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Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations ds Comités syndicaux et des Bureaux Exécutifs du SYTRAL

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3836 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 14 juin 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
14/06/2021 Adaptation de l’offre du réseau Cars du Rhône -printemps 2021 Comités syndicaux Délibération N°21.057
14/06/2021 Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°5 - TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°21.056
14/06/2021 Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°4 - MAISONNEUVE Comités syndicaux Délibération N°21.055
14/06/2021 Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°3 – AUTOCARS PLANCHE Comités syndicaux Délibération N°21.054
14/06/2021 Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°2 - TRANSDEV Comités syndicaux Délibération N°21.053
14/06/2021 Régularisation des données financières 2019/2020 - Réseau Cars du Rhône DSP n°1 - BERTHELET Comités syndicaux Délibération N°21.052
14/06/2021 T10- Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable proposés à la commission nationale du débat public (CNDP) Comités syndicaux Délibération N°21.051
14/06/2021 T9 - Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable proposés à la commission nationale du débat public (CNDP) Comités syndicaux Délibération N°21.050
14/06/2021 T6N- Approbation du bilan de la concertation préalable et enseignements tirés en vue de la poursuite des études Comités syndicaux Délibération N°21.049
14/06/2021 Délégation au président d’accorder dans le cadre de manifestations d’envergure promouvant l’utilisation des transports en commun la gratuité des titres unités délivrés aux usagers des réseaux du SYTRAL pendant ces manifestations Comités syndicaux Délibération N°21.047
14/06/2021 Expérimentation sur l’autorisation d’accès des chiens de taille moyenne et grande au réseau TCL et mise en place du titre de transport dédié Comités syndicaux Délibération N°21.046

Délibérations du 07 juin 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
07/06/2021 Mise à disposition du Parc relais Laurent Bonnevay - renouvellement de la convention passée avec l’ASVEL Bureaux exécutifs Délibération N°B21.020
07/06/2021 Plan de Déplacements Entreprise et Administration (PDE/PDA) – Approbation de conventions avec Assystem, Engie Entreprises & Collectivités, Engie BU BtoC, Engie Green, Engie Cofely, Bayer Seed SAS et l’Université Gustave Eiffel Bureaux exécutifs Délibération N°B21.019
07/06/2021 Adhésion à l’association Calypso Networks Association (CNA) dans le cadre de la nouvelle billettique TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B21.018
07/06/2021 Adhésion à l’Association pour le développement des usages numériques dans les collectivités territoriales (ADCET) dans le cadre de l’évolutivité de la nouvelle billettique TCL Bureaux exécutifs Délibération N°B21.017
07/06/2021 Ressources Humaines : Complément apporté à la délibération n°B19.003 concernant la création d’un poste d’assistant(e) administratif (ve) du Directeur (trice) de Cabinet. Bureaux exécutifs Délibération N°B21.016
07/06/2021 Ressources Humaines : Création de postes permanents dans le cadre de la transformation du SYTRAL en Etablissement Public Local (EPL) Bureaux exécutifs Délibération N°B21.015
07/06/2021 Ressources Humaines : Création d’un poste de gestionnaire du suivi financier et budgétaire des projets au sein du service financier de la Direction Ressources (DR) Bureaux exécutifs Délibération N°B21.014

Délibérations du 03 mai 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
03/05/2021 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du service Rhônexpress - exercice 2020 Comités syndicaux Délibération N°21.043
03/05/2021 Délégation de Service Public pour la gestion du réseau des Cars du Rhône : lot 4. Choix du lauréat et approbation du projet de contrat Comités syndicaux Délibération N°21.042
Sytral

Sytral

Syndicat mixte des Transports pour le
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Tél : 04 72 84 58 00

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