Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations ds Comités syndicaux et des Bureaux Exécutifs du SYTRAL
Délibérations du 10 décembre 2021 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
10/12/2021 |
Rapport Annuel des Délégataires – Année 2020 –
Réseaux urbains TCL - Libellule |
Comités syndicaux | Délibération N°21.086 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 | Ligne de tramway T9-Vaulx-en-Velin-La Soie<> Charpennes via La Doua.- Bilan de la concertation préalable – Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte. | Comités syndicaux | Délibération N°21.083 |
10/12/2021 | Pérennisation de la prise en charge des vélos dans les tramways du réseau TCL | Comités syndicaux | Délibération N°21.082 |
10/12/2021 | Pérennisation de l’autorisation expérimentale d’accès de chiens de taille moyenne et grande au réseau TCL et mise en place du titre de transport dédié | Comités syndicaux | Délibération N°21.081 |
10/12/2021 | Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signé le 08 juin 2021 (DSP n°4 – n°D21/0010) territoires de la communautés d’agglomération Villefranche Beaujo | Comités syndicaux | Délibération N°21.080 |
10/12/2021 | Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signé le 08 juin 2021 (DSP n°3 – n°D21/0009), territoires des communautés de communes des Monts du Lyonnais, d | Comités syndicaux | Délibération N°21.079 |
10/12/2021 | Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signé le 08 juin 2021 (DSP n°2 – n°D21/0007), territoires des communautés de communes du Pays Mornantais, du P | Comités syndicaux | Délibération N°21.078 |
10/12/2021 | Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes signé le 08 juin 2021 (DSP n°1 – n°D21/0006), territoire de la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien | Comités syndicaux | Délibération N°21.077 |
10/12/2021 | Approbation de la convention financière relative au transfert de 19 services scolaires organisés par la région au profit de l’autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais | Comités syndicaux | Délibération N°21.076 |
10/12/2021 | Pertes sur créances irrécouvrables | Comités syndicaux | Délibération N°21.075 |
10/12/2021 | Adoption du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) | Comités syndicaux | Délibération N°21.074 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord-Prolongement Hôpitaux Est/La Doua-Approbation de la convention relative à l’acquisition et la rétrocession des emprises foncières du tènement ACI, à conclure avec la Métropole de Lyon. | Bureaux exécutifs | Délibération N°B21.051 |
10/12/2021 | Approbation de l’avenant n°1 à la convention C2021_0112 d’affectation et de gestion de la Gare routière de Lyon-Perrache des 29 mars 2020 et 12 juin 2020 | Bureaux exécutifs | Délibération N°B21.050 |
10/12/2021 |
Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale de la Métropole-
Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale- Autorisation de signature de la Convention d’adhésion Délégation au Président. |
Bureaux exécutifs | Délibération N°B21.049 |
10/12/2021 | Adhésion à la centrale d’achat régionale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B21.048 |
10/12/2021 | Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public du SYTRAL pour le parc d’exposition « Cleantech » | Bureaux exécutifs | Délibération N°B21.047 |
10/12/2021 | Plans de Déplacements Entreprise et Administration (PDE/PDA) – Approbation d’une convention avec Engie Global Business Support Services (Engie GBS Services), Engie Global Business Support Solutions (Engie GBS Solutions), la société Framatome et le Secréta | Bureaux exécutifs | Délibération N°B21.046 |
10/12/2021 | Convention n°2582 avec le Département de l’Ain et la commune de Jassans Riottier - Mise en accessibilité des quais bus de l'arrêt Beaurivage | Bureaux exécutifs | Délibération N°B21.045 |
21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03
Tél : 04 72 84 58 00