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Délibérations du 24 octobre 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
24/10/2022	Situation en matière de développement durable – Rapport préalable du Débat d’Orientation Budgétaire	Comités syndicaux	Délibération N°22.072
24/10/2022	Situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – Rapport préalable au Débat d’Orientation Budgétaire	Comités syndicaux	Délibération N°22.071
24/10/2022	Evolution des taux de versement mobilité de SYTRAL Mobilités au 1er janvier 2023	Comités syndicaux	Délibération N°22.070
24/10/2022	Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2023	Comités syndicaux	Délibération N°22.069
24/10/2022	Exercice budgétaire 2022-Décision Modificative n°2	Comités syndicaux	Délibération N°22.068

Délibérations du 17 octobre 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
17/10/2022	Plan de Mobilité Employeur (PDME)-Approbation du renouvellement de conventions avec Compétences et Développement et Covea	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.045
17/10/2022	BHNS Part Dieu Sept Chemins-Prise en considération de la mise à l’étude du projet et délimitation des terrains affectés.	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.044
17/10/2022	Rapport Annuel du Délégataire – Année 2021 Contrat d’exploitation et de maintenance RHONEXPRESS	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.043
17/10/2022	Rapport Annuel des Délégataires – Exercice 2020/2021 Réseaux de transports non urbains Cars du Rhône	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.042
17/10/2022	Rapport Annuel des délégataires Année 2021 Réseaux urbains TCL - Libellule	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.041
17/10/2022	T6 Nord Hôpitaux Est <> La Doua – Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage unique avec l’EAU DU GRAND LYON-LA REGIE pour la réalisation de la ligne de tramway T6 Nord	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.040
17/10/2022	T6 Nord Hôpitaux Est <> La Doua – Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage unique avec la MÉTROPOLE DE LYON pour la réalisation de la ligne de tramway T6 Nord	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.039
17/10/2022	T6 Nord Hôpitaux Est <> La Doua – Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage unique avec la Commune de VILLEURBANNE pour la réalisation de la ligne de tramway T6 Nord	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.038
17/10/2022	Convention 2660 entre SYTRAL Mobilités et la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) pour la mise en sécurité/accessibilité de points d’arrêt du réseau des Cars du Rhône	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.037

Délibérations du 15 septembre 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
15/09/2022	Convention financière n°2657 avec la Métropole de Lyon pour la modification des lignes aériennes en lien avec les voies lyonnaise avenue de Grande Bretagne	Comités syndicaux	Délibération N°22.067
15/09/2022	Ligne de Tramway T10-Gare de Vénissieux <>Gerland- Approbation de l’Avant-Projet	Comités syndicaux	Délibération N°22.066
15/09/2022	Ligne de tramway T9 - Vaulx-en-Velin-La Soie <> Charpennes via la Doua Approbation du dossier d’enquête publique unique (préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et autorisation environnementale) et du dossier d’enquête parcellaire conjointe – rééva	Comités syndicaux	Délibération N°22.065
15/09/2022	Prolongement de la ligne de tramway T6 des Hôpitaux Est à la Doua Approbation des études d’avant-projet	Comités syndicaux	Délibération N°22.064
15/09/2022	Approbation de l’objet, de la composition et des modalités de fonctionnement de la Commission d’Indemnisation Amiable (CIA)-Election des membres.	Comités syndicaux	Délibération N°22.063
15/09/2022	PV Election des membres de la Commission d’Indemnisation Amiable (CIA)-	Comités syndicaux	Délibération N°PV22_010