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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 16 novembre 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
16/11/2018 Prolongement de la ligne B du métro à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d’un protocole transactionnel relatif au confortement provisoire d’un bâtiment privé Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.065
16/11/2018 Prolongement de la ligne B du métro à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d’un protocole transactionnel relatif au confortement provisoire d’un bâtiment privé Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.065
16/11/2018 Prolongement de la ligne B du métro à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d’un protocole transactionnel relatif au confortement provisoire d’un bâtiment privé Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.065
16/11/2018 Prolongement de la ligne B du métro à Saint-Genis-Laval/Hôpitaux Lyon Sud - Approbation d’un protocole transactionnel relatif au confortement provisoire d’un bâtiment privé Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.065
16/11/2018 Prolongement de la ligne de tramway T4 Phase 2 - Rétrocessions foncières au profit de la Métropole de Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.064
16/11/2018 Prolongement de la ligne de tramway T4 Phase 2 - Rétrocessions foncières au profit de la Métropole de Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.064
16/11/2018 Prolongement de la ligne de tramway T4 Phase 2 - Rétrocessions foncières au profit de la Métropole de Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.064
16/11/2018 Prolongement de la ligne de tramway T4 Phase 2 - Rétrocessions foncières au profit de la Métropole de Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.064
16/11/2018 Prolongement de la ligne de tramway T4 Phase 2 - Rétrocessions foncières au profit de la Métropole de Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.064
16/11/2018 Prolongement de la ligne de tramway T4 Phase 2 - Rétrocessions foncières au profit de la Métropole de Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.064
16/11/2018 Prolongement de la ligne de tramway T4 Phase 2 - Rétrocessions foncières au profit de la Métropole de Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.064
16/11/2018 Prolongement de la ligne de tramway T4 Phase 2 - Rétrocessions foncières au profit de la Métropole de Lyon Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.064
16/11/2018 Patrimoine hors exploitation - Vente d'un terrain à GRT-GAZ, parcelles section BO n° 365 et 364p à Vaulx-en-Velin La Soie Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.063
16/11/2018 Patrimoine hors exploitation - Vente d'un terrain à GRT-GAZ, parcelles section BO n° 365 et 364p à Vaulx-en-Velin La Soie Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.063
16/11/2018 Patrimoine hors exploitation - Vente d'un terrain à GRT-GAZ, parcelles section BO n° 365 et 364p à Vaulx-en-Velin La Soie Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.063
16/11/2018 Patrimoine hors exploitation - Vente d'un terrain à GRT-GAZ, parcelles section BO n° 365 et 364p à Vaulx-en-Velin La Soie Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.063
16/11/2018 Patrimoine hors exploitation - Vente d'un terrain à GRT-GAZ, parcelles section BO n° 365 et 364p à Vaulx-en-Velin La Soie Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.063
16/11/2018 Patrimoine hors exploitation - Vente d'un terrain à GRT-GAZ, parcelles section BO n° 365 et 364p à Vaulx-en-Velin La Soie Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.063
16/11/2018 Patrimoine hors exploitation - Vente d'un terrain à GRT-GAZ, parcelles section BO n° 365 et 364p à Vaulx-en-Velin La Soie Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.063
16/11/2018 Patrimoine hors exploitation - Vente d'un terrain à GRT-GAZ, parcelles section BO n° 365 et 364p à Vaulx-en-Velin La Soie Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.063
Sytral

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69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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