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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien


Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.

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22847 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 21 septembre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
21/09/2020 Convention avec le service prévention et conditions de travail du Cdg69 concernant la mission d'assistance à la mise en oeuvre de la prévention des risques professionnels Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.011
21/09/2020 Convention avec le service prévention et conditions de travail du Cdg69 concernant la mission d'assistance à la mise en oeuvre de la prévention des risques professionnels Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.011
21/09/2020 Convention avec le service prévention et conditions de travail du Cdg69 concernant la mission d'assistance à la mise en oeuvre de la prévention des risques professionnels Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.011
21/09/2020 Convention avec le service prévention et conditions de travail du Cdg69 concernant la mission d'assistance à la mise en oeuvre de la prévention des risques professionnels Bureaux exécutifs Délibération N°B 20.011

Délibérations du 07 septembre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
07/09/2020 Délégation des représentants du comité syndical du SYTRAL au GART Comités syndicaux Délibération N°20.017
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
07/09/2020 Election de la commission de délégation de service public Comités syndicaux Délibération N°20.016
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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