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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 12 novembre 2009 :

Date Titre Type Téléchargement
12/11/2009 Ressources Humaines - Fixation des rations d'avancement de grade pour les années 2010 et 2011 Comités syndicaux Délibération N°09.200
12/11/2009 Ressources Humaines - Fixation des rations d'avancement de grade pour les années 2010 et 2011 Comités syndicaux Délibération N°09.200
12/11/2009 Ressources Humaines - Fixation des rations d'avancement de grade pour les années 2010 et 2011 Comités syndicaux Délibération N°09.200
12/11/2009 Ressources Humaines - Fixation des rations d'avancement de grade pour les années 2010 et 2011 Comités syndicaux Délibération N°09.200
12/11/2009 Ressources Humaines - Fixation des rations d'avancement de grade pour les années 2010 et 2011 Comités syndicaux Délibération N°09.200
12/11/2009 Ressources Humaines - Transformations de postes Comités syndicaux Délibération N°09.199
12/11/2009 Ressources Humaines - Transformations de postes Comités syndicaux Délibération N°09.199
12/11/2009 Ressources Humaines - Transformations de postes Comités syndicaux Délibération N°09.199
12/11/2009 Ressources Humaines - Transformations de postes Comités syndicaux Délibération N°09.199
12/11/2009 Ressources Humaines - Transformations de postes Comités syndicaux Délibération N°09.199
12/11/2009 Ressources Humaines - Transformations de postes Comités syndicaux Délibération N°09.199
12/11/2009 Ressources Humaines - Transformations de postes Comités syndicaux Délibération N°09.199
12/11/2009 Ressources Humaines - Transformations de postes Comités syndicaux Délibération N°09.199
12/11/2009 Ressources Humaines - Transformations de postes Comités syndicaux Délibération N°09.199
12/11/2009 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2010 Comités syndicaux Délibération N°09.198
12/11/2009 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2010 Comités syndicaux Délibération N°09.198
12/11/2009 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2010 Comités syndicaux Délibération N°09.198
12/11/2009 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2010 Comités syndicaux Délibération N°09.198
12/11/2009 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2010 Comités syndicaux Délibération N°09.198
12/11/2009 Choix du titulaire de la convention de trésorerie pour l'exercice 2010 Comités syndicaux Délibération N°09.198
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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