prise en charge des frais de déplacement des élus	Comités syndicaux	Délibération N°22.009
26/01/2022	Adoption du règlement intérieur du Conseil d’Administration de l’Autorité organisatrice des Mobilités des Territoires Lyonnais (AOMTL)- Majorité qualifiée requise en application de l’article R1243-13 al.2 du code des transports	Comités syndicaux	Délibération N°22.008
26/01/2022	Syndicat des Mobilités des Territoires de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise (SMT AML) Désignation des représentants de l’AOMTL au SMT AML	Comités syndicaux	Délibération N°22.11