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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

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39634 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 16 mars 2023 :

Date Titre Type Téléchargement
16/03/2023 Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem Comités syndicaux Délibération N°23_012
16/03/2023 Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget annexe « Transport » (M43)
Comités syndicaux Délibération N°23_013
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23._015
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité Comités syndicaux Délibération N°23_016
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°23_017
16/03/2023 Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem Comités syndicaux Délibération N°23_012
16/03/2023 Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget annexe « Transport » (M43)
Comités syndicaux Délibération N°23_013
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23._015
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité Comités syndicaux Délibération N°23_016
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°23_017
16/03/2023 Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem Comités syndicaux Délibération N°23_012
16/03/2023 Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget annexe « Transport » (M43)
Comités syndicaux Délibération N°23_013
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23._015
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité Comités syndicaux Délibération N°23_016
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°23_017
16/03/2023 Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem Comités syndicaux Délibération N°23_012
16/03/2023 Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget annexe « Transport » (M43)
Comités syndicaux Délibération N°23_013
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23._015
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité Comités syndicaux Délibération N°23_016
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°23_017
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