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Délibérations du 28 mars 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
28/03/2022	Création d’emplois non permanents au sein de la Direction du Développement (DEV) et de la Direction des Ressources (DR) et création d’un emploi permanent au sein de la Direction Générale (DG)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.006
28/03/2022	Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2022	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.005
28/03/2022	Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.004

Délibérations du 10 mars 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/03/2022	Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité de la Métropole de Lyon	Comités syndicaux	Délibération N°22.033
10/03/2022	Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) – Avis sur le projet	Comités syndicaux	Délibération N°22.032
10/03/2022	Rapports annuels des délégataires (RAD) du réseau TCL Est Lyonnais-Exercice 2020-2021	Comités syndicaux	Délibération N°22.031
10/03/2022	Rapports annuels des délégataires (RAD) des Cars du Rhône-exercice 2020-2021	Comités syndicaux	Délibération N°22.030
10/03/2022	Prolongation de la Convention de DSP du transport urbain de l’agglomération lyonnaise, signée le 7 novembre 2016.	Comités syndicaux	Délibération N°22.029
10/03/2022	Organisation de la future dévolution de la gestion du réseau TCL et du service Rhônexpress et choix des modes de gestion associés	Comités syndicaux	Délibération N°22.028
10/03/2022	Recours aux instruments de couverture pour l’exercice 2022	Comités syndicaux	Délibération N°22.027
10/03/2022	Programme d’emprunt 2022	Comités syndicaux	Délibération N°22.026
10/03/2022	Budget primitif pour l’exercice 2022	Comités syndicaux	Délibération N°22.025
10/03/2022	Règles et durées d’amortissement pour le budget principal Nomenclature M43 développée	Comités syndicaux	Délibération N°22.024
10/03/2022	Création et vote d’Autorisations d’Engagement (AE) – exercice 2022	Comités syndicaux	Délibération N°22.023
10/03/2022	Création et vote des premières Autorisations de Programmes (AP) du Plan de Mandat 2021 / 2026	Comités syndicaux	Délibération N°22.022

Délibérations du 28 février 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
28/02/2022	Ouverture des postes de Responsable du service des systèmes d’information (DR) et de Chef(fe) de projet réseau Libellule (DEX) dans le cadre d’emplois des attachés	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.003
28/02/2022	Création de deux emplois non permanents au sein de la Direction des Ressources (DR)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.002
28/02/2022	Approbation de la convention avec l’Association « Comité Social de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics », pour l’année 2022	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.001

Délibérations du 10 février 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/02/2022	Règlement budgétaire et financier	Comités syndicaux	Délibération N°22.017
10/02/2022	Participations financières annuelles supplémentaires non révisables de la CCVG et de la CCVL à l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais au titre des participations financières des communes de leurs territoires antérieurement adhéren	Comités syndicaux	Délibération N°22.016