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Délibérations du 10 décembre 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
10/12/2021 Rapport Annuel des Délégataires – Année 2020 –
Réseaux urbains TCL - Libellule

Comités syndicaux Délibération N°21.086
10/12/2021 Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire Comités syndicaux Délibération N°21.085
10/12/2021 Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte
Comités syndicaux Délibération N°21.084
10/12/2021 Ligne de tramway T9-Vaulx-en-Velin-La Soie<> Charpennes via La Doua.- Bilan de la concertation préalable – Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte. Comités syndicaux Délibération N°21.083
10/12/2021 Pérennisation de la prise en charge des vélos dans les tramways du réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°21.082
10/12/2021 Pérennisation de l’autorisation expérimentale d’accès de chiens de taille moyenne et grande au réseau TCL et mise en place du titre de transport dédié Comités syndicaux Délibération N°21.081
10/12/2021 Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signé le 08 juin 2021 (DSP n°4 – n°D21/0010) territoires de la communautés d’agglomération Villefranche Beaujo Comités syndicaux Délibération N°21.080
10/12/2021 Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signé le 08 juin 2021 (DSP n°3 – n°D21/0009), territoires des communautés de communes des Monts du Lyonnais, d Comités syndicaux Délibération N°21.079
10/12/2021 Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signé le 08 juin 2021 (DSP n°2 – n°D21/0007), territoires des communautés de communes du Pays Mornantais, du P Comités syndicaux Délibération N°21.078
10/12/2021 Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signé le 08 juin 2021 (DSP n°1 – n°D21/0006), territoire de la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien Comités syndicaux Délibération N°21.077
10/12/2021 Approbation de la convention financière relative au transfert de 19 services scolaires organisés par la région au profit de l’autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais Comités syndicaux Délibération N°21.076
10/12/2021 Pertes sur créances irrécouvrables Comités syndicaux Délibération N°21.075
10/12/2021 Adoption du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) Comités syndicaux Délibération N°21.074
10/12/2021 Ligne de Tramway T6 Nord-Prolongement Hôpitaux Est/La Doua-Approbation de la convention relative à l’acquisition et la rétrocession des emprises foncières du tènement ACI, à conclure avec la Métropole de Lyon. Bureaux exécutifs Délibération N°B21.051
10/12/2021 Approbation de l’avenant n°1 à la convention C2021_0112 d’affectation et de gestion de la Gare routière de Lyon-Perrache des 29 mars 2020 et 12 juin 2020 Bureaux exécutifs Délibération N°B21.050
10/12/2021 Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale de la Métropole-
Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale-
Autorisation de signature de la Convention d’adhésion
Délégation au Président.

Bureaux exécutifs Délibération N°B21.049
10/12/2021 Adhésion à la centrale d’achat régionale Bureaux exécutifs Délibération N°B21.048
10/12/2021 Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public du SYTRAL pour le parc d’exposition « Cleantech » Bureaux exécutifs Délibération N°B21.047
10/12/2021 Plans de Déplacements Entreprise et Administration (PDE/PDA) – Approbation d’une convention avec Engie Global Business Support Services (Engie GBS Services), Engie Global Business Support Solutions (Engie GBS Solutions), la société Framatome et le Secréta Bureaux exécutifs Délibération N°B21.046
10/12/2021 Convention n°2582 avec le Département de l’Ain et la commune de Jassans Riottier - Mise en accessibilité des quais bus de l'arrêt Beaurivage Bureaux exécutifs Délibération N°B21.045
Sytral

Sytral

Syndicat mixte des Transports pour le
Rhône et l'Agglomération Lyonnaise

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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