Menu

Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

Top

Délibérations

Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.

Replier Rechercher



Mots clés ou expression :

   

Choisir un numéro :

Choisir une date :


Type de délibérations :

2961 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 28 mars 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
28/03/2022 Création d’emplois non permanents au sein de la Direction du Développement (DEV) et de la Direction des Ressources (DR) et création d’un emploi permanent au sein de la Direction Générale (DG) Bureaux exécutifs Délibération N°B22.006
28/03/2022 Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2022 Bureaux exécutifs Délibération N°B22.005
28/03/2022 Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique Bureaux exécutifs Délibération N°B22.004

Délibérations du 10 mars 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
10/03/2022 Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité de la Métropole de Lyon Comités syndicaux Délibération N°22.033
10/03/2022 Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) – Avis sur le projet Comités syndicaux Délibération N°22.032
10/03/2022 Rapports annuels des délégataires (RAD) du réseau TCL Est Lyonnais-Exercice 2020-2021 Comités syndicaux Délibération N°22.031
10/03/2022 Rapports annuels des délégataires (RAD) des Cars du Rhône-exercice 2020-2021 Comités syndicaux Délibération N°22.030
10/03/2022 Prolongation de la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016. Comités syndicaux Délibération N°22.029
10/03/2022 Organisation de la future dévolution de la gestion du réseau TCL et du service Rhônexpress et choix des modes de gestion associés Comités syndicaux Délibération N°22.028
10/03/2022 Recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.027
10/03/2022 Programme d’emprunt 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.026
10/03/2022 Budget primitif pour l’exercice 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.025
10/03/2022 Règles et durées d’amortissement pour le budget principal Nomenclature M43 développée Comités syndicaux Délibération N°22.024
10/03/2022 Création et vote d’Autorisations d’Engagement (AE) – exercice 2022 Comités syndicaux Délibération N°22.023
10/03/2022 Création et vote des premières Autorisations de Programmes (AP) du Plan de Mandat 2021 / 2026 Comités syndicaux Délibération N°22.022

Délibérations du 28 février 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
28/02/2022 Ouverture des postes de Responsable du service des systèmes d’information (DR) et de Chef(fe) de projet réseau Libellule (DEX) dans le cadre d’emplois des attachés Bureaux exécutifs Délibération N°B22.003
28/02/2022 Création de deux emplois non permanents au sein de la Direction des Ressources (DR) Bureaux exécutifs Délibération N°B22.002
28/02/2022 Approbation de la convention avec l’Association « Comité Social de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics », pour l’année 2022 Bureaux exécutifs Délibération N°B22.001

Délibérations du 10 février 2022 :

Date Titre Type Téléchargement
10/02/2022 Règlement budgétaire et financier Comités syndicaux Délibération N°22.017
10/02/2022 Participations financières annuelles supplémentaires non révisables de la CCVG et de la CCVL à l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais au titre des participations financières des communes de leurs territoires antérieurement adhéren Comités syndicaux Délibération N°22.016
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

Suivez-nous sur les réseaux sociaux,
c'est un réseau de plus !