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Délibérations

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16294 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 16 mars 2023 :

Date Titre Type Téléchargement
16/03/2023 Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem Comités syndicaux Délibération N°23_012
16/03/2023 Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget annexe « Transport » (M43)
Comités syndicaux Délibération N°23_013
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23._015
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité Comités syndicaux Délibération N°23_016
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°23_017
16/03/2023 Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem Comités syndicaux Délibération N°23_012
16/03/2023 Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget annexe « Transport » (M43)
Comités syndicaux Délibération N°23_013
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Comités syndicaux Délibération N°23._015
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité Comités syndicaux Délibération N°23_016
16/03/2023 Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°23_017

Délibérations du 02 mars 2023 :

Date Titre Type Téléchargement
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.011
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.011
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.011
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.011
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.011
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.011
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.010
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.010
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.010
02/03/2023 T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695) Bureaux exécutifs Délibération N°B23.010
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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