2961 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 05 septembre 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
05/09/2022	Convention cadre avec la Métropole pour la réalisation des lignes de tramway et de bus à haut niveau de service de SYTRAL Mobilités	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.036
05/09/2022	Convention 2662 entre SYTRAL Mobilités et la SNCF, pour la création d’abonnements ASR (Abonnements Scolaires Réglementés), pour les élèves domiciliés sur le périmètre du réseau Libellule	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.035
05/09/2022	Convention 2661 entre SYTRAL Mobilités et la Commune de Saint Forgeux pour la mise en accessibilité de point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.034
05/09/2022	Convention 2659 entre SYTRAL Mobilités et la Commune d’Aveize pour la mise en sécurité/accessibilité de points d’arrêt du réseau des Cars du Rhône	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.033
05/09/2022	Création d’emplois permanents au sein de la Direction de l’Exploitation (DEX) et au sein de la Direction Générale (DG)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.032

Délibérations du 30 juin 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
30/06/2022	Ligne de Tramway T10 – Gare de Vénissieux <> Gerland - Approbation du dossier d’enquête publique unique (préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et autorisation environnementale) et du dossier d’enquête parcellaire conjointe – réévaluation de l’enve		Délibération N°22.062
30/06/2022	Adaptation de l’offre de printemps	Comités syndicaux	Délibération N°22.061
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 – Réseau Cars du Rhône DSP n°5-TRANSDEV	Comités syndicaux	Délibération N°22.060
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 – Réseau Cars du Rhône DSP n°4-MAISONNEUVE	Comités syndicaux	Délibération N°22.059
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 –Réseau Cars du Rhône DSP n°3-AUTOCARS PLANCHE	Comités syndicaux	Délibération N°22.058
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 – Réseau Cars du Rhône DSP n°2-TRANSDEV	Comités syndicaux	Délibération N°22.057
30/06/2022	Régularisation des données financières 2020/2022 – Réseau Cars du Rhône DSP n°1-BERTHELET	Comités syndicaux	Délibération N°22.056
30/06/2022	Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau Libellule - Facture annuelle définitive de l’exercice 2021	Comités syndicaux	Délibération N°22.055
30/06/2022	Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau TCL - Facture annuelle définitive de l’exercice 2021	Comités syndicaux	Délibération N°22.054
30/06/2022	Autorisation donnée au Président de signer après son approbation le protocole transactionnel entre SYTRAL Mobilités et Aéroports de Lyon	Comités syndicaux	Délibération N°22.053
30/06/2022	Structuration budgétaire à compter de l’exercice 2023	Comités syndicaux	Délibération N°22.052
30/06/2022	Décision Modificative n° 1 – exercice 2022	Comités syndicaux	Délibération N°22.051
30/06/2022	Décision de création et approbation du projet de statuts d’une Société Publique Locale intervenant dans les domaines du stationnement, de la mobilité, des transports, de la voirie et de l’espace public.	Comités syndicaux	Délibération N°22.050

Délibérations du 23 juin 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
23/06/2022	Publication du transfert du patrimoine immobilier du SYTRAL au profit de l’établissement public SYTRAL Mobilités aux fins d’opposabilité aux tiers	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.031
23/06/2022	T10 – Gare de Vénissieux <> La Halle Tony Garnier – Approbation de la convention relative au dévoiement et à la protection des réseaux de distribution d’électricité à conclure avec ENEDIS	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.030