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Délibérations du 14 juin 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
14/06/2021	Adaptation de l’offre du réseau Cars du Rhône -printemps 2021	Comités syndicaux	Délibération N°21.057
14/06/2021	Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°5 - TRANSDEV	Comités syndicaux	Délibération N°21.056
14/06/2021	Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°4 - MAISONNEUVE	Comités syndicaux	Délibération N°21.055
14/06/2021	Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°3 – AUTOCARS PLANCHE	Comités syndicaux	Délibération N°21.054
14/06/2021	Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°2 - TRANSDEV	Comités syndicaux	Délibération N°21.053
14/06/2021	Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°1 - BERTHELET	Comités syndicaux	Délibération N°21.052
14/06/2021	T10- Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable proposés à la commission nationale du débat public (CNDP)	Comités syndicaux	Délibération N°21.051
14/06/2021	T9 - Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable proposés à la commission nationale du débat public (CNDP)	Comités syndicaux	Délibération N°21.050
14/06/2021	T6N- Approbation du bilan de la concertation préalable et enseignements tirés en vue de la poursuite des études	Comités syndicaux	Délibération N°21.049
14/06/2021	Délégation au président d’accorder dans le cadre de manifestations d’envergure promouvant l’utilisation des transports en commun la gratuité des titres unités délivrés aux usagers des réseaux du SYTRAL pendant ces manifestations	Comités syndicaux	Délibération N°21.047
14/06/2021	Expérimentation sur l’autorisation d’accès des chiens de taille moyenne et grande au réseau TCL et mise en place du titre de transport dédié	Comités syndicaux	Délibération N°21.046

Délibérations du 07 juin 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
07/06/2021	Mise à disposition du Parc relais Laurent Bonnevay - renouvellement de la convention passée avec l’ASVEL	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.020
07/06/2021	Plan de Déplacements Entreprise et Administration (PDE/PDA) – Approbation de conventions avec Assystem, Engie Entreprises & Collectivités, Engie BU BtoC, Engie Green, Engie Cofely, Bayer Seed SAS et l’Université Gustave Eiffel	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.019
07/06/2021	Adhésion à l’association Calypso Networks Association (CNA) dans le cadre de la nouvelle billettique TCL	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.018
07/06/2021	Adhésion à l’Association pour le développement des usages numériques dans les collectivités territoriales (ADCET) dans le cadre de l’évolutivité de la nouvelle billettique TCL	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.017
07/06/2021	Ressources Humaines : Complément apporté à la délibération n°B19.003 concernant la création d’un poste d’assistant(e) administratif (ve) du Directeur (trice) de Cabinet.	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.016
07/06/2021	Ressources Humaines : Création de postes permanents dans le cadre de la transformation du SYTRAL en Etablissement Public Local (EPL)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.015
07/06/2021	Ressources Humaines : Création d’un poste de gestionnaire du suivi financier et budgétaire des projets au sein du service financier de la Direction Ressources (DR)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B21.014

Délibérations du 03 mai 2021 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
03/05/2021	Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du service Rhônexpress - exercice 2020	Comités syndicaux	Délibération N°21.043
03/05/2021	Délégation de Service Public pour la gestion du réseau des Cars du Rhône : lot 4. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat	Comités syndicaux	Délibération N°21.042