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Délibérations du 26 janvier 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
26/01/2022	Election des Vice-présidents	Comités syndicaux	Délibération N°PV22.001
26/01/2022	Election des membres de la Commission de Délégation des Services publics (CDSP)	Comités syndicaux	Délibération N°PV22.004
26/01/2022	Election des membres représentants de l'AOMTL au CART	Comités syndicaux	Délibération N°PV22.006
26/01/2022	Désignation des représentants de l’AOMTL au SMT AML	Comités syndicaux	Délibération N°PV22.007
26/01/2022	PV de Désignation des représentants du Conseil d’Administration de l’AOMTL dans divers organismes extérieurs	Comités syndicaux	Délibération N°PV22.008
26/01/2022	Approbation de la création de la commission thématique- Adaptation de l’offre et tarification (ADOF) Approbation de modalités de dépôts de listes de candidatures - PV Election des membres	Comités syndicaux	Délibération N°PV22.009
26/01/2022	Election des membres du Bureau	Comités syndicaux	Délibération N°PV22.002
26/01/2022	Election des membres de la Commission d’appel d’offre (CAO) et jurys de concours	Comités syndicaux	Délibération N°PV22.003
26/01/2022	Election des membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)	Comités syndicaux	Délibération N°PV22.005

Délibérations du 10 janvier 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/01/2022	Autorisation d’engager et de mandater les dépenses annuelles d’investissement avant le vote du budget primitif 2022	Comités syndicaux	Délibération N°22.007
10/01/2022	Comité des partenaires - Mise en place du comité des partenaires - désignation des collèges et de leurs membres - approbation des modalités de tirage au sort des habitants au sein du collège « habitants tirés au sort » – adoption du règlement intérieur du	Comités syndicaux	Délibération N°22.006
10/01/2022	Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)- Modalités de dépôts des listes - Désignation des associations représentatives - Adoption du règlement intérieur de la CCSPL	Comités syndicaux	Délibération N°22.005
10/01/2022	Commission de délégation de service public (CDSP)- Modalités de dépôt des listes de la CDSP - adoption du règlement intérieur de la CDSP	Comités syndicaux	Délibération N°22.004
10/01/2022	Commission d’appel d’offre (CAO) et Jury de concours- Modalités de dépôt des listes de la commission d’appel d’offres (CAO) – Modalités de désignation du jury de concours - Adoption du règlement intérieur de la CAO	Comités syndicaux	Délibération N°22.003
10/01/2022	Modalités de prise en charge des frais de déplacement et de représentation du personnel de l’AOMTL	Comités syndicaux	Délibération N°22.002
10/01/2022	Délégations d’attributions du Conseil d’Administration au Président de l’AOMTL et au Bureau	Comités syndicaux	Délibération N°22.001

Délibérations du 10 décembre 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/12/2021	Rapport Annuel du Délégataire – Année 2020 Contrat d’exploitation et de maintenance RHONEXPRESS	Comités syndicaux	Délibération N°21.090
10/12/2021	Adaptation de l'offre du réseau interurbain Cars du Rhône – Automne 2021	Comités syndicaux	Délibération N°21.089
10/12/2021	Rapport Annuel des Délégataires – Exercice 2019-2020 - Réseau de transports non urbains Cars du Rhône	Comités syndicaux	Délibération N°21.088
10/12/2021	Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule – Automne 2021	Comités syndicaux	Délibération N°21.087