-
Accueil
- Délibérations
Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Rechercher
Délibérations du 07 février 2008 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 07/02/2008 | Patrimoine, Avenant n° 2 au marché n° 04-078 passé avec IVECO France pour l'acquisition d'autobus à plancher bas, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.027 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Avenant n° 2 au marché n° 04-030 passé avec la société Forclum pour le remplacement des transformateurs UGILEC présents sur la ligne D, Contractualisation et modification de la planification de la tranche conditionnelle n° 2, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.026 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Avenant n° 2 au marché n° 04-030 passé avec la société Forclum pour le remplacement des transformateurs UGILEC présents sur la ligne D, Contractualisation et modification de la planification de la tranche conditionnelle n° 2, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.026 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Avenant n° 2 au marché n° 04-030 passé avec la société Forclum pour le remplacement des transformateurs UGILEC présents sur la ligne D, Contractualisation et modification de la planification de la tranche conditionnelle n° 2, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.026 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Avenant n° 2 au marché n° 04-030 passé avec la société Forclum pour le remplacement des transformateurs UGILEC présents sur la ligne D, Contractualisation et modification de la planification de la tranche conditionnelle n° 2, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.026 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Avenant n° 2 au marché n° 04-030 passé avec la société Forclum pour le remplacement des transformateurs UGILEC présents sur la ligne D, Contractualisation et modification de la planification de la tranche conditionnelle n° 2, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.026 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Avenant n° 2 au marché n° 04-030 passé avec la société Forclum pour le remplacement des transformateurs UGILEC présents sur la ligne D, Contractualisation et modification de la planification de la tranche conditionnelle n° 2, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.026 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Avenant n° 2 au marché n° 04-030 passé avec la société Forclum pour le remplacement des transformateurs UGILEC présents sur la ligne D, Contractualisation et modification de la planification de la tranche conditionnelle n° 2, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.026 |
| 07/02/2008 | Exploitation, Avenant n° 2 au marché n° 05,86 passé avec la société Test pour la réalisation d'enquêtes fraudes spécifiques aux lignes de bus de Givors et Grigny, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.025 |
| 07/02/2008 | Exploitation, Avenant n° 2 au marché n° 05,86 passé avec la société Test pour la réalisation d'enquêtes fraudes spécifiques aux lignes de bus de Givors et Grigny, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.025 |
| 07/02/2008 | Exploitation, Avenant n° 2 au marché n° 05,86 passé avec la société Test pour la réalisation d'enquêtes fraudes spécifiques aux lignes de bus de Givors et Grigny, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.025 |
| 07/02/2008 | Exploitation, Avenant n° 2 au marché n° 05,86 passé avec la société Test pour la réalisation d'enquêtes fraudes spécifiques aux lignes de bus de Givors et Grigny, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.025 |
| 07/02/2008 | Exploitation, Avenant n° 2 au marché n° 05,86 passé avec la société Test pour la réalisation d'enquêtes fraudes spécifiques aux lignes de bus de Givors et Grigny, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.025 |
| 07/02/2008 | Exploitation, Avenant n° 2 au marché n° 05,86 passé avec la société Test pour la réalisation d'enquêtes fraudes spécifiques aux lignes de bus de Givors et Grigny, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.025 |
| 07/02/2008 | Exploitation, Avenant n° 2 au marché n° 05,86 passé avec la société Test pour la réalisation d'enquêtes fraudes spécifiques aux lignes de bus de Givors et Grigny, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.025 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03
Tél : 04 72 84 58 00
