Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 16 mars 2023 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
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16/03/2023 | Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem | Comités syndicaux | Délibération N°23_012 |
16/03/2023 |
Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget annexe « Transport » (M43) |
Comités syndicaux | Délibération N°23_013 |
16/03/2023 | Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes | Comités syndicaux | Délibération N°23._015 |
16/03/2023 | Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité | Comités syndicaux | Délibération N°23_016 |
16/03/2023 | Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise | Comités syndicaux | Délibération N°23_017 |
16/03/2023 | Opérateurs Publics des Mobilités Lyonnaises - Création de la Société Publique Locale Relation Usagers (SPLRU) et approbation des projets de statuts – Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités - Autorisation donnée à la SPLRU d’adhérer à un groupem | Comités syndicaux | Délibération N°23_012 |
16/03/2023 |
Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget annexe « Transport » (M43) |
Comités syndicaux | Délibération N°23_013 |
16/03/2023 | Approbation de la convention annuelle 2023 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes | Comités syndicaux | Délibération N°23._015 |
16/03/2023 | Approbation de la convention annuelle 2023 avec Acoucité | Comités syndicaux | Délibération N°23_016 |
16/03/2023 | Approbation de la convention annuelle 2023 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise | Comités syndicaux | Délibération N°23_017 |
Délibérations du 02 mars 2023 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
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02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.011 |
02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.011 |
02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.011 |
02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.011 |
02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.011 |
02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2696) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.011 |
02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.010 |
02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.010 |
02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.010 |
02/03/2023 | T10 Gare de Vénissieux <> Gerland – Approbation de la convention tripartite relative aux travaux de dévoiement et de protection des réseaux de distribution de chaleur et de froid à conclure entre SYTRAL Mobilités, DALKIA et la Métropole de Lyon (C2695) | Bureaux exécutifs | Délibération N°B23.010 |
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69487 Lyon cedex 03
Tél : 04 72 84 58 00