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Délibérations du 15 septembre 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
15/09/2022	Ligne de Tramway T10-Gare de Vénissieux <>Gerland- Approbation de l’Avant-Projet	Comités syndicaux	Délibération N°22.066
15/09/2022	Ligne de tramway T9 - Vaulx-en-Velin-La Soie <> Charpennes via la Doua Approbation du dossier d’enquête publique unique (préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et autorisation environnementale) et du dossier d’enquête parcellaire conjointe – rééva	Comités syndicaux	Délibération N°22.065
15/09/2022	Prolongement de la ligne de tramway T6 des Hôpitaux Est à la Doua Approbation des études d’avant-projet	Comités syndicaux	Délibération N°22.064
15/09/2022	Approbation de l’objet, de la composition et des modalités de fonctionnement de la Commission d’Indemnisation Amiable (CIA)-Election des membres.	Comités syndicaux	Délibération N°22.063
15/09/2022	PV Election des membres de la Commission d’Indemnisation Amiable (CIA)-	Comités syndicaux	Délibération N°PV22_010

Délibérations du 05 septembre 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
05/09/2022	Convention cadre avec la Métropole pour la réalisation des lignes de tramway et de bus à haut niveau de service de SYTRAL Mobilités	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.036
05/09/2022	Convention 2662 entre SYTRAL Mobilités et la SNCF, pour la création d’abonnements ASR (Abonnements Scolaires Réglementés), pour les élèves domiciliés sur le périmètre du réseau Libellule	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.035
05/09/2022	Convention 2661 entre SYTRAL Mobilités et la Commune de Saint Forgeux pour la mise en accessibilité de point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.034
05/09/2022	Convention 2659 entre SYTRAL Mobilités et la Commune d’Aveize pour la mise en sécurité/accessibilité de points d’arrêt du réseau des Cars du Rhône	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.033
05/09/2022	Création d’emplois permanents au sein de la Direction de l’Exploitation (DEX) et au sein de la Direction Générale (DG)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.032

Délibérations du 30 juin 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
30/06/2022	Ligne de Tramway T10 – Gare de Vénissieux <> Gerland - Approbation du dossier d’enquête publique unique (préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et autorisation environnementale) et du dossier d’enquête parcellaire conjointe – réévaluation de l’enve		Délibération N°22.062
30/06/2022	Adaptation de l’offre de printemps	Comités syndicaux	Délibération N°22.061
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 – Réseau Cars du Rhône DSP n°5-TRANSDEV	Comités syndicaux	Délibération N°22.060
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 – Réseau Cars du Rhône DSP n°4-MAISONNEUVE	Comités syndicaux	Délibération N°22.059
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 –Réseau Cars du Rhône DSP n°3-AUTOCARS PLANCHE	Comités syndicaux	Délibération N°22.058
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 – Réseau Cars du Rhône DSP n°2-TRANSDEV	Comités syndicaux	Délibération N°22.057
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 – Réseau Cars du Rhône DSP n°1-BERTHELET	Comités syndicaux	Délibération N°22.056
30/06/2022	Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau Libellule - Facture annuelle définitive de l’exercice 2021	Comités syndicaux	Délibération N°22.055
30/06/2022	Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau TCL - Facture annuelle définitive de l’exercice 2021	Comités syndicaux	Délibération N°22.054
30/06/2022	Autorisation donnée au Président de signer après son approbation le protocole transactionnel entre SYTRAL Mobilités et Aéroports de Lyon	Comités syndicaux	Délibération N°22.053