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Délibérations du 16 mars 2023 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
16/03/2023	Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem	Comités syndicaux	Délibération N°23_012
16/03/2023	Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1 Budget annexe « Transport » (M43)	Comités syndicaux	Délibération N°23_013
16/03/2023	Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes	Comités syndicaux	Délibération N°23._015
16/03/2023	Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité	Comités syndicaux	Délibération N°23_016
16/03/2023	Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise	Comités syndicaux	Délibération N°23_017
16/03/2023	Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem	Comités syndicaux	Délibération N°23_012
16/03/2023	Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1 Budget annexe « Transport » (M43)	Comités syndicaux	Délibération N°23_013
16/03/2023	Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes	Comités syndicaux	Délibération N°23._015
16/03/2023	Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité	Comités syndicaux	Délibération N°23_016
16/03/2023	Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise	Comités syndicaux	Délibération N°23_017

Délibérations du 02 mars 2023 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.011
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.011
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.011
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.011
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.011
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.011
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.010
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.010
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.010
02/03/2023	T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B23.010