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Délibérations

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3836 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 26 janvier 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
26/01/2022 Election des Vice-présidents Comités syndicaux Délibération N°PV22.001
26/01/2022 Election des membres de la Commission de Délégation des Services publics (CDSP) Comités syndicaux Délibération N°PV22.004
26/01/2022 Election des membres représentants de l'AOMTL au CART Comités syndicaux Délibération N°PV22.006
26/01/2022 Désignation des représentants de l’AOMTL au SMT AML Comités syndicaux Délibération N°PV22.007
26/01/2022 PV de Désignation des représentants du Conseil d’Administration de l’AOMTL dans divers organismes extérieurs Comités syndicaux Délibération N°PV22.008
26/01/2022 Approbation de la création de la commission thématique- Adaptation de l’offre et tarification (ADOF)
Approbation de modalités de dépôts de listes de candidatures -
PV Election des membres
Comités syndicaux Délibération N°PV22.009
26/01/2022 Election des membres du Bureau Comités syndicaux Délibération N°PV22.002
26/01/2022 Election des membres de la Commission d’appel d’offre (CAO) et jurys de concours Comités syndicaux Délibération N°PV22.003
26/01/2022 Election des membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) Comités syndicaux Délibération N°PV22.005

Délibérations du 10 janvier 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
10/01/2022 Autorisation d’engager et de mandater les dépenses annuelles d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.007
10/01/2022 Comité des partenaires - Mise en place du comité des partenaires - désignation des collèges et de leurs membres - approbation des modalités de tirage au sort des habitants au sein du collège « habitants tirés au sort » – adoption du règlement intérieur du Comités syndicaux Délibération N°22.006
10/01/2022 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)- Modalités de dépôts des listes - Désignation des associations représentatives - Adoption du règlement intérieur de la CCSPL Comités syndicaux Délibération N°22.005
10/01/2022 Commission de délégation de service public (CDSP)- Modalités de dépôt des listes de la CDSP - adoption du règlement intérieur de la CDSP Comités syndicaux Délibération N°22.004
10/01/2022 Commission d’appel d’offre (CAO) et Jury de concours- Modalités de dépôt des listes de la commission d’appel d’offres (CAO) – Modalités de désignation du jury de concours - Adoption du règlement intérieur de la CAO Comités syndicaux Délibération N°22.003
10/01/2022 Modalités de prise en charge des frais de déplacement et de représentation du personnel de l’AOMTL Comités syndicaux Délibération N°22.002
10/01/2022 Délégations d’attributions du Conseil d’Administration au Président de l’AOMTL et au Bureau Comités syndicaux Délibération N°22.001

Délibérations du 10 décembre 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
10/12/2021 Rapport Annuel du Délégataire – Année 2020
Contrat d’exploitation et de maintenance RHONEXPRESS
Comités syndicaux Délibération N°21.090
10/12/2021 Adaptation de l'offre du réseau interurbain Cars du Rhône – Automne 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.089
10/12/2021 Rapport Annuel des Délégataires – Exercice 2019-2020 -
Réseau de transports non urbains Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.088
10/12/2021 Adaptation de l'offre des réseaux urbains TCL et Libellule – Automne 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.087
Sytral

Sytral

Syndicat mixte des Transports pour le
Rhône et l'Agglomération Lyonnaise

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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